Les 9èmes Rubans du développement durable labellisent cette année sept collectivités territoriales et en renouvellent onze, pour l’exemplarité de leurs politiques de développement durable.
UNE LABELLISATION D’EXCELLENCE POUR RÉCOMPENSER DES TERRITOIRES IMPLIQUES ET INNOVANTS Les Rubans du développement durable labellisent, chaque année depuis 2003, des collectivités territoriales qui intègrent efficacement le développement durable dans l’ensemble de leurs politiques, mettant en oeuvre des actions significatives, innovantes ou exemplaires. Ils construisent ainsi depuis neuf ans les conditions d’une culture exigeante du développement durable et offrent, à travers les initiatives mises en avant, un visage concret et vivant de cette notion. Cette opération reconnue comme une référence par les collectivités, est animée par l’Association des maires de France, l’Association des maires de grandes villes de France, le Comité 21 (le Comité français pour le développement durable) et Dexia. Elle est soutenue par la plupart des acteurs nationaux représentatifs du secteur local, ainsi que par des organismes spécialisés dans les enjeux du développement durable sur les territoires. Cette année, la Caisse des Dépôts, GDF SUEZ et Eiffage ont rejoint l’opération. Le jury 2011, sous la présidence de Denis Cheissoux, composé de 21 membres (personnalités reconnues pour leur expertise, représentants d’associations de collectivités locales et d’institutions investies dans le développement durable) a examiné les candidatures autour de deux axes fondamentaux, qui ont toujours fait partie intégrante de l’esprit de la labellisation : la recherche de l’excellence et l’identification, avec un temps d’avance, des meilleures pratiques de développement durable. En 2011, ce sont ainsi sept nouvelles collectivités qui sont labellisées : Besançon (25), Saint-Egrève (38), Saint-Priestsous-Aixe (87), l’Agglomération de Cergy-Pontoise (95), la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne-Métropole (42), le Conseil général de la Martinique (972) et le Conseil régional des Pays de la Loire. Le label est décerné aux collectivités territoriales pour une durée de deux ans. Il peut être renouvelé à la demande de la collectivité précédemment labellisée, si la vitalité de sa démarche est toujours démontrée. Cette année, onze labels sont renouvelés : Ayen (79), Blanquefort (33), Clermont-Ferrand (63), Grenoble (38), Mérignac (33), Sainte-Suzanne (97), la Communauté de communes des Véziaux d’Aure (65), la Communauté de communes du Pays des Herbiers (85), le Syndicat intercommunal d’assainissement de Valenciennes (59), le Conseil général de Gironde (33), le Conseil général de l’Hérault (34). Ce renouvellement du label souligne la continuité de la démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. Toutes les échelles de collectivités sont cette année représentées, du village à la région, chacune agissant selon ses compétences et sa proximité avec les acteurs locaux. Au-delà de leur exemplarité interne, ces collectivités distinguées sont de formidables animatrices du développement durable sur leur territoire en mobilisant largement les citoyens, les acteurs sociaux économiques et les partenaires territoriaux. Les territoires ruraux font cette année encore la démonstration de leur engagement et de leur excellence dans les démarches Agenda 21. Loin de voir leur petite taille comme un frein à l’action, ils repensent leurs politiques pour s’adapter aux enjeux de leurs territoires. Pour la plupart initiées avant le lancement du Grenelle de l’environnement, les démarches des collectivités intègrent, voire même anticipent, les objectifs des lois de 2009 et 2011 : l’adoption de Plans climat-énergie territoriaux comme volet climat de l’Agenda 21, l’adaptation aux changements climatiques, la préservation de la biodiversité, l’élaboration de rapport de développement durable, l’aménagement d’éco-quartiers, les actions en faveur de la santé et de l’environnement… En outre, les collectivités locales savent innover en parallèle sur un certain nombre de sujets proches des préoccupations de leurs habitants et des acteurs socio-économiques locaux : école numérique, rénovation thermique des copropriétés, indicateurs alternatifs de richesse, etc. Cyria Emelianoff, maître de conférences à l’université du Maineet membre du jury des Rubans salue « la capacité de certaines collectivités à conduire des politiques de développement durable dans le temps long, sans s’essouffler, comme Besançon, qui ne cesse de renouveler ses projets autour d’un axe central énergie-climat ». « Cette maturité se retrouve chez un certain nombre de lauréats, qui ont commencé par un Agenda 21, poursuivent par un plan climat, engagent des opérations d’urbanisme durable, ou des actions pour consolider l’économie locale » note encore Cyria Emelianoff. « Dans l’ensemble, les démarches de démocratie participative restent peu développées à l’exception des petites communes », constate encore ce membre du jury. « En revanche, souligne-t-elle, certaines collectivités deviennent animatrices d’une dynamique territoriale plus large, à l’instar de Saint-Priest-Sous-Aixe, qui a créé un réseau de commune rurales portant des Agendas 21 locaux (avec l’aide du conseil général de Haute-Vienne), ou, à d’autres échelles, de la Région Pays de la Loire qui a lancé des appels à projet Agendas 21, et des Conseils généraux ». Autant d’initiatives qui apportent toute leur légitimité aux collectivités dans les grands débats à venir, dont le Sommet de Rio en juin 2012. A ce titre, le Comité 21 a lancé en septembre 2011 le « Club France RIO+20 ». Ce Club rassemble d’ores et déjà un grand nombre de réseaux territoriaux, socio-professionnels, associatifs et académiques. Il a pour but d’ouvrir un espace indépendant de dialogue entre les différents acteurs, de mutualiser les moyens et informations utiles sur RIO+20 au service de tous les membres du « Club France RIO+20 », de permettre une représentation de la société civile française à l’occasion de RIO+20 et d’apporter un message innovant et fort en s’appuyant sur la réflexion, les réalisations territoriales et les technologies françaises. N’hésitez pas à les rejoindre !- Présentation du Club France RIO+20
