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Démocratie citoyenne

Les Décarbonautes en Assemblée de codécision démocratique pour le climat

Les acteurs de la société civile veulent prendre les choses en main

Le collectif « Les Décarbonautes » demande au gouvernement d’organiser une Assemblée de codécision pour que la France atteigne de manière certaine la neutralité carbone en 2050. Parce que la communauté scientifique, via le GIEC, dit qu’il y a une urgence vitale à transformer nos modes de vie pour protéger le climat. Parce que les décisions politiques ne sont pas à la hauteur du problème. La France doit choisir entre appliquer maintenant les politiques publiques qui nous permettront de réellement changer nos modes de vie ou accepter les conséquences de l’inaction pour pouvoir rester dans le confort maintenant et subir plus tard des changements cataclysmiques. A-t’on vraiment le choix ? Les Décarbonautes choisissent l’Assemblée Nationale de codécision …

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Décarbonation : les acteurs de la société civile veulent prendre les choses en main

Sans surprise, pour la 28ème fois, la COP climat a démarré sur le constat que les politiques publiques ne sont toujours pas à la hauteur des enjeux sociaux. Pourtant, à moyen terme, nos vies sont en danger. Pourtant, cela fait 50 ans que les scientifiques alertent. Alors regardons les choses en face : la solution peut-elle venir des institutions ? Sinon comment faire ?

Pour affronter ces enjeux, des citoyens et des organisations se prennent en main. Le collectif “Les Décarbonautes”, qui regroupe 70 organisations et des centaines de citoyens, propose d’organiser une “Assemblée de codécision” nationale et fait un appel aux dons pour mener à bien cette initiative.

Embarquement immédiat et démocratique pour le climat !
Embarquement immédiat et démocratique pour le climat !

Ce type d’assemblée est une forme de convention citoyenne qui va au-delà de l’avis citoyen : un panel de citoyens, d’associations, d’entreprises, de collectivités et de hauts fonctionnaires co-construisent les propositions, pour ensuite codécider avec le gouvernement et les parlementaires grâce à la méthode de la “décision au consentement”.

Cela permet de résoudre les critiques qui ont été faites à la Convention Citoyenne pour le Climat. Cet outil a été expérimenté à Rennes Métropole et Clermont-Ferrand. Résultat : 100% d’unanimité entre les participants et 100% des propositions adoptées par les instances légales.

Dans un premier temps, la stratégie des Décarbonautes est d’organiser une Assemblée de codécision “préliminaire”, dont l’objectif est de choisir le fond et la forme de l’Assemblée finale, qui se terminerait par un préférendum.

Décarbonation : les acteurs de la société civile veulent prendre les choses en main
Décarbonation : les acteurs de la société civile veulent prendre les choses en main

Sur la forme, il s’agit de valider que c’est le bon outil et de définir ses modalités d’application. Un film pédagogique, validé par l’assemblée, serait fourni pour le préférendum.

Sur le fond, il s’agit de valider, d’une part, qu’il n’y a que 3 grandes voies possibles pour décarboner notre économie, et d’autre part, de quelle manière elles doivent être proposées à l’assemblée. Les 3 voies identifiées sont les suivantes :

  • 1. la réglementation pour inciter et interdire (la voie de la convention citoyenne pour le climat de 2020) ;
  • 2. la taxe carbone redistributive[[Pour information, une autre forme de taxe carbone vient d’être votée par l’Europe, pour mise en application progressive à partir de 2027]] (la voie de nombreux économistes, de l’ADEME et du CCL) ;
  • 3. le compte carbone individuel (la voie la plus égalitaire, proposée par de nombreuses associations).
L'assemblée de codécision ...
L’assemblée de codécision …

Faute de bénéficier du soutien des fondations publiques ou privées, les Débarbonautes ont choisi de faire appel aux dons des citoyens et des PME.Ils ont besoin d’au moins 140 000 € pour organiser eux-mêmes cette Assemblée préliminaire. En quelques jours, 27 000 € ont déjà été levés.

Après l’assemblée préliminaire, soit le gouvernement accepte d’organiser l’Assemblée finale, soit les Décarbonautes l’organisent avec les parlementaires.

L’initiative des Décarbonautes a été débattue le 1er décembre dans les prestigieux salons de l’hôtel de Ville de Lyon, avec des experts du GIEC, de l’ONU et du Sénat. La ville de Lyon, la CPME du Rhône, le CJD et le Rotary club de Lyon étaient partenaires de l’événement. Les entreprises, associations, citoyens et collectivités présents ont plébiscité le projet.

Cette mobilisation réussie de tous ces acteurs est-elle un premier pas vers la réconciliation de la nation sur la transition écologique ?

Conférence participative « Climat et démocratie » avec Cyril Dion

Le 16 mai 2024, la conférence participative »Climat et Démocratie : des solutions » avec Cyril Dion, le CJD, les Shifters … a réuni quelques 750 personnes à Paris et en Visio.

CLIMAT et DÉMOCRATIE : des solutions justes et efficaces

Il y a urgence climatique et démocratique et le système actuel est incapable d’y répondre.

Les Décarbonautes nous proposent de se prendre en main collectivement. Le collectif va organiser une Assemblée de co-décision au niveau national en 2025 pour décarboner notre économie dans la justice sociale


Avec les succès de l’assemblée de codécision à Clermont-Ferrand et Rennes Métropole (100% de satisfait et 100% des travaux adoptés dans les instances légales), nous avons un outil démocratique prêt à l’emploi

Convention citoyenne de Clermont Ferrand : le processus
Convention métropolitaine de la citoyenneté Rennes Métropole – Extraits

La démocratie actuelle ne nous convient pas : on vous propose de l’organiser ensemble

Après de nombreux rendez-vous au ministère, le gouvernement commence à tendre l’oreille. Au cas où le gouvernement ne donne pas suite, Le collectif organisera l’assemblée de co-décision avec les parlementaires.


Les citoyen-ne-s pour le renouvellement démocratique
Les citoyen-ne-s pour le renouvellement démocratique
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Au comité de pilotage :

Les soutiens qui nous ont déjà rejoints

Côté associations :

Côté entreprises :

Côté médias :

Côté collectivités et institutions :

Comment est organisé le collectif ?

Le comité de pilotage des Décarbonautes (Copil) est le porteur politique du projet, ses membres prennent les décisions concernant :

  • le positionnement politique. Ce qui pose le cadre pour la communication dont elle valide les éléments qui engagent ses membres.
  • Les modalités d’application de la méthode “Assemblée de codécision”. En s’appuyant sur l’avis d’un comité scientifique qui donne son avis sur le fond et la forme. (Cet avis sera éventuellement constitué de recommandations individuelles compilées dans un document)

Les CRD sont le porteur opérationnel de l’expérimentation.

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Cyrille Souche
Cyrille Souchehttp://cdurable.info
Directeur de la Publication Cdurable.info depuis 2005. Cdurable.info a eu 18 ans en 2023 ... L'occasion d'un nouveau départ vers un webmedia coopératif d'intérêt collectif pour recenser et partager les solutions utiles et durables pour agir et coopérer avec le vivant ...

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