Des financements solidaires pour le maintien et le développement d’une Agriculture Paysanne

Le MIRAMAP et ses partenaires de l’économie solidaire lancent de nouveaux outils de finances solidaires pour la création et la consolidation d’activités agricoles alternatives en partenariat AMAP. Ces outils sont créés pour répondre à des besoins réels et adaptés de paysans en AMAP dans un esprit d’investissement responsable. Une partie des ressources proviendra de la collecte de dons. Avec l’aide de relais citoyens sur les territoires, une grande campagne d’appel au don (initiée en partenariat avec l’Association La NEF) et une information auprès des paysans en AMAP s’organisent.

Tous solidaires pour une autre agriculture

L’Association La NEF lance en partenariat avec le MIRAMAP (Mouvement Inter-Régional des AMAP) une campagne de collecte de dons afin d’alimenter un fonds spécifique dédié aux AMAP (Associations pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne). Ce fonds permettra de développer de nouveaux outils de finance solidaire afin de répondre aux besoins spécifiques des paysans en AMAP. ➲ AIDER A FINANCER DES PROJETS ALTERNATIFS EN AGRICULTURE PAYSANNE

• Un fonds solidaire de garantie facilite l’accès au crédit bancaire pour le paysan tout en limitant le recours aux cautions personnelles ;

• Un fonds de bonification des prêts permet une réduction des taux d’intérêts consentis aux paysans en AMAP.

Ces outils soutiennent le développement d’une économie solidaire de proximité dans le respect de l’environnement en favorisant la création, et la consolidation d’activités agricoles en partenariat AMAP. Ils sont créés pour répondre à des besoins réels et adaptés des paysans dans un esprit d’investissement responsable. ➲ UN AUTRE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE EST POSSIBLE Les AMAP soutiennent un modèle de souveraineté alimentaire orienté vers une agriculture paysanne, socialement équitable et écologiquement soutenable. Avec plus de 1200 AMAP en France qui regroupent près de 2500 paysans, le mouvement des AMAP a vocation à s’étendre et à se pérenniser. ➲ DES PARTENAIRES ENGAGÉS POUR L’AGRICULTURE PAYSANNE

L’Association La NEF, la société financière La Nef et France Active sont parties prenantes de ce projet et témoignent leur intérêt à soutenir des projets agri-ruraux alternatifs. En mutualisant les moyens et les compétences, ces organisations espèrent servir au mieux leur projet commun de soutien à des alternatives sociales et écologiques. ➲ DES DONATEURS MILITANTS Une partie des ressources qui rendent possible la création de ces fonds proviendra de la collecte de dons. En agissant pour une re-localisation de l’économie, les donateurs contribuent au maintien d’une agriculture paysanne et biologique de proximité et facilitent l’accès au financement pour un investissement responsable. Cette démarche citoyenne s’inscrit dans un esprit de solidarité en vue de créer, entretenir ou régénérer le lien social. ➲ DE NOMBREUSES INITIATIVES CITOYENNES POUR RELAYER LA CAMPAGNE La semaine de la Finance Solidaire, le mois de l’Economie Sociale et Solidaire seront autant d’occasions pour venir à la rencontre des acteurs de ce projet. D’autres évènements auront lieu dans toute la France au sein des réseaux des AMAP portés par des paysans et des consom’acteurs. Contact :

– Astrid BOUCHEDOR – Tel : 06.18.99.77.80

Le projet du MIRAMAP autour des outils de finance solidaire

◗ Pourquoi créer des outils de finance solidaire ? L’agriculture productiviste vide nos campagnes, détruit l’environnement et tend à faire disparaître l’agriculture paysanne. Chaque année, 30000 fermes disparaissent. L’installation, le maintien ou le développement de l’activité agricole alternative se heurtent à deux problèmes majeurs (parmi d’autres) : l’accès au foncier et l’accès au financement. L’association Terre de Liens (et ses outils financiers que sont la foncière et le fond de dotation) apporte une aide pour résoudre le premier, nous souhaitons créer des outils qui permettent d’aider à résoudre le deuxième. Les difficultés rencontrées par les paysans dans le système financier classique sont souvent liées à l’importance accordée aux cautions personnelles. Le producteur doit souvent engager des biens personnels pour cautionner des investissements liés à son outil de travail. Et le coût de son prêt (hors aide européenne) est souvent très élevé. De plus, les dispositifs actuels excluent l’achat de matériel d’occasion, ou le rachat de parts sociales. Le MIRAMAP et ses partenaires de l’économie sociale et solidaire mettent en place de nouveaux dispositifs financiers spécifiques aux producteurs en AMAP pour pallier à ces difficultés.