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Besançon (ville)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. Classée ville d’Art et d’Histoire et inscrite au patrimoine de l’Unesco, la ville de Besançon possède un riche passé historique qu’il convient de préserver. C’est dans ce contexte le Maire Jean-Louis Fousseret s’est engagé dans un Agenda 21 en 2001. Après cinq années de mise en oeuvre, la démarche est aujourd’hui mutualisée avec l’agglomération. La coopération se poursuit puisque les deux collectivités ont co-élaboré le second programme d’actions sur la base de l’évaluation réalisée en 2009. La construction d’un tramway constitue le projet phare de ce deuxième Agenda 21. La Ville a également pour objectif de rembourser son emprunt d’un million d’euros pour optimiser l’éclairage public grâce aux économies réalisées. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Besançon étend ses surfaces naturelles et agricoles sur son territoire Sur ses 6 505 hectares de superficie, la ville de Besançon compte 2 408 hectares d’espaces verts et 2 024 hectares de forêts. La protection et la valorisation de ces espaces est une priorité de la Ville, qui a été reconnue capitale française de la biodiversité en 2010. Ainsi, 100% de la surface forestière est certifiée en bois PEFC, 100% des surfaces se trouvent en gestion différenciée et en zéro phytosanitaire. En outre, la régie municipale a reçu la certification ISO 14001 pour la gestion de tout le cycle de l’eau. Un plan d’actions pluriannuel est engagé en partenariat avec l’Agence de l’eau, la Chambre d’agriculture et d’autres partenaires locaux pour améliorer la qualité de l’eau brute. Par ailleurs, la Ville cherche à créer de nouveaux espaces naturels et agricoles. Sur ses collines, elle développe des projets qui concilient protection de la nature et loisirs paisibles : réévaluation chaque année des enjeux naturalistes, balisage d’un réseau de 73 km de sentiers pédestres, panneaux d’interprétation pédagogique, … Une vigne de 30 ares a été plantée sur un quartier pour reconquérir des anciens terrains agricoles, tandis qu’un troupeau d’une soixantaine de chèvres corrige l’embroussaillement des pelouses sèches. Sur des versants bien exposés, un projet de restauration de vergers est engagé. Toutes ces initiatives participent ainsi à une nouvelle agriculture urbaine. Contact : Rokaya Toubale. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue cette démarche de longue date, et tout particulièrement le dynamisme de la collectivité sur les thématiques de l’énergie, de la biodiversité et de la coopération, pour lesquelles elle fait preuve d’innovation dans la durée. Consulter la fiche détailléeCergy-Pontoise (Communauté d’agglomération)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 et Plan Climat Energie territorial. La ville de Cergy-Pontoise est fondée en 1972 pour contenir l’étalement urbain, limiter les déplacements et articuler mixité urbaine et fonctionnelle. Cet héritage se reflète dans la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise, qui s’est dotée dès sa création en 2004 des outils nécessaires à une mise en oeuvre du développement durable. En 2007, une concertation citoyenne sur le développement durable a été organisée. Dans le contexte favorable du Grenelle de l’environnement, la Communauté a lancé en 2008 l’élaboration de son Agenda 21-Plan Climat Energie Territorial. Le projet a été adopté en mai 2010. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : La Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise élabore un premier SCoT Grenelle Un an après l’adoption conjointe de son Agenda 21 et son Plan climat, la Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise a approuvé son Schéma de cohérence territoriale (ScoT) au printemps 2011. Il est l’un des douze « SCOT Grenelle » labellisés par le MEEDDTL. Ces ScoT intègrent les thèmes du Grenelle : mesure de la consommation d’espace, articulation avec les Plans climat – énergie territoriaux, prise en compte de la biodiversité et de la nature en ville, aménagement commercial, préservation des terres agricoles, articulation des différents plans et programmes (PLH, PDU, PLU…), lien entre qualité du cadre de vie et aménagements durables. Dans cet esprit, le ScoT de Cergy-Pontoise prévoit la création de périmètres à préserver pour assurer les continuités écologiques, la mixité sociale et fonctionnelle, la maîtrise de l’équilibre entre emploi et habitat, le contrôle des emprises foncières. Le SCoT prévoit un dispositif de mise en oeuvre et d’évaluation, avec des actions précises de planification urbaine et territoriale et la mise en place d’observatoires. Contact : Camille Zeller. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury a reconnu la force de cette démarche, fondée sur l’articulation de l’Agenda 21 et du Plan climat et sur la concertation avec les 4 collèges d’acteurs du territoire au sein de son conseil consultatif du développement durable. Il salue l’accent mis sur la biodiversité et la lutte contre les exclusions et les discriminations. Consulter la fiche détaillée.Saint-Etienne (Territoire)
