Un travail issu d’une réflexion amorcée pendant le 1er confinement et achevée à l’été 2021 sur le rôle du droit dans les interactions entre innovation et recherche de développement durable. Bien qu’innovation et développement durable représentent deux enjeux cruciaux pour l’avenir du développement et la survie de l’humanité, ils peuvent s’accorder ou au contraire entrer en conflit. A l’heure de la transition, au cœur des crises contemporaines, cet essai interroge les raisons de la dissonance entre ces concepts, porte une réflexion sur la place du droit de l’innovation au regard de l’intégration des défis sociaux et environnementaux relevant du bien commun et sur les finalités de l’innovation.

Résumé

« L’innovation est un processus créatif qui accompagne le développement humain depuis l’aube des temps tandis que le développement durable demeure un concept récent issu de l’émergence de la conscience environnementale. Bien qu’innovation et développement durable représentent deux enjeux cruciaux pour l’avenir et pour la survie de l’humanité, ils ne se conjuguent pas de façon évidente de sorte que l’on peut se demander s’ils sont compatibles. Au carrefour du droit et d’autres disciplines, cet essai explore les raisons possibles de cette dissonance qui interroge les rapports de l’Homme avec la nature et leur évolution au gré de la crise climatique et sanitaire. Le droit étant le reflet de la société, l’ouvrage examine d’une part la place faite aux objectifs de développement durable en droit français et le cadre juridique de leur conciliation avec les intérêts économiques de l’innovation. D’autre part, il cherche à mettre en valeur les outils juridiques du droit de l’innovation (droit économique et de la propriété intellectuelle) propices à la stimulation d’une « innovation durable ». Cet ouvrage s’adresse aux entrepreneurs, aux juristes, étudiants, directeurs du développement durable (etc…) qui souhaitent s’engager dans la transformation et valoriser leurs innovations en ce sens. »

L’auteure : Emilie COLLOMP

Emilie Collomp est depuis plus de vingt ans avocate et médiatrice. Anciennement inscrite au Barreau de Paris, elle est désormais installée à Aix-en-Provence où elle a fondé son cabinet. Elle exerce dans des domaines à forte innovation (industrielle, informatique, numérique, secteur de la Santé, des Arts, du design, sociétés à impact …). Elle accompagne des entreprises et porteurs de projets innovants notamment en matière de propriété intellectuelle et dans les aspects contractuels nécessaires à leur déploiement. Convaincue que l’économie doit désormais intégrer les défis sociaux et contraintes environnementales planétaires, elle s’intéresse à la réflexion sur les fonctions de l’innovation et s’interroge sur le rôle du droit y afférent au regard de ces enjeux

 

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