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Développement Durable en débat
Une note de La Fabrique Ecologique

La lutte contre la pollution atmosphérique dans les agglomérations

Quelles mesures pour mieux respirer ?

mardi 5 janvier 2016
Posté par Cyrille

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L’air est un élément vital pour l’homme. La qualité de l’air est donc un enjeu majeur de santé publique. Or un décès sur sept dans le monde, selon l’OMS, et 16 500 décès en France, selon une étude Aphekom de 2012, sont liés à la pollution de l’air.

En 2014, les français ont été régulièrement exposés à des niveaux chroniques de pollution de l’air excessifs ; le dépassement récurrent des valeurs limites de certains polluants vaut à la France une procédure de contentieux avec la Commission européenne.

La présente note intitulée "Quelles mesures pour mieux respirer ? La lutte contre la pollution atmosphérique dans les agglomérations" établit un bilan d’ensemble de la question de la pollution de l’air extérieur dans les agglomérations et souligne que les mesures actuelles ne sont pas à la hauteur des enjeux sanitaires majeurs.



« Il aspira une bouffée de brise humide matinale, inhalant azote, oxygène, argon, xénon & radon, vapeur d’eau, monoxyde de carbone, dioxyde d’azote, plomb-tétraéthyle, benzène, particules de carbonates et silicates, quelques spores de champignons, une escadrille de bactéries, un poil d’origine inconnue, un ectoparasite de pigeon, des pollens anémophiles, une goutte d’anhydride sulfureux et un grain de sable en provenance de Tevtikiye (Nord-Ouest de la Turquie) transporté par le sirocco de la nuit. Autrement dit, il respirait l’air de la ville ».
Achille au pied léger, Stefano Benni (Achille piè veloce) collana I Narratori, Feltrinelli, 2003, pp. 231.

 Synthèse

L’air est un élément vital pour l’homme. Chacun de nous respire plus de 15,000 litres d’air par jour. La qualité de l’air est donc un enjeu majeur de santé publique.
Or un décès sur sept dans le monde, selon l’OMS, et 16 500 décès en France, selon une étude Aphekom de 2012, sont liés à la pollution de l’air. De nouvelles études statistiques, scientifiques et épidémiologiques ont, en effet, mis en évidence un lien direct avec les affections respiratoires et cardio-vasculaire.
En 2014, les français ont été régulièrement exposés à des niveaux chroniques de pollution de l’air excessifs ; le dépassement récurrent des valeurs limites de certains polluants vaut à la France une procédure de contentieux avec la Commission européenne.
La présente note établit un bilan d’ensemble de la question de la pollution de l’air extérieur dans les agglomérations et souligne que les mesures actuelles ne sont pas à la hauteur des enjeux sanitaires majeurs. Elle établit un état des lieux des mesures prises tant en France, au niveau national et local, que dans le monde. La diversité des mesures possibles montre qu’une action peut être efficace à condition de mener des politiques volontaristes et cohérentes.
A la suite d’une analyse synthétique de l’enjeu sanitaire de la pollution atmosphérique, basée notamment sur le cas emblématique de la région parisienne, cette étude a pour objectif d’établir des propositions structurantes et applicables dans toutes les métropoles françaises pour lutter efficacement contre la pollution de l’air.
Elle présente dans cette logique trois mesures fortes et innovantes, à décliner sur les territoires :
- Une information en temps réel du grand public renforcée, notamment par l’affichage public des niveaux de pollution et leur intégration dans les bulletins météorologiques ;
- Rendre obligatoire la circulation restreinte en cas de pics de pollution, tout en luttant contre la pollution de fond ;
- L’interdiction de construction d’infrastructures accueillant des populations sensibles près de sources de pollution.

Cette note est issue des travaux d’un groupe de réflexion réuni dans le cadre de La Fabrique Ecologique entre octobre 2014 et juin 2015.