Lauréat 2011-2013 de l’Agenda 21 à la Stratégie de développement durable partagée. Depuis 2008, la Ville et la Communauté d’agglomération de Saint-Etienne se sont respectivement engagées dans un Agenda 21. Fortes de cette expérience et conscientes de la nécessaire complémentarité des échelles territoriales, les deux collectivités ont souhaité mutualiser leurs Directions du développement durable en juin 2010. Le Plan Climat Energie Territorial, adopté en janvier 2011 est le fruit de cette collaboration. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : La stratégie de développement durable mutualisée de la Ville et l’agglomération de Saint-Etienne Dès 2008 à Saint-Etienne, l’engagement dans le développement durable a été inscrit dans le plan de mandat municipal et dans le projet d’agglomération. Naturellement, la Ville et la Communauté d’agglomération ont rapproché leurs stratégies de développement durable. En 2010, elles ont mutualisé leurs directions du développement durable. La nouvelle direction a élaboré une stratégie commune sur la base de l’évaluation des Agenda 21 respectifs. La stratégie de développement durable 2010-2014 a été votée en mai 2010 à l’unanimité par le bureau communautaire puis co-signée avec la Ville. Elle comporte quatre axes : la préservation de l’environnement et du cadre de vie ; la lutte contre le dérèglement climatique ; l’information, la sensibilisation, l’éducation des publics au développement durable ; l’éco-responsabilité des administrations. Le PCET, adopté en janvier 2011, décline les axes de la Stratégie avec des objectifs précis : atteindre des 3 X 20 à l’horizon 2020 avec un objectif intermédiaire à 10% en 2014. Ces objectifs ont été intégrés au SCoT Sud Loire, au PLH et au PDU. Contact : Claire Sorrentini. Avis du jury des Rubans du Développement durable : Le jury salue la démarche volontariste conduite par le territoire de Saint-Étienne, au regard de ses contraintes socio-économiques. Il a apprécié ses efforts créatifs en matière d’éducation au développement durable et l’accompagnement des politiques par une communication appropriée. La dynamique du bio, accessible à tous dans les cantines, a tout particulièrement retenu l’attention du jury. Consulter la fiche détaillée.Pays de la Loire (Conseil Régional)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. En 2005, le Conseil régional des Pays de la Loire a adopté un Manifeste politique 2005-2015, dont l’un des axes portait sur le développement durable. Cette volonté s’est traduite au sein du Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) qui a marqué en 2008 le lancement de l’Agenda 21. Cette démarche s’est traduite par une large concertation auprès des citoyens et des acteurs du territoire sous la forme d’Assises régionales. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Le Conseil régional des Pays de la Loire imagine ses nouveaux indicateurs de richesse Après l’adoption de son Agenda 21 en juin 2009, la région des Pays de la Loire a impulsé un travail sur les nouveaux indicateurs de richesse avec l’Observatoire de la décision publique, l’Ecole des Mines de Nantes et la Société publique régionale. Partant du principe qu’aucun décideur ni aucun expert ne peut légitimement identifier seul les richesses d’un territoire, la région a invité les Ligériens à s’exprimer sur cette question : « ce qui compte le plus pour nous : quelles richesses sociales, environnementales, économiques et démocratiques nous voulons promouvoir aujourd’hui et transmettre aux générations futures ». De novembre 2010 à juin 2011, près de 200 rencontres ont amené plus de 2 000 participants à débattre. Le fruit de ces échanges va permettre de concevoir de nouveaux indicateurs. Destinés à mesurer les progrès accomplis sur le chemin du développement durable, ils visent également à orienter l’action des pouvoirs publics et des autres décideurs du territoire. Patricia Bruneau – patricia.bruneau@paysdelaloire.fr Avis du jury des rubans du développement durable : Le jury a particulièrement apprécié la mobilisation des équipes internes et la concertation menée sur le territoire avec les parties prenantes. Il salue tout particulièrement le travail réalisé sur les indicateurs de richesse, le plan anti-crise et le soutien aux filières de l’économie sociale et environnementale. Consulter la fiche détaillée.Martinique (Conseil Général)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. C’est dans un contexte marqué par la multiplication d’initiatives diverses de développement territorial que l’Agenda 21 Martinique a vu le jour. L’ensemble de ces projets constitue une trame complexe que l’Agenda 21 a dû intégrer, valoriser, et contribuer à en renforcer la cohérence. L’Agenda 21 de la Martinique s’établit donc comme un cadre de convergence commun. La prévention des risques naturels est importante pour le Conseil général, qui a mis en place une caravane de prévention et engagé 10 personnes pour parcourir la Martinique et sensibiliser ses habitants sur ce thème. