A tous ceux qui se demandent quelles sont les suites données au Grenelle, Jean-Louis Borloo, Ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables a répondu le 19 décembre dernier par le lancement officiel de 33 comités de pilotage.
Il a également précisé que moins de deux mois après les conclusions des tables rondes, tous les groupes opérationnels ont démarré, à l’exception de celui sur la consommation.
Ces comités s’intéressent à des domaines très variés (plusieurs se consacrent à l’architecture et l’urbanisme, et 4 aux transports, mais il y a aussi les énergies renouvelables, les déchets, l’exemplarité de l’Etat, les pollinisateurs, la mer et le littoral, etc.).
Pour que chacun de ces chantiers opérationnels fasse émerger des éléments de réponse aux problématiques environnementales, ils sont pris en charge par des missions parlementaires, des groupes d’études et autres groupes ad hoc, et menés par des parlementaires ou des personnalités assistés de fonctionnaires de la fonction publique. Le Ministre en personne pilotera le comité sur les transports multimodaux.
Les premières décisions prises par ces comités de pilotage seront intégrées dans le projet de loi d’orientation intitulé « Grenelle1 » avant le 9 février prochain. Jusqu’au 15 mars, des informations complémentaires pourront être apportées au projet de loi de programmation qui sera déposé au Printemps.
Il semblerait que des décisions soient quasiment arrêtées notamment en termes d’écotaxe des poids lourds, de réseaux autoroutiers non concédés et d’une éventuelle étendue du principe de bonus/malus à une vingtaine de familles de produits.
Même si le Grenelle annonce une rupture, il n’est pas immuable et Jean-Louis Borloo a tenu à préciser lors de la conférence de presse du 19 décembre qu’un suivi des différents collèges serait assuré toutes les six semaines, et que le Grenelle serait évalué à chacun de ses anniversaires.
Pour en savoir plus :
Benoît Parayre
Tel : 01 40 81 72 36
– Suivre l’actualité du Grenelle de l’environnement disponible sur le site du MEDAD
