Dans l'actualité :

Les 11 principes de l’entreprise régénérative pour aller vers des impacts positifs nets pour le vivant

Régénérer, c’est pour l’entreprise s’engager vers la génération d’impacts...

Pollution de l’air et nuisances sonores empoisonnent encore la vie des citadins européens

La pollution urbaine reste une menace environnementale majeure pour...

Droit communautaire : entrée en vigueur du principe du « pollueur payeur »

Le principe du « pollueur payeur », qui a été mis en exergue par la directive du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale, est entré en vigueur depuis le 30 avril 2007.

Le commissaire européen a d’ailleurs constaté que seulement trois États membres avaient transposé cet acte législatif dans leur droit interne. En France, le Parlement se prépare à examiner le projet de loi transposant cette directive.

Télécharger le principe du « pollueur payeur »

Consulter le rapport du Sénat sur le thème « Le principe pollueur-payeur : comment l’appliquer dans l’Union ? »

A lire

Comment mieux parler d’écologie ? Ce que nous dit la recherche

"Parler d’écologie, c’est bien. Être écouté, c’est mieux". Dans...

Comment mobiliser la société grâce au prisme de l’imaginaire ?

« Les récits qui nous paralysent sont ceux qui...

170 actions pour lutter contre le changement climatique

Parce que "nos actions pour sauver la planète ne...

Newsletter

spot_img

Sur Cdurable

La nature développe l’empathie, un pilier indispensable pour bâtir une société bienveillante et harmonieuse

"L'empathie doit devenir un des piliers de l'éducation pour...

Veganuary 2025 : c’est le mois de janvier pour tester le véganisme

Depuis sa création en 2014, Veganuary a inspiré et...

AMULETTE : des jeux d’imagination éducatifs pour les enfants de 3 à 10 ans

Amulette sort pour Noël un nouveau kit "Si j'étais...

COOP’TER soutient des coopérations territoriales dont les modèles économiques répondent aux enjeux de transition sociale et environnementale

COOP’TER est un programme qui soutient des coopérations économiques territoriales fondées sur des modèles économiques répondant aux enjeux de transition sociale et environnementale. Son...

Les 11 principes de l’entreprise régénérative pour aller vers des impacts positifs nets pour le vivant

Régénérer, c’est pour l’entreprise s’engager vers la génération d’impacts positifs nets pour les écosystèmes et la société. Concrètement, comment une entreprise peut-elle contribuer à...

Pollution de l’air et nuisances sonores empoisonnent encore la vie des citadins européens

La pollution urbaine reste une menace environnementale majeure pour la santé dans l’UE, alerte la Cour des comptes européenne dans son rapport. Les villes...