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Les conventions partenariales, outil privilégié du Conseil général de la Martinique pour mobiliser et innover avec les acteurs locaux Le plan d’action Agenda 21 du Conseil général de la Martinique a été adopté à l’unanimité en 2007 après trois années de concertation avec 300 habitants. Dès 2006, le Conseil général a fait signer une convention de partenariat dotée d’objectifs d’engagement de développement durable par une trentaine de structures locales majeures. Depuis, le Conseil général a multiplié les dispositifs de mobilisation des acteurs présents sur le territoire autour de thématiques innovantes. Il a passé une convention avec l’Office National des Forêts pour renforcer l’information, promouvoir le tourisme durable et soutenir l’organisation d’une filière de bois durable. Une autre convention a été passée avec l’Agence Française de Développement sur la coopération régionale et le microcrédit. Un accord cadre a été établi avec l’ARACT (agence régionale pour l’amélioration des conditions de travail), pour promouvoir le développement durable dans toutes les organisations de travail de la Martinique et mener une veille sur l’évolution des conditions de travail et de l’emploi. Enfin, depuis 2011, de petits groupes d’agriculteurs sont suivis par la Chambre d’Agriculture et la Station d’essai en cultures irriguées (organe de recherche du Conseil Général) sur les méthodes culturales respectueuses de la biodiversité. Contact : Véronique Pamphile. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury a été impressionné par la qualité de la démarche et les efforts de chiffrage sur les axes et actions du programme Agenda 21. Il a apprécié le rôle incitateur du Conseil général auprès des acteurs de son territoire, au-delà de ses propres compétences. Consulter la fiche détaillée.Saint-Priest-sous-Aixe
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. Depuis son élection en 2001, le Maire de Saint-Priest-Sous-Aixe a souhaité aborder les questions d’environnement, de développement économique et d’action sociale de manière transversale. Son implication dans le développement durable s’est traduite par la mise en oeuvre de nombreuses actions, avec par exemple la construction d’une école en bois en 2008. L’Agenda 21 est apparu comme un outil idéal pour approfondir cet engagement, la démarche a donc été lancée en février 2010. Le projet d’écoquartier est une action phare du plan d’actions récemment voté. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : L’exemplarité commence à l’école de Saint-Priest-sous-Aixe Adopté en mai 2011, le programme Agenda 21 de Saint-Priest contient des actions à mettre en oeuvre à différentes échelles, dont l’école. Dès 2008, la mairie avait construit un bâtiment en bois utilisant l’aérothermie, ce qui lui a permis de baisser la consommation d’électricité annuelle de l’école de 11 000 kW de 9 000 kW, malgré l’ouverture des deux classes supplémentaires. En 2010, la mairie a initié l’opération « école numérique rurale » : le Wifi a été supprimé grâce à la mise en réseau de l’école. Une classe a été équipée d’un tableau blanc interactif et de 18 ordinateurs portables. L’école accueille en outre depuis 2010 un potager, un verger et un herbier, entretenus par les élèves dans le cadre d’un projet d’école sur la pratique du jardinage. L’école est le lieu de diverses actions exemplaires au regard du développement durable : travaux de mise en accessibilité, entretien avec des produits écologiques uniquement, installation d’un composteur pour les déchets de la cantine, sensibilisation des élèves avec une visite annuelle d’un ambassadeur du tri. Contact : Philippe Nauleau. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue l’engagement volontaire, dynamique et pérenne de la commune et le dispositif de participation qu’elle a mis en place pour le développement durable de son territoire. Ces ingrédients ont permis des avancées significatives et exemplaires, notamment sur le soutien à l’économie locale et le projet d’éco-quartier. Consulter la fiche détaillée.Saint-Egrève
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. Depuis l’élection de Catherine Kamowski en 2002, la ville de Saint-Egrève a mis en oeuvre une politique active de développement durable sur son territoire. Cet engagement s’est renforcé en 2006, avec le lancement des travaux pour l’Agenda 21. Celui-ci doit permettre la prise en compte du développement durable dans l’ensemble des politiques de la ville. Il a été adopté en 2007 à l’unanimité et a obtenu en 2008 le label Agenda 21 local. Grâce au Conseil de l’Agenda 21 de la commune, la concertation a été mise au centre de la démarche. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : La rénovation thermique des logements à Saint-Egrève, une priorité partagée des collectivités du territoire La commune de Saint-Egrève s’est officiellement engagée à réduire sa consommation d’énergie et ses émissions de GES de 20% entre 2005 et 2014 pour contribuer au Plan climat de la communauté d’agglomération de Grenoble. 16 diagnostics énergétiques ont été réalisés sur les bâtiments et équipements communaux et 700 000 ¤ ont été attribués chaque année pour les travaux d’amélioration des performances énergétiques. Sur ces travaux et installations, la Ville bénéficie de subventions de la part du Conseil général de l’Isère, la Région Rhône-Alpes (respectivement 25 000 euros et 14 000 euros pour la centrale solaire photovoltaïque de l’Hôtel de Ville) et l’ADEME (40% du montant, soit 8 472 euros en 2010, pour les diagnostics énergétiques). Dès 2009, elle a constaté des résultats significatifs avec la baisse de 7% de la consommation d’énergie et de 13% des émissions de CO2 par rapport à 2005. A présent, la Ville soutient les copropriétés à travers la campagne Mur/Mur portée par la Communauté d’agglomération. Contact : Fabien Scarabelli. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue cette démarche globale et ambitieuse pour une collectivité de cette taille, et qui s’inscrit pleinement dans la dynamique de l’agglomération grenobloise. Le jury salue un programme d’actions tournées vers les personnes : les relations avec les copropriétés, l’accès à la culture, le plan de déplacement administration. Consulter la fiche détaillée. Ci-dessous : les 11 renouvellements du label 2009Ayen