• Création d’un fond de garantie co-abondé par les consom’acteurs en AMAP, les citoyens et les collectivités publiques pour faciliter l’octroi de prêts bancaires aux paysans en AMAP.

• Bonification de prêts contractés auprès de la Nef Ces outils sont créés pour répondre à des besoins réels et adaptés des paysans dans un esprit d’investissement responsable.

◗ Création d’un Fonds Solidaire de Garantie ➲ Un fonds de garantie, comment ça marche ? Les fonctions principales d’un fonds de garantie sont de faciliter et de sécuriser l’accès au crédit bancaire pour le paysan tout en limitant le recours aux cautions personnelles. Il agit comme un levier bancaire pour faciliter l’accès au financement pour les paysans en AMAP, en garantissant leur prêt contracté auprès d’une banque. Un fonds de garantie est destiné à compenser les pertes éventuelles d’une institution faisant crédit dans l’octroi de ses prêts. Si l’emprunteur ne rembourse pas, le fonds s’étant porté garant doit assumer entièrement ou partiellement (selon ce que prévoit le contrat) les obligations de l’emprunteur. La garantie est donc la promesse d’un garant vis-à-vis d’un prêteur. ➲ La garantie solidaire de prêts – Prêts pour une installation ou un primo-développement (< 3 ans) : mobilisation des outils de garantie France Active ◗ Garantie mobilisable pour un prêt dans la banque choisie par le paysan
◗ Dispositif opérationnel dès octobre 2010.
◗ Fonds abondés par des financements publics.
– Prêts pour un développement (> 3 ans) ou un rachat de parts sociales : utilisation du Fonds solidaire de Garantie MIRAMAP hébergé par France Active. ◗ Garantie mobilisable pour un prêt contracté auprès de la Nef.
◗ Dispositif opérationnel à partir de septembre 2011[[possibilité de candidature dès novembre 2010]]
◗ Fonds abondé par la collecte citoyenne de dons
◗ Création d’un Fonds de bonification de prêts[[Les prêts bonifiés sont des prêts consentis à taux réduits aux paysans en AMAP ; il s’agit d’une réduction d’intérêts répartie sur toute la durée bonifiée du prêt. Le fonds de bonification des prêts est lancé en partenariat avec l’Association La NEF.]]
➲ Fonds de bonification des prêts L’Association La NEF et le MIRAMAP peuvent accorder une bonification de prêts aux paysans en AMAP. Il s’agit d’une réduction d’intérêt répartie sur toute la durée bonifiée du prêt. ◗ Garantie mobilisable pour un prêt contracté auprès de la Nef.
◗ Dispositif opérationnel dès octobre 2010.
◗ Fonds abondé par la collecte citoyenne de dons.

