Le livre Démocratie environnementale, expertise et concertation, écrit par Michel Badré sort en librairie le 19 décembre 2024. L’auteur livre son retour d’expérience de pratiques d’expertise et de dialogue avec le public dans trois projets sensibles récents : le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, le plan de gestion des déchets radioactifs et la relance de nouveaux réacteurs nucléaires.

La démocratie environnementale face à la réalité

Dans notre société démocratique, comment s’exerce le droit reconnu à toute personne d’accéder aux informations et de participer à la préparation des décisions sur les grands projets ?

Comment l’exercice de ces droits s’intègre-t-il dans le processus de décision ?
Les réponses apportées à ces questions dans la conduite de trois projets sensibles, objets de vifs débats de société, sont décrites :

• 1 – la médiation mise en place en 2017 par le gouvernement sur le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes,
• 2 – le débat public de 2019 sur le plan de gestion des matières et déchets radioactifs,
• 3 – le débat public de 2023 sur le lancement de deux nouveaux réacteurs nucléaires EPR2 à Penly.

Michel Badré a été impliqué dans la conduite des débats sur ces trois opérations, en position d’indépendance par rapport aux décideurs et aux parties prenantes favorables ou hostiles aux projets débattus.

C’est un retour d’expérience personnel et non une réflexion théorique qu’il livre ici. Son analyse montre que la compréhension partagée des enjeux techniques et sociaux, dans toute leur complexité, rend ces débats efficaces. Elle prend du temps, mais c’est le gage de solutions durablement acceptées par la société, à la hauteur des défis environnementaux de notre époque.

Sommaire

Notre-Dame-des-Landes et la médiation de 2017
Historique du projet, de sa naissance à son abandon
Les autres questions soumises à expertise
Que conclure de ces travaux de la mission de médiation ?
Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Le contexte général du plan et de son élaboration
La préparation du débat public
La clarification des controverses techniques
Le déroulement du débat
Les apports du débat
Que conclure sur le plan de gestion des matières et déchets radioactifs ?
Le programme de lancement de nouveaux réacteurs EPR2 par EDF
Le contexte électronucléaire des 50 dernières années
La préparation et le déroulement du débat
Les suites du débat
Que conclure de ce débat sur les réacteurs EPR2 ?
Questions et enseignements communs
Pourquoi se concerter ?
Comment sont prises les décisions sur des projets ou des programmes ?
Complexité, fluidité : des procédures simplifiables ?
Quelles questions mettre en débat ? Quelles informations utiliser ?
Avec qui se concerter et sous quelle forme ?
Quel dialogue entre les experts, les politiques, et le public ?
Quelques réflexions pour conclure
Une participation inclusive ?
Une délibération discursive ?
Des résultats « acceptables en raison » ?

Extrait

A propos de l’auteur

Michel Badré, polytechnicien et ingénieur forestier de formation, a exercé pendant 40 ans dans le secteur public de l’environnement.

Il a mis en place et présidé l’Autorité environnementale de 2009 à 2014.

Il a été membre puis vice-président du Conseil économique, social et environnemental de 2015 à 2021, et membre puis président du Comité d’éthique commun INRAE-Ifremer-Cirad-IRD de 2017 à 2024.

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« La scène se passe en 2006, dans une salle de cinéma d’une ville du Sud-Est de la France. Il s’y tient une séance d’un débat organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP), sur la politique des transports dans la vallée du Rhône. À côté d’un élu du département, du président
d’une association de protection de la nature et du directeur départemental de l’équipement, j’y représente à la tribune
le ministère chargé de l’Environnement. Nos échanges sont assez laborieux et abstraits, faute d’une préparation sérieuse entre nous. Le public somnole, jusqu’à un réveil brutal,
provoqué par une dame qui s’est levée au fond de la salle, très en colère, et nous interpelle : « Arrêtez ! D’abord, je ne
comprends rien à ce que vous dites. Ensuite, vous vous parlez tout le temps entre vous quatre, au lieu de nous parler à nous, dans la salle. Et puis tout cela, ça n’a pas de cœur ! ». Elle prend ses affaires et s’en va sans attendre la réponse, qui aura du mal à venir. » (…)

Participation du public dans le champ environnemental

Du 04 novembre au 22 décembre 2024, suivez la formation en ligne « La participation du public dans le champ environnemental » proposée par le CNFPT, en partenariat avec le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la Transition écologique et la CNDP.