En août, le temps s’étire à la faveur d’un ralentissement du rythme habituel. En oasis, on ne s’ennuie jamais (surtout pour celles et ceux qui accueillent des séjours tout l’été) mais le rapport au temps long demeure une préoccupation constante. La Coopérative Oasis s’intéresse cet été au temps sous 2 angles : la sanctuarisation d’un mode de vie respectueux du vivant et du patrimoine, grâce aux Obligations Réelles Environnementales (ORE), et la place accordée à nos aîné·es dans les écolieux.
Protéger la biodiversité avec les ORE
Les espaces naturels sont menacés par l’activité humaine notamment du fait que leur préservation fluctue selon les orientations politiques, les besoins de développement du territoire, les choix individuels des propriétaires…
Pour pallier à ces fluctuations, la loi Biodiversité a mis en place les Obligations Réelles Environnementales (ORE), un dispositif foncier de protection de l’environnement.
Il s’agit de fixer des obligations environnementales par un contrat conclu sur 99 ans entre :
- un propriétaire volontaire pour protéger l’environnement chez lui de façon pérenne (c’est à dire au-delà du temps où il sera propriétaire de ce terrain)
- et un cocontractant, comme la Coopérative Oasis, garant de l’obligation qui peut être une collectivité, une association de défense de l’environnement, ou un organisme public.
Signé devant notaire, le contrat transmettra lesdites obligations à tous les futurs propriétaires pour une durée qui peut s’étendre jusqu’à 99 ans et permet ainsi de sanctuariser le terrain.
L’acte notarié décrit les espaces à protéger et leur typologie, et un plan de gestion associé, révisable, décrit les pratiques attendues.
Une fois ce contrat signé, le propriétaire a la responsabilité de mettre en pratique ce plan de gestion, et la Coopérative Oasis, cocontractante, joue un rôle de conseil, d’assistance et d’animation dans la mise en place du contrat.
« Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement »
art. 2 de la charte de l’environnement
Protéger les espaces naturels des oasis
La Coopérative Oasis a lancé un projet pour protéger la Biodiversité sur le site des écolieux. Dans ce cadre, elle accompagne les collectifs du réseau à mettre en place des ORE sur leurs espaces naturels et se positionne en co-contractant pour le suivi de leur mise en œuvre, à travers la mise en place d’un réseau des oasis de biodiversité.
Cet accompagnement de la coopérative est réservé uniquement aux écolieux collectifs et il est gratuit pour les oasis sociétaires, dans le cadre d’un partenariat avec le Fonds Fraternité pour demain1.
Si la démarche vous intéresse, voici les différentes étapes de l’ORE avec Oasis :
- Définir les espaces concernés (parcelles) et évaluer l’intérêt écologique.
- Définir ce qu’on veut protéger ou restaurer (quels types d’espaces, quelles espèces, quelles fonctions écologiques).
- Vérifier l’adéquation avec d’autres droits préalablement établis (ex : bail a fermage).
- Réaliser le diagnostic : il s’agit d’établir un état des lieux sur les espaces concernés et définir des clauses du contrat et du plan de gestion.
- Préparer puis signer l’acte notarié.
- Contribuer au réseau des oasis de biodiversité pour le suivi et le contrôle des ORE du réseau.
Le réseau des oasis de biodiversité
Démarré en 2024, le réseau compte 6 Oasis ayant déjà signé des ORE et 9 oasis vont signer.
- L’Aube (26)
- Ferme légère (64)
- Pradal Haut (12)
- Les Coucarels / l’écolieu Caraman (31)
- L’Arbre et la Pirogue (64)
- Écovillage de Sainte-Camelle (09)
Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Après la loi relative à la protection de la nature de 1976 et la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages de 1993, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été promulguée le 9 août 2016.
Cette loi inscrit dans le droit français une vision dynamique et renouvelée de la biodiversité et a pour ambition de protéger et de valoriser notre patrimoine naturel, pour faire de la France le pays de l’excellence environnementale et des croissances verte et bleue.