Campagne d’appel à la générosité publique

Les outils de finance solidaire lancés par le MIRAMAP – fonds solidaire de garantie et fonds de bonification des prêts – sont alimentés en partie par la collecte citoyenne de dons. Le choix de mobiliser des donateurs plutôt que des épargnants s’explique en partie par la valeur qui est associée à l’acte du don. Cette démarche citoyenne s’inscrit dans un esprit de solidarité en vue de créer, entretenir ou régénérer le lien social. Dans la relation de don, le lien importe plus que le bien. L’utilisation consciente et responsable de l’argent permet d’envisager de nouvelles formes d’entraide économique et sociale. Dans la mesure où l’Association La NEF bénéficie d’une expérience depuis 1978 dans la collecte et l’attribution de dons, c’est naturellement que le MIRAMAP s’est rapproché de cet acteur historique de la finance solidaire pour l’accompagner dans sa campagne d’appel à la générosité publique. ➲ Le partenariat avec l’Association La NEF L’Association La NEF et le MIRAMAP partagent des valeurs communes fortes. Le MIRAMAP soutien la campagne d’appel à la générosité du public menée par l’association La NEF. Les deux associations mutualisent leurs moyens et leurs compétences et espèrent ainsi servir au mieux leur projet commun de soutien à des alternatives sociales et écologiques. ➲ Déductions fiscales Les dons consentis à l’Association La NEF donnent lieu à délivrance d’un reçu fiscal que les donateurs doivent joindre à leur déclaration d’impôt pour bénéficier de la réduction. – Pour les particuliers assujettis à l’impôt sur le revenu (Art. 200 du Code général des Impôts) Si vous êtes imposable, vos dons vous permettent de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66% de leur montant dans la limite de 20% de vos revenus imposables. – Pour les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés (Art. 238bis du 1er Code général des Impôts). L’ensemble de vos versements au titre du mécénat vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt de 60% de leur montant, dans la limite de 0,5% de votre chiffre d’affaires HT.

Modalités d’instructions

➲ Critères d’attribution L’évaluation des dossiers est réalisée conjointement par les différents partenaires du projet : le MIRAMAP, La Nef, France Active. La volonté est vraiment de comprendre et de mesurer le projet dans sa globalité. Il s’agit d’intégrer les éléments de motivation du porteur de projet. L’expertise de chacun des acteurs est donc mise à profit dans des domaines complémentaires (agricole, financier, emploi …).

• Les critères évalués par le MIRAMAP portent sur les aspects éthiques et veillent au bon respect de la charte des AMAP. Les éléments pris en considération portent ainsi sur le statut de paysan en AMAP, les pratiques agricoles en place.

• La Nef s’interroge sur la viabilité du projet et balaye une série d’éléments liés au contexte économique (produits/ services, l’exploitation, l’équipe, le marché, la clientèle …) et s’appuie sur des éléments financiers (bilans, compte de résultat, plan de financement). Bien entendu cette étape est réalisée avec le soutien d’un chargé de crédit de La Nef, qui réalise ensuite une étude à partir des éléments fournis.

• Les outils de France Active s’adressent à des personnes en difficulté d’insertion (demandeur d’emploi, demandeur d’emploi longue durée, bénéficiaire de minima social …). Il s’agit alors de mesurer des critères liés à l’employabilité des porteurs de projet.

➲ Quel est l’intérêt de ces dispositifs par rapport aux dispositifs existants?

• Engager des financements destinés à des investissements réellement adaptés (matériel d’occasion, rachat de parts sociales …)

• Limiter le risque personnel des emprunteurs et de leur famille en excluant ou limitant les cautions personnelles

• Partager solidairement les risques liés à l’investissement

• Favoriser le contact humain par la discussion et l’évaluation globale des projets

Le mouvement des AMAP

◗ Charte des AMAP

L’AMAP est une initiative de citoyens qui souhaitent se réapproprier collectivement et de façon solidaire le devenir de l’agriculture et de leur alimentation. Chaque adhérent consom’acteur passe un contrat directement avec un paysan partenaire. Chaque AMAP définit son propre mode d’organisation, ses activités, sa gouvernance. Elle organise ce partenariat entre un groupe de consom’acteur et un paysan en respectant les principes de la charte des AMAP. Les AMAP doivent respecter 18 principes fondateurs : – La référence à la charte de l’agriculture paysanne pour chaque producteur – Une production de dimension humaine adaptée aux types de culture et d’élevage ; – Une production respectueuse de la nature, de l’environnement et de l’animal, développement d’une biodiversité, fertilité des sols, production sans engrais ni pesticides chimiques de synthèse, gestion économique de l’eau … ; – Une bonne qualité des produits : gustative, sanitaire, environnementale ; – L’appui à l’agriculture paysanne locale ; – La solidarité et des liens actifs avec tous les acteurs locaux œuvrant pour le maintien de l’agriculture durable et d’un commerce solidaire ; – Le respect des normes sociales par rapport aux employés de l’exploitation, y compris le personnel temporaire ; – La recherche de la transparence dans les actes d’achat, de production, de transformation et de vente des produits agricoles ; – L’accompagnement des producteurs à l’autonomie, c’est-à-dire la capacité à être maître de ses choix ; – La proximité du producteur et des consommateurs : elle est indispensable pour assurer le lien direct entre eux et pour favoriser le circuit le plus court entre producteur et consommateurs ; – Une AMAP par producteur et par groupe local de consommateurs ; – La formalisation et le respect des contrats à chaque saison entre consommateurs et producteurs ; – Aucun intermédiaire entre producteur et consommateurs, pas de produits achetés et revendus par le producteur sans accord des consommateurs ; – La définition à chaque saison d’un prix équitable entre producteur et consommateurs ; – Une information fréquente du consommateur sur les produits ; – La solidarité des consommateurs avec le producteur dans les aléas de la production ; – Une participation active des consommateurs à l’AMAP favorisée notamment par la responsabilisation du maximum d’adhérents ; – Une sensibilisation des adhérents de l’AMAP aux particularités de l’agriculture paysanne