 Signataires

- Isabella Annesi-Maesano, INSERM, Épidémiologiste et directrice de recherche
- Pierre-Emmanuel Burg, Airparif, Ingénieur communication
- Carole Hirigoyen, Mairie de Montrouge, Maire-Adjointe en charge du développement durable
- Stéphane Illouz, Reed Smith, Avocat-associé, Président du groupe de travail
- Agnès Legrand-Tiger, Air-Be, Directrice générale
- Hervé Levifve, Mairie de Paris, Conseiller technique
- Martine Meyer, Renault, Responsable environnement santé
- Agathe Pierrot, Bouygues Énergie et Services, Chef de projet partenariat public/privé, co-rapporteur de la note
- Kevin Poujol, Reed Smith, Elève-avocat, co-rapporteur de la note
- Thomas Similowski, AP-HP, Hôpital de la Pitié-Salpétrière, Professeur de médecine et chef de service de pneumologie

Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, seuls les signataires de la note sont engagés par son contenu. Leurs déclarations d’intérêts sont disponibles sur demande écrite adressée à l’association.

Autres membres du groupe de travail
- Pierre-Emmanuel Burg, Airparif, Ingénieur communication
- Karine Léger, Airparif, Directrice de la communication

Personnes auditionnées dans le cadre de ces travaux

- Sandrine Cabrit-Leclerc, Ingénieur écologue
- Eric Calle, JC Decaux, Directeur Recherche & Développement
- Thierry Courrault, JC Decaux, Directeur Régional Ile-de-France
- Grégoire Gauthier, Mairie de Neuilly, direction environnement
- Jérôme Giacomoni, Aerophile, Président
- Jérôme Hirigoyen, TDF, Responsable Service Développement et radios internationales
- Emmanuelle Le Lay, INPES, Responsable communication interne et institutionnelle
- Sophie Mazoue, RATP, Responsable de la qualité de l’air
- Emily Megged, Professeur de yoga Iyengar
- Benoit Paquin, JC Decaux, Directeur Grands Comptes
- Sidonie Thomas, Préfecture de police de Paris, Chef de cabinet et conseiller communication

Relecture

Cette note a été discutée par le comité de lecture de La Fabrique Ecologique, composé de Guillaume Duval, Géraud Guibert, Marc-Olivier Padis, Guillaume Sainteny et Lucile Schmid.
Les personnalités suivantes ont été sollicitées pour relecture et éventuelles suggestions :

  • Jocelyne Just, Chef de service du Centre de l’Asthme et des Allergies de l’hôpital Armand Trousseau, Paris.
  • Frederique Zegel, Administrateur, Direction de l’environnement.

Sa publication a enfin été validée par le Conseil d’administration de La Fabrique Ecologique du 24 juin 2015.

Le Président du groupe de travail, Maître Stéphane Illouz, avocat-associé du cabinet d’avocats Reed Smith LLP, tient à remercier chaleureusement l’ensemble des membres du groupe pour leur travail d’excellence et leur disponibilité tout au long des neufs mois de travaux qui ont précédé la publication de cette note.

A cet égard, pour leur contribution à la rédaction de la note et leur implication, le Président du groupe de travail tient à remercier, nommément, Mesdames Isabella Annesi-Maesano, Carole Hirigoyen, Karine Léger, Agnès Legrand-Tiger, Maud Mathiot, Martine Meyer, Radia Ouarti et Messieurs Pierre-Emmanuel Burg, Hervé Levifve et Thomas Similowski ainsi que les rapporteurs de cette note, Mademoiselle Agathe Pierrot et Monsieur Kevin Poujol.

Un remerciement tout particulier est également apporté à l’ensemble des personnes auditionnées pour leurs expertises et conseils avisés.

Le groupe de travail souhaite, enfin, chaleureusement remercier l’ensemble des membres et personnels de la Fabrique Écologique aux chefs desquels son Président, Monsieur Géraud Guibert, et Mesdames Jenny Joussemet, Marianne Greenwood et Agathe Brenguier.

Conformément aux règles de La Fabrique Ecologique, la note a été ouverte jusqu’à la fin du mois de septembre 2015 sur le site de l’association (www.lafabriqueecologique.fr).

La Fabrique Ecologique tient à remercier l’ensemble des contributeurs pour leurs remarques et commentaires avisés qui ont permis d’améliorer cette publication.