Sommaire
- Consolider des principes juridiques
- Répondre concrètement aux enjeux de la biodiversité
- Réaffirmer que la biodiversité est l’affaire de tous
- Protéger les espèces en danger, les espaces sensibles et la qualité de notre environnement
- Faire de la biodiversité un levier de développement économique
- L’Office français de la biodiversité
Guide Obligation réelle environnementale
Exemples de relations et interactions entre êtres vivants …
… et entre ces êtres et leur milieu de vie
Fiches de synthèse du Cerema
À 80 ans, Huguette donne sa maison pour y développer un projet écologique
Huguette et Emmanuel se connaissaient déjà, avant qu’il ne réponde, en février 2024, à l’annonce de donation de sa maison natale située à Chavanac en Corrèze.
A la Coopérative Oasis, nous sommes souvent au premières loges pour admirer la grandeur d’âme qui anime bon nombre de personnes. Parmi elles, Huguette a tenu a nous raconter son histoire, celle de « la Maison du Bonheur » devenue, non sans embûches, « Mouvements, Couleurs, Nature ».
« Je m’appelle Huguette, je suis née en 1945 et j’ai vécu jusqu’à mes 12 ans à Chavanac, dans la ferme de mes grands-parents. Après une vie d’enseignante de lettres en région parisienne, je suis revenue m’installer définitivement en Corrèze.
Seule héritière de ce bien construit en pierres taillées de granit typique de la région, datant de la fin du 18e – début 19ème siècle et dans lequel je revenais chaque été, j’ai eu à cœur d’incarner les valeurs de solidarité et générosité si présente dans ma famille et de transmettre ce modeste patrimoine familial à une personne qui en prendrait soin, respecterait le bâti et son environnement naturel, et impulserait une dynamique à mon village natal.
Je ne pouvais porter seule ce projet ambitieux et atypique. En effet, je ne souhaitais pas vendre mais faire une donation de la maison et du terrain attenant, avec pour seule condition la possibilité d’occuper le rez-de-chaussée de la maison durant la belle saison jusqu’à la fin de ma vie.
J’ai donc contacté le président du fonds de dotation Fraternité pour Demain, Dominique Schalck, ancien administrateur de la Coopérative Oasis, afin de sanctuariser la ferme familiale par une donation.«
Exemples d’oasis
Vivre en oasis, faire vivre des oasis, ce sont des engagements d’aujourd’hui pour faire advenir un futur meilleur.
Pradal Haut
Ferme Légère
La Ferme Légère, un écolieu de Méracq dans les Pyrénées-Atlantiques, qui vise l’autonomie énergétique et alimentaire tout en réduisant au mieux son impact environnemental. Placez votre argent dans la Coopérative Oasis et soutenez la création d’Oasis ! Pour aller plus…
Écovillage Sainte Camelle
Sanctuariser les biens communs, ou mis en commun,
afin de grantir la pérennité de leurs usages.
- La Coopérative Oasis s’est associée au Fonds Fraternité pour Demain pour permettre la mise en place et le financement d’ORE dans le réseau français des écolieux. Notre objectif est de préserver de manière durable des espaces de biodiversité en aidant les collectifs citoyens engagés pour la transition écologique à les protéger sur le très long terme et à en prendre soin.
Parmi les collectifs du réseau, souvent propriétaires de grands terrains, parfois de plus de 100 hectares, l’idée de pérenniser les actions de protection environnementale fait du sens !
Le coût d’une ORE s’élève de 2 000 € à 5 000 € tout compris, suivant la complexité de l’étude.
Fraternité pour Demain est un fonds d’aide aux projets ayant une utilité sociale, éducative, écologique : une campagne de collecte dédiée à la protection des espaces de biodiversité est en cours, et, en partenariat avec la Coopérative Oasis, servira à financer la mise en place d’ORE dans les oasis.
En 2024, grâce à des mécènes du Fonds Fraternité pour Demain, nous avons pu lancer les premières Oasis de biodiversité protégée. D’autres collectifs sont intéressés par la démarche. En 2025 et 2026, nous souhaitons poursuivre cette démarche et proposer la mise en place d’au moins 30 d’ORE sur les espaces naturels du réseau des oasis. ↩︎