Etat des lieux des AMAP en France

L’Association La NEF

L’Association La NEF (Nouvelle Economie Fraternelle) qui contribue à une transformation de l’économie vers une société respectueuse de l’homme et de l’environnement, en favorisant une utilisation consciente et responsable de l’argent. Elle favorise l’entraide économique et la créativité sociale grâce aux dons qu’elle reçoit. Elle souhaite ainsi favoriser une utilisation plus consciente de l’argent, soutenir le développement d’une économie soucieuse de l’homme et de son environnement, porter attention aux besoins émergents de la société. ➲ Intérêt pour ce projet L’association La NEF alimente déjà depuis 2007 un fonds de bonification des prêts à l’agriculture bio- dynamique et biologique qui est géré par la Société Financière La Nef. L’Association La NEF et le MIRAMAP partagent des valeurs communes fortes. Le MIRAMAP soutien la campagne d’appel à la générosité du public menée par l’association La NEF. Les deux associations mutualisent leurs moyens et leurs compétences et espèrent ainsi servir au mieux leur projet commun de soutien à des alternatives sociales et écologiques. – www.association-lanef.org

France Active

France Active – financeur solidaire pour l’emploi – est une association qui a pour mission de créer ou consolider des emplois en priorité pour ceux qui en sont exclus (les demandeurs d’emploi, les bénéficiaires des minima sociaux, les personnes handicapées, les jeunes, les femmes, les seniors). Elle finance le développement de l’emploi dans les entreprises solidaires. Son action est soutenue par la Caisse des Dépôts, l’Etat, les collectivités territoriales, les banques et le Fonds Social Européen, mais aussi par l’épargne salariale solidaire et des centaines d’actionnaires, des souscripteurs et de donateurs. France Active a développé des outils/structures financiers, notamment France Active Garantie (FAG), et coordonne des Fonds territoriaux. ➲ Intérêt pour ce projet Encore peu présent dans le domaine de l’agriculture, France Active souhaite soutenir cette initiative. Ses missions classiques de financer la création ou la consolidation de l’emploi s’accordent parfaitement avec l’objectif du Fonds de Garantie AMAP. France Active est une association d’intérêt général principalement financée par les pouvoirs publics. Elle mettra toute son expérience et ses moyens pour porter le Fonds de Garantie AMAP. – www.franceactive.org

La Nef

Les financements accordés par la Société financière de la Nef – coopérative de finances solidaires – permettent de soutenir la création et le développement d’activités professionnelles et associatives à des fins d’utilité sociale et environnementale. Depuis plus de 20 ans, la Société financière de la Nef est le seul établissement financier engagé dans la gestion responsable et transparente de l’épargne citoyenne en France. Elle est devenue un partenaire financier de référence pour les porteurs de projets responsables et innovants dont la valeur sociale et environnementale est prépondérante. ➲ Intérêt pour ce projet Depuis longtemps, La Nef soutien des projets agri-ruraux alternatifs. Ainsi, elle accorde des prêts à un certain nombre de paysans en AMAP. Elle a identifié que la garantie était un problème (cercle de caution non-approprié, installation fragile, …). Constatant que les AMAP permettaient une solidarité directe avec les paysans, elle propose d’aider à la création et à la gestion d’un fond de garantie des prêts pour les paysans en AMAP. La Nef prolonge ainsi son action pour le soutien de l’agriculture. – www.lanef.org