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 local. Initié par les élus et les services en 2005, l’Agenda 21 d’Ayen bénéficie du dynamisme des habitants et des artisans nouvellement installés sur le territoire par intérêt pour cette démarche. La cohésion sociale est l’axe fort du deuxième programme d’actions adopté en 2010. L’Agenda 21 a permis aux élus et aux services d’acquérir de l?expérience en matière de conduite de projet, de participation et de développement durable. Forte de cela, la commune a été retenue comme pôle d’excellence rurale et village pilote pour l’atelier national « cohésion sociale et Agenda 21 ». En 2011, le MEEDDTL a renouvelé son label Agenda 21. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Agenda 21 exemplaire et pôle d’excellence rurale Initié en 2005, l’Agenda 21 d’Ayen a permis aux élus et aux services d’acquérir de l’expérience en matière de conduite de projet, de participation et de développement durable. C’est ainsi que la commune a été labellisée pôle d’excellence rurale et a doublé son budget entre 2009 et 2011, de 655 000 à 1 500 000 euros. Avec ses nouveaux financements, la commune soutient des projets en faveur de la cohésion sociale, qui est l’axe fort du deuxième programme d’actions adopté en 2010. Elle a construit des équipements favorisant la qualité de vie de toutes les générations : douze appartements pour personnes âgées autonomes et un bâtiment périscolaire pour les activités sportives des scolaires et des habitants. La création d’un marché des producteurs de pays et d’une maison des savoir- faire dédiée aux artistes, artisans et associations environnementales, prolonge l’aide à l’installation de nouveaux artisans et agriculteurs biologiques. Ayen a été retenu village pilote pour l’atelier national « Agenda 21 et cohésion sociale », piloté par le MEEDDTL. Contact : Jérôme Perdrix. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Blanquefort
Lauréat 2011-2013 pour la démarche globale d’Agenda 21 local. L’Agenda 21 blanquefortais a été lancé en 2005, avec pour objectif spécifique de réduire l’empreinte écologique de la Ville. Adopté en 2007, le premier Agenda 21 a été actualisé en mai 2011 en passant de 42 à 69 actions. Pour chacune d’entre elles, la Ville essaie d’impliquer de nouveaux acteurs (commerçants, entreprises de l’écoparc, habitants du Climat entre nos mains) afin de s’appuyer sur une Communauté de mobilisés. Celle-ci sera chargée en 2014 de bâtir l’Acte II de l’Agenda 21. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Blanquefort cartographie les acteurs locaux en fonction de thèmes précis En mai 2011, la commune de Blanquefort a enrichi son Agenda 21 de 27 actions qui permettent d’impliquer de nouveaux acteurs au sein d’ateliers participatifs. Chaque atelier rassemble entre douze et vingt personnes : habitants, associations, professionnels et services municipaux. Chaque atelier travaille sur un thème précis : sentiers de randonnée, économies d’énergie et d’eau, agriculture et alimentation, mobilités alternatives, éco-manifestations, empreinte carbone, etc. Les discussions lors des ateliers alimentent un diagnostic thématique et permettent d’établir un plan d’action, validé ensuite par la municipalité. Les ateliers se maintiennent pendant la mise en oeuvre des actions. En 2012, deux ateliers s’ouvriront sur la richesse du territoire et le bonheur de ses habitants. A l’été 2011, la Ville a mis en ligne une carte interactive avec une rubrique dédiée aux lieux liés au développement durable, comme les composteurs, les familles engagées dans la démarche Négawatt, ou encore les habitants ayant réalisé des investissements « durables » dans leur maison. Sur le territoire réel, ces lieux sont signalés sur le territoire par des panneaux « ici, développement durable », afin de susciter des dynamiques de quartier. Contact : Virginie Lannes. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Clermont-Ferrand
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 et sa démarche d’achats durables. La Ville de Clermont-Ferrand s’est déjà distinguée trois fois aux Rubans du développement durable pour son chemin de promotion des énergies renouvelables (2005), son Agenda 21 et sa politique d?achats durables (2007 et 2009). Actualisé une première fois en 2007, l’Agenda 21 doit être révisé en 2011, en cohérence avec le Plan Climat, la politique d’achats responsables, le Plan pluriannuel d’investissement et les nouvelles obligations issues des lois Grenelle. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : L’Agenda 21 Clermont-Ferrand se nourrit des Conseils de la vie locale En 2009, la direction Politique de la ville de Clermont-Ferrand a impulsé la création des quatorze Conseils de la vie locale (CVL), qui prennent les relais des anciens conseils de quartier. Ces CVL sont animés par des groupes rassemblant des élus, des associations volontaires et des habitants tirés au sort. Certaines des thématiques abordées touchent au développement durable, comme la biodiversité en ville, la mobilité, l’hébergement d’urgence, la coopération décentralisée… Ils ont donc été approfondis par la Mission Développement durable et alimentent ensuite les projets conduits dans le cadre de l’Agenda 21 clermontois. Une fois rénové, celui-ci se présentera donc comme un outil de pilotage de long terme et un outil de traitement des préoccupations prioritaires des habitants émergeant aux CVL. A raison d’une réunion par trimestre au minimum, cinquante réunions par an sont donc organisées sur la Ville, en plus d’un bilan annuel lors d’une réunion commune. L’implication des élus devrait y être prochainement renforcée afin de faire des CVL des outils de prospective. Contact : Martine Jacquet. