J’ai le plaisir de vous inviter à ma soutenance de thèse, qui se
déroulera le 17 avril à l’Ecole des Mines de Saint de Étienne, à 14 h 30, en amphi A022.
Le sujet de la thèse est « Processus de mise en oeuvre du développement durable par les collectivités – Suivi-évaluation et adaptation du SD21000 ».
Le résumé de la thèse est présenté ci-dessous.
Très cordialement,
Adrien Ponrouch
Doctorant EMSE (Centre SITE)
Sous la Direction de Christian Brodhag
Thèse financée par l’ADEME et accueillie par le MEDAD
06 66 93 06 23
Résumé
Les collectivités locales ont de plus en plus à faire face à l’attente
citoyenne, et à l’injonction institutionnelle, de prendre en compte et
de mettre en œuvre le développement durable. Cette attente participe
d’un mouvement plus large : entreprises et autres organisations – y
compris l’Etat – sont appelées à contribuer aux enjeux (sociaux,
environnementaux et économiques) mis à l’ordre du jour par la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement et le Développement (CNUED) à Rio, en 1992.
Les collectivités sont des acteurs de premier plan dans la contribution
aux défis du développement durable. L’étendue de leurs compétences fait directement écho à la variété des défis concernés, tout comme leur rôle d’animation d’une démocratie participative et de l’action collective
territoriale.
Le territoire est un cadre incontournable de la recherche de solutions
localement pertinentes qui intègrent les problématiques globales, en
raison de la proximité entre différents acteurs dont il est nécessaire
de coordonner l’action. Dans le contexte de l’organisation territoriale
française, la spécialisation et l’enchevêtrement des compétences entre
échelons politico-administratifs rendent nécessaire la collaboration
interinstitutionnelle. Aucune collectivité et aucun acteur n’a, en
effet, les connaissances et les compétences requises pour faire face
seul aux enjeux du développement durable.
L’Agenda 21 de Rio enjoint les collectivités à mettre en œuvre un Agenda
21 local, stratégie et plan d’action déclinant les thématiques abordées
par la CNUED. En France, la diffusion de l’Agenda 21 local, en tant
qu’innovation, a participé d’un travail de traduction par un réseau
d’acteurs hétérogène, en parallèle à son inscription difficile dans le
paysage institutionnel.
Théoriquement bien défini, d’application volontaire, l’Agenda 21 local
reste une démarche relativement marginale. Les démarches existantes
n’intègrent que partiellement l’ensemble des enjeux (procéduraux,
concernant les modalités de décision et d’action ; substantifs,
concernant les sujets à traiter).
La Stratégie Nationale de Développement Durable affiche l’objectif de
500 Agendas 21 locaux en 2008, ce qui pose la question de l’évaluation
de ces démarches. Consubstantielle de l’Agenda 21 local, l’évaluation
reste l’une des difficultés majeures pour les collectivités et les
acteurs tiers.
Nous privilégions l’évaluation en tant que processus ancré, en continu,
dans le management stratégique des collectivités. La pertinence de
l’identification de leurs enjeux significatifs par les collectivités
apparaît dans ce cadre comme une question majeure. Se pose alors la
problématique d’une « normalisation » des Agendas 21 locaux, tant dans
sa légitimité que dans sa pertinence et ses modalités.
Nous proposons d’adapter la méthodologie SD21000, développée pour
l’entreprise, aux collectivités. Fruit d’un consensus large, cette
méthodologie offre une grande compatibilité avec les orientations
données par ailleurs aux collectivités, tout en étant opérationnelle et
susceptible d’intervenir au niveau stratégique (et non en tant qu’outil
d’usage ponctuel et circonscrit).
Le développement d’un outil adapté à ce contexte passe par
l’identification d’enjeux et de parties intéressées propres aux
collectivités, et par une évaluation dans trois champs de gestion des
enjeux : interne, institutionnel (compétences et politiques),
coordination stratégique territoriale.
Il s’agit pour la collectivité comme pour les tiers, de baser
l’identification des enjeux significatifs sur un processus rationnel,
systématique et transparent ; de mettre en exergue le profil des projets
en fonction de la performance dans les trois champs définis ci-dessus ;
d’identifier et de prendre en compte de manière systématique les
attentes des parties intéressées, et leur niveau d’influence sur la
maîtrise collective des enjeux.
Des voies de progrès sur l’ensemble de ces aspects peuvent ainsi être
définies, plaçant l’évaluation dans une finalité didactique et
d’amélioration continue. Trois collectivités nous ont fourni des
terrains de recherche-intervention où tester et améliorer in vivo
l’outil proposé.
L’approche développée semble à la fois contribuer au cadre conceptuel et méthodologique du pilotage des Agendas 21 locaux, en interne aux
collectivités et pour les tierces parties. Elle souligne la nécessité de
méthodes adaptées aux collectivités et au management stratégique
territorial, dans un mouvement plus large de convergence des principes
et outils de management des organisations publiques et privées, auquel
semble contribuer le développement durable. L’outil développé constitue
un produit fini d’aide au pilotage, susceptible d’améliorations, qui a
vocation à être utilisé conjointement avec d’autres outils pertinents,
permettant aux collectivités de mieux élaborer et justifier leurs choix
et leur action.
Adrien Ponrouch
Doctorant EMSE/ADEME/MEDAD
Chez M. Cotte-Verdy 137, AV. de Choisy, Paris 13°
Tel. 06 66 93 06 23
– Pour approfondir : télécharger le document RECONNAISSANCE ET SUIVI – EVALUATION DES DEMARCHES DE DEVELOPPEMENT DURABLE DES COLLECTIVITES LOCALES : Contributions conceptuelles et méthodologiques – adaptation de l’approche SD21000 aux collectivités
Août 2007