La CRESS Rhône-Alpes

La CRESS Rhône-Alpes[[financement FSE 4.2.3.]] (association Loi 1901) est l’organisation régionale représentative des mouvements de l’économie sociale et solidaire en Rhône-Alpes (coopératives, mutuelles et associations). Les missions de la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire relèvent de quatre ordres : – Représenter en Rhône-Alpes les acteurs de l’économie sociale et solidaire auprès des partenaires institutionnels économiques et sociaux – Promouvoir les valeurs et les principes de l’économie sociale et solidaire – Initier des dynamiques et des mises en réseau – Piloter, animer et coordonner des actions, des dispositifs publics et des groupes de travail régionaux pour le compte de ses adhérents ou de ses partenaires Forte de son expérience acquise sur la mesure FSE 10b lors de la programmation 2000/2006, la CRESS Rhône Alpes a été désignée par les services de l’Etat en tant qu’organisme intermédiaire pour piloter la mesure 4-2.3 « Appui aux microprojets collectifs » sur la programmation FSE 2007/2013 en Rhône-Alpes. – www.cress-rhone-alpes.org ◗ Les trois réseaux régionaux d’AMAP

AMAP Ile de France

Le réseau des AMAP d’Ile-de-France a été créé en octobre 2004 à l’initiative des premières AMAP de la région. Le réseau existe uniquement par l’implication des paysans et des consom’acteurs des AMAP. Son objectif principal et de développer et de pérenniser les AMAP en région Ile-de-France en mutualisant les expériences pour mieux accompagner les AMAP, faire jouer la solidarité inter-amap au besoin, et apporter une réponse collective à des enjeux de société ; en accompagnant chaque AMAP dans son respect de la charte ; en favorisant la reconnaissance du mouvement auprès des partenaires et du grand public – www.amap-idf.org

Alliance Provence

Alliance Provence est une association qui s’est donné pour but de promouvoir l’information et l’intervention dans le débat public des conséquences des politiques et pratiques agricoles sur le maintien des agriculteurs, la consommation et l’environnement, ainsi que les problèmes liés au commerce ou à l’échange des produits agricoles ou assimilés, en France, en Europe et dans le monde. L’association met en place, gère et fédère les Associations pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne entre des groupes de consommateurs et des agriculteurs dans le cadre d’une économie solidaire alternative, hors économie de marché, permettant non seulement le maintien de l’agriculture de proximité mais aussi une production d’une grande qualité nutritive, gustative, diversifiée en toute transparence et sécurité alimentaire. – http://allianceprovence.org

Alliance Paysans Ecologistes Consom’acteurs Rhône Alpes

Alliance PEC Rhône-Alpes œuvre pour une agriculture respectueuse de l’environnement, des territoires et des hommes. Elle oriente ses actions vers l’information des citoyens, autour de l’interaction des pratiques et politiques agricoles avec l’environnement, la consommation et le maintien du tissu rural. Elle oriente ses activités vers le développement et la mise en réseau des AMAP en Rhône-Alpes. Elle agit dans une logique de coopération avec les autres formes de circuits courts de l’Economie solidaire. Elle accompagne le respect de la charte des AMAP en Rhône-Alpes. Dans cette perspective, elle anime un projet participatif de garantie collectif : Le « Système Participatif de Garantie » qui en découle a pour objet d’accompagner les AMAP (groupe de consom’acteurs et paysans) vers une agriculture paysanne, écologique, citoyenne et solidaire. – www.alliancepec-rhonealpes.org ➲ Intérêt pour ce projet AMAP-Ile de France, Alliance Provence et Alliance PEC Rhône-Alpes sont membres fondateurs du MIRAMAP. La création de nouveaux outils pour les paysans en AMAP s’inscrit dans leurs projets politiques de maintien et de développement d’une agriculture paysanne.

 

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