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Véziaux d’Aure (Communauté de communes des)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 local. Adopté à l’unanimité le 21 juin 2007, l’Agenda 21 constitue le projet communautaire. Son existence a motivé l’entrée d’une neuvième commune dans l’intercommunalité en 2010. Le premier plan d’actions est toujours en cours et stimule l’organisation de concertations par projet. Pour prévenir l’essoufflement de la démarche, la Communauté de communes des Véziaux d’Aure renouvelle ses méthodes de mobilisation et de concertation, et développe de nouveaux partenariats. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Les Véziaux d’Aure cherchent des solutions avec ses habitants pour réduire les déchets Les habitants subissent l’augmentation du coût des déchets mais ils sont aussi le premier levier de changement pour réduire les déchets : à partir de ce constat, la Communauté de communes des Véziaux d’Aure a organisé cinq soirées – débat en avril 2011. A partir d’un film court et la présentation de l’exposition Moins d’ordures pour les années futures, 189 personnes réparties sur les cinq soirées se sont inscrites pour recevoir de l’information et proposer leurs solutions. Les habitants ayant une résidence secondaire sur le territoire ont spécialement marqué leur intérêt pour ce sujet. En parallèle, dans le cadre d’un projet de coopération décentralisée, la Communauté de communes accompagne la Communauté rurale sénégalaise de Baba-Garage pour l’élaboration d’un plan de gestion des déchets. En octobre 2011, Modou Ndiaye, Président de la Communauté rurale, est venu rencontrer les élus et étudier le dispositif intercommunal de collecte et de traitement des déchets. Contact : Julie Pitchelu. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Pays des Herbiers (Communauté de communes du)
Lauréat 2011-2013 pour l’Agenda 21 en marche. Engagé en 2006, adopté en février 2009, l’Agenda 21 du Pays des Herbiers a été immédiatement reconnu au niveau national (label Agenda 21, Rubans du développement durable). Depuis, la Communauté de communes poursuit la dynamique de mobilisation des acteurs locaux et a impulsé de nouvelles initiatives en faveur d’un territoire rural durable exemplaire et innovant, comme le schéma directeur intercommunal de déplacements ou la mise en place d’un groupe d’action locale pour la reconquête de la qualité de l’eau sur le bassin versant, dans le cadre du programme Leader. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Le Pays des Herbiers, LEADER pour la reconquête de la qualité de l’eau Pour reconquérir la qualité de l’eau du barrage de la Bultière, la Communauté de communes du Pays des Herbiers s’est engagée dans le programme européen LEADER pour la période 2009 – 2015. Doté d’un financement de 2,5 million d’euros, il vise à développer une filière agricole et agro-alimentaire de qualité. Une quarantaine de personnes de tous milieux professionnels ou associatifs participe à l’élaboration et au suivi du programme, selon une méthode similaire à l’Agenda 21. Les deux chargés de mission travaillent en coordination avec la chef de projet développement durable. En 2010, la Communauté de communes a soutenu 33 actions : aides à la conversion ou l’installation en agriculture biologique ; diagnostic environnemental de toutes les communes, zones humides et paysages ; étude de marché local sur les produits bio ; soutien à la filière transformation à la ferme et distribution directe ; sensibilisation du public (manifestations, guide de l’éco-jardinage, cours de cuisine) ; animation – coopération. Elle a réalisé et mis en ligne une carte des producteurs locaux, un document de sensibilisation : La qualité de l’eau, l’affaire de tous et un guide éco jardinage. Contacts : Christelle Labbe et Aude Guilleminault. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Hérault (Conseil général)
Lauréat 2011-2013 pour l’Agenda 21 départemental. Conscient de la vulnérabilité de son territoire face aux conséquences du réchauffement climatique et à la croissance démographique, le Conseil général a lancé dès 2009 une démarche prospective « Hérault Avenir ». Celle-ci s’est concrétisée en 2004 par un premier plan d’actions Agenda 21. Initialement composé de 21 actions, cet Agenda 21 en compte aujourd’hui 74 à la suite de délibérations prises en 2006 puis 2010. Au-delà de son Agenda 21, le département impulse la dynamique territoriale en faveur du développement durable par l’animation du réseau des communes Agenda 21 et du réseau associatif Coopere 34. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Priorité absolue à l’adaptation au changement climatique en Hérault Alors que les intempéries de l’automne 2011 ont démontré la vulnérabilité du territoire héraultais aux phénomènes climatiques, le Conseil général de l’Hérault a fait de l’adaptation au changement climatique une priorité d’action depuis quelques années déjà. Ce sujet avait constitué l’un des enjeux phares de la démarche « Hérault Avenir », dialogue prospectif initié en 2008 auprès des habitants. Fin 2009, la vice-présidente déléguée au développement durable, Monique Pétard, s’est rendue à la conférence internationale à Copenhague pour étudier les pratiques des collectivités mondiales. Le Conseil général a initié de multiples partenariats de recherche et d’action : co-publication sur le climat en Languedoc-Roussillon avec l‘Etat, réflexion avec le SCOT Montpellier – Pays de Lunel sur des indicateurs de moindre consommation des sols, réflexion sur les risques d’érosion au sein de l’Arc latin et avec les collectivités espagnoles et italiennes. Parallèlement à l’élaboration de son Plan climat en 2011, le Conseil général a conçu un DVD de sensibilisation Un changement climatique ? Dans l’Hérault !!