 Sommaire

Introduction

I. LA POLLUTION DE L’AIR : UN ENJEU CRUCIAL DE SANTE
- A. Définition et enjeux de la pollution de l’air
- B. Etude de cas : diagnostic de la région parisienne

  • Encadré : La responsabilité des pouvoirs publics

II. MESURES FRANÇAISES ET INTERNATIONALES
- A. Panorama des mesures prises à l’étranger
- B. Limites et avancées des mesures appliquées en France

  • Encadré : Paris : La réduction des véhicules polluants d’ici 2020

III. PROPOSITIONS
- A. Une information en temps réel du grand public
- B. Rendre obligatoire la circulation restreinte en cas de pics de pollution, tout en
luttant contre la pollution de fond
- C. Interdiction de construire des établissements accueillant un public
sensible à proximité de sources de pollutions

Conclusion

Bibliographie

 Introduction

L’air est le vecteur de la vie : l’oxygène qu’il contient est indispensable au fonctionnement des organismes vivants. Il est impossible de manquer d’air plus de quelques minutes. Il est aussi impossible de choisir l’air que l’on respire et, par conséquent, d’éviter que ne pénètrent dans le corps, en même temps que l’oxygène, les autres gaz, les micro-organismes et les particules que l’air peut être amené à véhiculer. L’air est vital, mais chargé de dangers invisibles.
L’air est composés de nombreux gaz aux propriétés physico-chimiques variées, de plus, les éléments transportés par l’air sont nombreux : organismes vivants, virus, spores ou bactéries ; particules organiques, pollens et autres allergènes ; particules inorganiques comme la silice. Ces substances peuvent provenir de cycles biologiques et géologiques naturels mais aussi être le résultat d’activités humaines, agricoles et industrielles.
L’abondance et la diversité des éléments véhiculés par l’air expliquent le grand nombre de maladies qui peuvent lui être liées. L’appareil respiratoire est le plus "exposé" : un être humain adulte inhale 15 à 30 000 litres d’air par jour, qui irriguent les voies aériennes supérieures, les bronches et les 150 mètres carrés de surface d’échange que représentent les alvéoles pulmonaires. D’autres organes peuvent être concernés par la diffusion dans tout le corps des substances, gazeuses ou particulaires, ayant fait irruption dans le sang au travers des poumons.
Les exemples de maladies liées à la présence de ces dangers invisibles dans l’air abondent, souvent marquants et chargés de symboles : la peste pulmonaire, la variole, la tuberculose, propagées par voie aérienne, mais aussi, "tout simplement", la grippe et ses épidémies et pandémies ; les allergies respiratoires, asthme et rhinite ; la silicose, et de nombreuses affections liées au travail ; les maladies liées au tabac entraînant 75000 morts par an en France (plus de 200 par jour) par cancer du poumon et du larynx, par insuffisance respiratoire (exposition directe des poumons), mais aussi par infarctus et par cancer de la vessie (passage d’aéro-contaminants dans le sang).
Cet impact de la pollution atmosphérique sur la santé est aujourd’hui connu du grand public, mais son ampleur reste sous-estimée. L’Organisme Mondial de la Santé (OMS) et l’étude européenne Aphekom ont calculé qu’un décès sur sept dans le monde et 16 500 décès par an en France sont liés à la pollution de l’air. La qualité de l’air constitue un enjeu majeur de santé publique.
Une réglementation de plus en plus contraignante s’est développée depuis plusieurs décennies, aussi bien au niveau supranational que national ou local. Elle n’est que partiellement respectée, en particulier en région parisienne. En 2014, les français ont été régulièrement exposés à des niveaux de pollution de l’air définis comme excessifs par l’Union Européenne. Cinq polluants continuent en France de poser problème à des degrés divers : le dioxyde d’azote, les particules PM10 et PM2,5, l’ozone et le benzène.
Le 13 décembre 2013, la capitale a connu un épisode sévère de pollution aux particules fines, avec des niveaux bien supérieurs à la normale et une concentration proche des niveaux observés lors d’une exposition à du tabagisme passif. En mars 2014 et 2015, la région parisienne ainsi que plusieurs grandes villes françaises ont subi de nouveaux épisodes de pollution aux particules fines au cours desquels des mesures exceptionnelles ont alors été mises en place, telles que l’accès gratuit à l’ensemble des transports publics, la circulation alternée des véhicules ou encore l’abaissement de la vitesse autorisée sur les routes de 20 km/h.
La pollution de l’air existe dans la plupart des agglomérations françaises, avec une intensité variable. Dans de nombreux endroits, les seuils d’alerte ont été dépassés à plusieurs reprises ces dernières années.
La réponse apportée par la puissance publique au niveau local comme au niveau national est pour l’instant insuffisante ou, tout au moins, en inadéquation avec l’ampleur de l’enjeu. Une étude de l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economique) et de l’OMS parue en avril 2015 évalue le coût de la pollution à environ 48 milliards d’euros pour la France seule, soit 2,3 % de son PIB (produit intérieur brut).
Afin de formuler des propositions concrètes centrées sur l’aspect sanitaire, les impacts environnementaux de la pollution de l’air, la pollution climatique liée aux gaz à effet de serre ou la pollution de l’air intérieur ne sont pas directement traités dans cette note. Il en va de même pour la pollution de l’air dans les espaces souterrains, en particulier le métro, qui constitue un sujet majeur et mérite une étude spécifique approfondie qui dépasse le cadre de cette note.
A la suite d’une analyse synthétique de l’enjeu sanitaire de la pollution atmosphérique, basée notamment sur le cas emblématique de la région parisienne, cette étude a pour objectif d’établir des propositions structurantes et généralisables dans toutes les métropoles françaises pour lutter efficacement contre la pollution de l’air.

