Dans l'actualité :

Protéger la biodiversité avec les Obligations Réelles Environnementales (ORE)

En août, le temps s'étire à la faveur d'un...

Un guide pratique pour aider les collectivités territoriales à s’approprier l’agenda 2030

Ce guide pratique du Comité 21 montre comment les...

Qu’est-ce que la restauration de la nature ? Définition, enjeux et solutions

Notre avenir est intimement lié à celui de la...

Droit communautaire : entrée en vigueur du principe du « pollueur payeur »

Le principe du « pollueur payeur », qui a été mis en exergue par la directive du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale, est entré en vigueur depuis le 30 avril 2007.

Le commissaire européen a d’ailleurs constaté que seulement trois États membres avaient transposé cet acte législatif dans leur droit interne. En France, le Parlement se prépare à examiner le projet de loi transposant cette directive.

Télécharger le principe du « pollueur payeur »

Consulter le rapport du Sénat sur le thème « Le principe pollueur-payeur : comment l’appliquer dans l’Union ? »

A lire

Un guide pratique pour aider les collectivités territoriales à s’approprier l’agenda 2030

Ce guide pratique du Comité 21 montre comment les...

Les Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE) pour régénérer un écosystème local par la mutualisation des moyens …

Véritable outil pour développer des projets coopératifs économiques, innovants...

Comment faire de l’agriculture régénératrice une démarche pour massifier la transition vers l’agroécologie ?

Le concept d’agriculture régénératrice est populaire et trouve un écho...

Livre blanc « Fait associatif, territoires et transition écologique »

Comment les associations contribuent-elles à la transformation socio-écologique des...

Newsletter

spot_img

Sur Cdurable

Protéger la biodiversité avec les Obligations Réelles Environnementales (ORE)

En août, le temps s'étire à la faveur d'un ralentissement du rythme habituel. En oasis, on ne s'ennuie jamais (surtout pour celles et ceux...

Un guide pratique pour aider les collectivités territoriales à s’approprier l’agenda 2030

Ce guide pratique du Comité 21 montre comment les collectivités peuvent passer de l’intention à l’action, en mobilisant pleinement le cadre universel des 17...

Qu’est-ce que la restauration de la nature ? Définition, enjeux et solutions

Notre avenir est intimement lié à celui de la nature et du monde vivant. Notre sécurité alimentaire, sanitaire, économique et sociale dépend de la...