…, où interviennent l’ADEME, le CNRS, Hérault Tourisme, et André Vézinhet, président du Conseil général. Contact : Alain ROTA. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Gironde (Conseil général)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 départemental. Lancé en 2004, l’Agenda 21 du département de la Gironde vit actuellement son Acte II. Adopté fin 2010 pour la période 2010-2012, celui-ci fixe le cadre stratégique de développement durable pour l’action des services, qui le déclinent dans les Agenda 21 de direction. Dans le respect du cadre de référence national, le Conseil général poursuit son accompagnement aux stratégies de développement durable des acteurs girondins : collèges, collectivités locales, et nouvellement associations et partenaires économiques. Il anime également une dynamique territoriale exemplaire via le Conseil départemental des Agenda 21 de la Gironde (CDA21) fédéré autour de l’Agenda 21 de réseau. C’est à ce titre qu’il contribue aux réflexions et aux expérimentations nationales sur les Agenda 21 de demain, la cohésion sociale, la territorialisation du Grenelle et le Pacte de solidarité écologique. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Vers un pacte de solidarité écologique entre tous les acteurs girondins Dans le cadre de son Agenda 21 de réseau pour 2010-2012, le Conseil départemental des Agenda 21 locaux de la Gironde est mobilisé sur le thème des solidarités écologiques. Ce nouveau chantier participe à la territorialisation du Grenelle de l’environnement en Aquitaine et à l’expérimentation du Pacte de solidarité écologique en Gironde. Le groupe de travail dédié réunit des collectivités et des acteurs sociaux, culturels et économiques. Un diagnostic a été dressé à partir d’un questionnaire aux acteurs girondins sur la base des dix objectifs du Pacte de solidarité écologique et d’une concertation avec les habitants. Il a abouti à la cartographie des acteurs publics et privés concernés et à la définition d’un programme d’actions territorial multi-acteurs relié à ces dix objectifs. Pour ce faire, le groupe de travail a mis en place un kit méthodologique, qu’il a pu transférer aux autres départements de la Région Aquitaine lors du Comité de Suivi de Territorialisation du Grenelle de juillet 2011 (présidé par le Préfet et le Président de Région). Comme la commune d’Ayen, le Conseil général de la Gironde est collectivité pilote du groupe de travail national Agenda 21 et cohésion sociale, piloté par le MEEDDTL. Contact : Julie Chabaud. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Grenoble
Lauréat 2011-2013 pour Grenoble, facteur 4. En septembre 2008, le Conseil municipal a adopté la stratégie « Grenoble, Facteur 4 », programme de 30 actions qui a pour objectif la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre du territoire d’ici 2050. En outre, l’écoquartier de Bonne a reçu le Grand Prix du concours national Ecoquartier en 2009, faisant de Grenoble une référence nationale et européenne en matière d’urbanisme durable. Dès 2009, 73 000 tonnes de CO2 ont été évitées (par rapport à 2005). En 2010, de nouvelles actions sur la biodiversité et la coopération internationale sont venues enrichir la stratégie, tandis que la communauté d’agglomération de Grenoble a revu les objectifs de son Plan Climat à la hausse pour les aligner sur ceux de la Ville. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Grenoble mobilise les acteurs du territoire sur la performance énergétique des bâtiments L’amélioration thermique des copropriétés est une action forte de la ville de Grenoble. En octobre 2009, elle a achevé sa première opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) portant sur 23 copropriétés (soit 637 logements). Elle a constaté la réduction de 700 tonnes de CO2 par an et une économie de charge de chauffage approchant 30% de la facture. La Ville a ensuite produit un document sur la réhabilitation et l’évaluation de l’OPATB pour les particuliers, et des formations pour les professionnels. Elle va généraliser le dispositif de l’OPATB à toute la ville avec la campagne d’isolation Mur/Mur, conduite auprès des copropriétés construites entre 1945 et 1975. Cette opération portera sur 60 copropriétés, soit 1 800 logements, et devra atteindre une économie de 3 200 tonnes de CO2 par an d’ici à 2014. La Ville subventionne cette opération à hauteur de 2,4 millions d’euros. Fin septembre 2010, 34 chartes d’engagement avaient déjà été signées par des copropriétés grenobloises et 25 copropriétés ont effectué des travaux. Un dispositif d’information (réunions dans les quartiers) et d’accompagnement aux copropriétés et aux bailleurs sociaux est en place, en partenariat avec l’ALE et le PACT. Toutes ces initiatives contribuent à l’atteinte de la stratégie Grenoble Facteur 4. Contact : Delphine Derobert. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Mérignac