 Idées reçues

- La pollution de l’air n’est pas un problème, c’est un prétexte politique.
La pollution de l’air est un enjeu majeur de santé publique causant 16 500 décès par an en France.

- Les transports sont la seule source de la pollution de l’air.
Il y a quatre sources majeures de pollution, variables selon les polluants : les transports, le chauffage résidentiel et tertiaire, les activités industrielles et l’agriculture.

- L’exposition à la pollution de l’air est plus forte à vélo que dans une voiture.
De manière générale, les automobilistes sont plus exposés à la pollution de l’air que les cyclistes en raison de leur positionnement au cœur du trafic et de leur exposition aux gaz d’échappement des véhicules se trouvant tout autour d’eux.

- Tant que rien n’est visible, il n’y a pas de pollution.
La pollution gazeuse est généralement invisible, mais bien présente.

- En dehors des périodes de pic, les risques sanitaires liés à la pollution de l’air sont maîtrisés.
Une exposition chronique, autrement dit une exposition répétée à des niveaux modérés de particules et de certains gaz dans l’air, peut se révéler plus nocive qu’une exposition aiguë à court terme (en cas d’épisodes de pollution par exemple). Elle est à l’origine de maladies cardiovasculaires ou respiratoires, voire de cancers.

- La pollution est constituée d’un seul polluant.
Plus de soixante polluants sont mesurés en Ile-de-France dont quinze sont réglementés.

- Les gaz à effet de serre (GES) responsables du réchauffement climatique, causent de la pollution atmosphérique.
La pollution atmosphérique a des sources polluantes en commun par rapport à ce qui pourrait être appelée la « pollution climatique » (les émissions de gaz à effet de serre) mais elle a aussi pour origine des facteurs spécifiques (ex : particules). De manière générale, agir contre la pollution atmosphérique permet de réduire le changement climatique mais l’inverse n’est pas forcément vrai (source : PNUE)

- Faire du sport peut compenser les effets de la pollution atmosphérique sur l’organisme.
Selon le sport pratiqué, le lieu et le moment où l’on pratique, l’activité peut occasionner une exposition accrue à la pollution atmosphérique et des problèmes de santé.

 Note intégrale

- Télécharger la Note « Quelles mesures pour mieux respirer ? La lutte contre la pollution atmosphérique dans les agglomérations »


A PROPOS DE LA FABRIQUE ÉCOLOGIQUE

La Fabrique Écologique, fondation pluraliste et transpartisane de l’écologie, réfléchit, propose et lance des débats sur les politiques publiques et des propositions concrètes en matière d’écologie et de développement durable. Son exigence de très grande rigueur, la précision de sa méthodologie et la qualité et la diversité de son réseau d’expertise lui permettent de publier des notes considérées comme des références sur les sujets traités.


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