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L’Institut Français des Administrateurs (IFA) dresse un état des lieux de la gouvernance du secteur associatif

La gouvernance des associations et fondations

mercredi 17 décembre 2008
Posté par David Naulin

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La recherche d’une bonne gouvernance, c’est-à-dire d’un système de direction et de contrôle efficace et fiable, ne concerne pas seulement les sociétés commerciales. Elle intéresse également, et de plus en plus, les organisations du secteur sans but lucratif associations et fondations et leurs différentes parties prenantes, adhérents, dirigeants, salariés, bénévoles, donateurs, collectivités publiques, personnes bénéficiaires de leurs services. Dans ces organisations comme dans les entreprises marchandes, le conseil d’administration ou l’organe équivalent est un acteur clé de la gouvernance, qui doit exercer pleinement ses responsabilités d’orientation stratégique, de contrôle des comptes et des risques, de représentation des parties prenantes. Il était donc naturel que l’Institut Français des Administrateurs (IFA) [2] dresse un état des lieux de la gouvernance du secteur associatif et formule des recommandations à l’attention des dirigeants et administrateurs d’associations et de fondations.



Tel est l’objet de cet ouvrage, fruit d’une réflexion et d’une concertation conduites pendant près de deux ans avec les principaux acteurs du monde associatif ainsi qu’avec de nombreux experts, juristes, experts comptables, universitaires, spécialistes du management.

Acheter cet ouvrage chez notre partenaire Eyrolles pour 24,70 € La boite à outils qu’il propose doit permettre à ceux qui exercent des fonctions d’administrateur dans ce vaste secteur - on compte en France plus d’un million d’associations - de le faire avec méthode et efficacité et de contribuer ainsi à la bonne gestion et à Futilité sociale de cette composante essentielle de notre société.

Sommaire :

- Préface - Renforcer la gouvernance des associations : enjeux et bonnes pratiques
- Synthèse - Vingt recommandations à destination des administrateurs des grandes associations et fondations
- Le projet associatif ou de fondation
- Les documents référentiels de l’organisation : statuts, règlement intérieur, autres documents
- Les fondations de l’entreprise : spécificité en matière de gouvernance
- Le rôle du conseil d’administration
- La composition du conseil d’administration
- Le fonctionnement du conseil d’administration : les comités de conseil, l’administrateur missionné, l’expert indépendant
- La répartition des rôles entre le président et le directeur opérationnel
- Le bureau - organe opérationnel entre le conseil d’administration et la direction
- La procédure de délégation de pouvoirs
- La responsabilité de l’administrateur
- La charte de l’administrateur
- La mise en oeuvre du projet : le processus stratégique
- L’évaluation par le conseil de l’efficience de la direction opérationnelle
- L’identification et le contrôle des risques de l’organisation
- L’analyse de la valeur et la mesure de l’utilité sociétale
- L’évaluation de la contribution du conseil d’administration
- L’évaluation de la contribution de l’administrateur
- L’information des membres et le rapport de gouvernance à l’assemblée
- Les relations avec les parties prenantes

- Références : La gouvernance des associations et fondations - Etat des lieux et recommandations par l’Institut français des administrateurs (IFA) - Editeur : Editions d’Organisation - Parution : 30/10/2008 - 180 pages - EAN13 : 9782212542394 - Prix public : 26,00 €

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La première formation diplômante en gouvernance des organisations

L’ESCEM et l’Institut Français des Administrateurs (IFA) créent en France la première formation diplômante en gouvernance des organisations.

Cette alliance, qui tire sa force des 2000 administrateurs membres de l’IFA et du positionnement reconnu de l’ESCEM en matière de formation initiale et « executive », vise à faire connaître aux administrateurs et à ceux qui projettent de le devenir, les bonnes pratiques de gouvernance par une formation dédiée de haut niveau. Le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises, qui assoient la « marque » ESCEM depuis plusieurs années, trouvent dans ce nouveau programme diplômant un prolongement logique s’inscrivant dans la volonté des deux partenaires de promouvoir des standards de gouvernance transparents et responsables.

Dès janvier 2009, les dirigeants en exercice dotés d’une solide expérience professionnelle - administrateurs ou cadres – ainsi que les étudiants en fin de cycle détenteurs d’un diplôme Bac+5 pourront s’inscrire à ce nouveau programme de 3ème cycle dispensé dans les locaux de l’ESCEM.

Ce programme, de 360 heures en temps partagé, s’articulera autour de 9 modules : fondements théoriques et genèse des concepts de gouvernance d’entreprise, finance et gouvernance (finance d’entreprise, de marché, finance comportementale et organisationnelle, comptabilité/audit), stratégie et gouvernance, gouvernance et management des ressources humaines, dimension juridique de la gouvernance, éthique et gouvernance, développement durable et responsabilité sociale des entreprises, leadership et communication. L’un des principaux objectifs de ce programme vise à développer les compétences des cadres et des administrateurs afin qu’ils soient à la fois en mesure de détecter, d’analyser les dysfonctionnements au niveau des systèmes de gouvernance des organisations et d’apporter des solutions appropriées.

La gouvernance, qui concerne l’ensemble des parties prenantes de l’entreprise (stakeholders) - actionnaires, administrateurs, dirigeants, clients et salariés - est une matière dont l’étude est encore récente en France mais qui se diffuse rapidement dans les organisations de taille et de statut différents (sociétés, PME familiales, mutuelles, associations…). La recherche française en matière de gouvernance se développe et des travaux académiques de haut niveau sont communiqués à l’occasion des conférences et des colloques au niveau international. L’IFA et l’ ESCEM y contribueront activement.

Pour en savoir plus : ESCEM – Groupe Ecole Supérieure de Commerce et de Management - www.escem.fr - N° Indigo : 0 820 20 11 12

[1L’Institut Français des Administrateurs que préside Daniel Lebègue, est l’association professionnelle de référence des administrateurs exerçant leur activité en France, qu’ils soient administrateurs indépendants, administrateurs exerçant des fonctions exécutives, administrateurs représentant l’Etat, le personnel ou les actionnaires salariés. Associant à ses activités tous ceux qui souhaitent contribuer à l’évolution des normes professionnelles et promouvoir les meilleures pratiques de gouvernance, l’IFA apporte l’information, la formation et l’expertise pour accompagner au quotidien les administrateurs dans l’exercice de leur fonction et les entreprises dans la mise en œuvre de leur gouvernance.
Créé en juillet 2003, l’IFA compte aujourd’hui 2000 adhérents exerçant leurs mandat dans près de 4000 sociétés.

[2L’Institut Français des Administrateurs que préside Daniel Lebègue, est l’association professionnelle de référence des administrateurs exerçant leur activité en France, qu’ils soient administrateurs indépendants, administrateurs exerçant des fonctions exécutives, administrateurs représentant l’Etat, le personnel ou les actionnaires salariés. Associant à ses activités tous ceux qui souhaitent contribuer à l’évolution des normes professionnelles et promouvoir les meilleures pratiques de gouvernance, l’IFA apporte l’information, la formation et l’expertise pour accompagner au quotidien les administrateurs dans l’exercice de leur fonction et les entreprises dans la mise en œuvre de leur gouvernance.
Créé en juillet 2003, l’IFA compte aujourd’hui 2000 adhérents exerçant leurs mandat dans près de 4000 sociétés.

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