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Symposium de l’OMC : commerce et développement durable

Ce symposium répond à la demande formulée par des Membres au Comité du commerce et de l’environnement en vue de l’organisation d’une activité dans le cadre du paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha. Le mandat énoncé dans le paragraphe 51 donne pour instruction au Comité du commerce et de l’environnement (CCE) et au Comité du commerce et du développement (CCD) d’“identifier les aspects des négociations relatifs au développement et à l’environnement, et de débattre de ces aspects, afin d’aider à atteindre l’objectif visant à ce que le développement durable soit pris en compte d’une manière appropriée”.

Ce symposium vise principalement à donner aux Membres l’occasion de réfléchir plus avant sur le sens du développement durable dans le contexte de l’OMC et de mieux comprendre les dimensions développement et environnement de certains éléments du Programme de travail de Doha. Il s’appuie sur la contribution de représentants de diverses organisations internationales et d’autres spécialistes sur les questions qu’il est prévu d’aborder.

Le symposium comporte trois parties:

La première partie consiste à exposer le concept de développement durable et sa pertinence dans le contexte du Programme de travail de Doha, en mettant en relief la contribution que le commerce pourrait apporter à la réalisation de l’objectif de développement durable.

La deuxième partie porte essentiellement sur certaines des questions de fond des négociations de Doha, à savoir l’agriculture, les subventions aux pêcheries et les biens et services environnementaux. Chaque thème est examiné par un groupe d’experts. Les exposés de ces experts sont suivis d’un débat général.

La troisième partie est consacrée à d’autres questions inscrites dans le Programme de travail de Doha, qui présentent un intérêt particulier pour les pays en développement. Deux sujets en rapport avec les droits de propriété intellectuelle, à savoir la relation entre la Convention sur la diversité biologique et l’Accord sur les ADPIC et le rôle que peuvent jouer les droits de propriété intellectuelle pour faciliter le transfert de technologie, feront l’objet d’exposés généraux. La dernière séance de travail, qui prend la forme d’une table ronde à laquelle participeront des représentants de différentes organisations internationales, est consacrée aux activités de renforcement des capacités visant à promouvoir le développement durable.

Le symposium est ouvert à tous les Membres de l’OMC et observateurs. Il a eu lieu au Centre William Rappard et coïncide avec les réunions du CCE en sessions ordinaire et extraordinaire.

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