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21. Huit ans après son lancement, l’Agenda 21 de Mérignac poursuit sa dynamique grâce à la motivation continue des élus. Le label Agenda 21 a été reconduit en 2010. Entre-temps, la Ville a défini son deuxième plan d’actions Agenda 21 pour la période 2011 – 2014. Son élaboration a duré deux ans et s’est caractérisée par son ambition de co-construction. La Ville a interpelé les différents acteurs de son territoire à toutes les phases : le partage de l’évaluation du premier plan d’actions, la construction collective du second plan d’actions puis sa validation, et la définition des indicateurs stratégiques. Sa mise en oeuvre devra mobiliser l’ensemble des acteurs du territoire, notamment les entreprises, autour de l’objectif clé d’aménagement urbain durable. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Une concertation avec les acteurs locaux pour élaborer la Charte paysagère de Mérignac L’aménagement durable de la ville, garant d’une forte attractivité et d’une haute qualité de vie, est resté le premier axe de l’Agenda 21 de Mérignac, renouvelé en mai 2011. Dans ce cadre, Mérignac a lancé un processus d’élaboration partagée de la Charte paysagère de la Ville. Tous les acteurs mérignacais ont été sollicités : les Conseils de quartier, le Club des entreprises, les bailleurs sociaux, les partenaires sociaux et les associations. Ils ont pu exprimer leur vision et imaginer le visage futur de Mérignac à travers un concours photos des collégiens, des appels à contribution par mailings, sur le magazine et sur le site internet de la Ville. Cette concertation alimentera le diagnostic écologique et paysager de la commune et la définition des enjeux de préservation et de valorisation du patrimoine végétal. Cette base sera utile à l’élaboration de plusieurs documents : un document cadre sur les grands principes qui seront déclinés en outils de mise en oeuvre sur les espaces publics et privés, une plaquette de préconisations aux habitants pour les permis de construire, un fonds cartographique sur la trame verte et bleue pour aider la Ville dans l’élaboration du PLU. La charte permettra également à la Ville de compléter l’offre d’espaces verts, dans un souci d’équilibre entre les quartiers. Contact : Matthieu Raimbault. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Sainte-Suzanne
Lauréat 2011-2013 pour Sainte-Suzanne ville solaire. En 2009, la ville de Sainte-Suzanne a atteint l’objectif d’autonomie énergétique qu’elle s’était fixé en 2007 et poursuit ses grands projets : elle inaugurera en octobre 2011 la plus importante ferme éolienne et solaire de l’île. Suivant les préconisations du jury des Rubans du développement durable en 2009, la mise en place d’un réseau Agenda 21 à La Réunion et l’inscription de la ville au patrimoine mondial de l’UNESCO, le Maire a impulsé l’élaboration d’un Agenda 21. Le dispositif de sensibilisation des agents et des habitants se met en place, parallèlement à la conduite du diagnostic territorial. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Sainte-Suzanne co-fondatrice d’un réseau d’Agenda 21 des communes réunionnaises En 2009, la ville de Sainte-Suzanne a atteint l’objectif d’autonomie énergétique qu’elle s’était fixé en 2007 et poursuit ses grands projets : elle inaugurera en octobre 2011 la plus importante ferme éolienne et solaire de l’île. Suivant les préconisations du jury des Rubans du développement durable en 2009, et après une vidéoconférence avec les représentants de l’Agenda 21 de Pessac, le Conseil municipal a voté le lancement de l’Agenda 21 au printemps 2011. Au même moment, les communes voisines de Sainte-Rose et Saint-Paul ont engagé en 2011 une démarche d’Agenda 21. Les référents développement durable de ces trois communes coopèrent dès 2011 pour, à terme, jumeler les démarches. Un réseau de référents des communes de l’Agenda 21 a été lancé par la DREAL : 10 communes étaient présentes lors d’un séminaire de 2 jours en mai 2011. La DREAL a financé le diagnostic Agenda 21 à hauteur de 70%. Contact : Pierre Agon. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.Valenciennes (Syndicat intercommunal d’assainissement)
Lauréat 2011-2013 pour son Agenda 21 local. Le SIAV est le premier syndicat d’assainissement français à avoir adopté un Agenda 21, en février 2008. Une nouvelle version du plan d’actions a été votée pour la période 2010-2020, resserrée autour de 20 actions. La gouvernance du SIAV s’est enrichie de 2 nouvelles communes et a été totalement revue pendant l’élaboration de son référentiel. Désormais, les principes du développement durable figurent non seulement comme objectifs d’actions du SIAV, mais également dans la méthode de conduite des projets et des partenariats du syndicat. Zoom du Comité 21 sur une démarche exemplaire : Le premier référentiel de management durable du Syndicat intercommunal d’assainissement de Valenciennes Le Syndicat intercommunal d’assainissement de Valenciennes a été le premier syndicat d’assainissement français à avoir adopté un Agenda 21, en février 2008. Il est aussi le premier à avoir élaboré un référentiel de gouvernance au regard du développement durable, en 2011. A cette occasion, chaque agent a bénéficié d’un bilan de compétences et d’un repositionnement au regard de ses attentes, ses savoir-faire et savoir- être. Un tiers des agents se sont syndiqués, puisque les syndicats ont participé à l’élaboration du référentiel. Celui-ci décrit l’organigramme, les principes de gouvernance, le fonctionnement de chaque métier, les fiches de poste et le système d’évaluation. Les principes phares sont la transversalité et la participation. Par exemple, chaque pôle d’agents travaille en permanence avec les élus, via des groupes de travail et commissions organisés selon les axes majeurs de l’Agenda 21 du syndicat. La rémunération récompense les performances individuelles des agents en se fondant sur les objectifs fixés et l’évaluation partagée des résultats. Contact: Valérie Carpentier. Avis du jury des Rubans du développement durable : Le jury salue le portage politique continu de leur démarche, le souci permanent de mobilisation et d’innovation, la qualité des actions réalisées et l’esprit d’amélioration continue. La conjugaison de ces éléments permet très visiblement de maintenir la dynamique du projet de développement durable dans le temps, et de l’élargir à l’échelle de tout le territoire. Consulter la fiche détaillée.
