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Lettre Infos 21 du Comité 21 : Réseau des acteurs du développement durable

Spécial Rubans du développement durable

L’exemple des adhérents du Comité 21 lauréats 2013 et 2012 des Rubans du développement durable

mardi 24 septembre 2013
Posté par Cyrille

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Parmi les adhérents du Comité 21 lauréats 2013 des Rubans du Développement Durable, l’exemple du Conseil général de la Gironde, de Saint Hilaire de Riez, Mérignac, Pessac, Pont-du-Château, Saint-Priest-sous-Aixe, du Conseil général de l’Hérault, de la Communauté d’agglomération Seine-Eure, de Ayen, Bruz, Saint-Fargeau, Saint-Yon, de la Communauté de communes du Pays des Herbiers, de Bras-Panon, Pamiers, Cergy-Pontoise, Saint-Etienne Métropole, Vannes agglomération, Chalon sur Saône, Clermont-Ferrand, Firminy, Grenoble, Le Havre et Niort

Plus d’infos également sur le palmarès 2012 des Rubans du Développement Durable.

Des exemples et infos à retrouver juste après l’édito de Catherine Decaux, directrice générale du Comité 21, sur le thème "Les collectivités territoriales sous les feux de la rampe !"



 FOCUS

Les collectivités territoriales sous les feux de la rampe !

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Catherine Decaux - Directrice générale du Comité 21

L’actualité de ces prochains mois s’annonce dense pour les collectivités territoriales avec entre autres : les dernières lectures du projet de loi « modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles », et la préparation des élections municipales de 2014. Alors que bon nombre de collectivités agissent concrètement dans leur territoire, quelle place sera-t-il laissé au développement durable dans les débats et projets au niveau national ?

Le Comité 21 se réjouit que le projet de loi sur la décentralisation (chapitre 1er Le rétablissement de la clause de compétence générale - article 2) prévoit que « la région établit un Agenda 21 ». Pour les régions qui n’en sont pas encore dotées, c’est une belle opportunité pour construire un projet territorial basé sur l’objectif d’un développement durable. L’articulation avec les Agenda 21 des départements, communes et communautés d’agglomération, quand ils existent, est nécessaire pour la cohérence et la lisibilité pour les habitants.

Leur rôle d’assembleur a largement été mis en avant lors de la Conférence environnementale 2013. Il a été question de reconnaître ou renforcer leur action en matière d’économie circulaire, d’éducation à l’environnement et au développement durable, d’emplois en faveur de la transition écologique et de politique de l’eau.

Les collectivités locales ont également un rôle à jouer dans le cadre supra-national comme l’ont développé Michel Delebarre et Ronan Dantec dans leur rapport intitulé « Rôles des collectivités territoriales dans les négociations climatiques » remis le 18 septembre dernier à Pascal Canfin, Ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé du Développement. Ce rapport trace plusieurs pistes d’actions partant des initiatives conduites sur le terrain et de l’expérience des Plans Climat Energie Territoriaux, une spécificité française. Il encourage l’Etat à associer les collectivités locales dans les phases de préparation de la conférence climat, COP 21, qui se tiendra à Paris en 2015. Il y est notamment question de mobilisation des citoyens favorisée par la proximité.

Cet engagement des collectivités au service des habitants et de leur cadre de vie est une réalité pour les lauréats 2013 des Rubans du développement durable. Comme le souligne Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, elles démontrent depuis plusieurs années que les enjeux économiques se concilient avec progrès social et exigences environnementales. A travers cette Infos 21 vous retrouverez les démarches de ces collectivités qui prouvent que la taille du territoire et le nombre de ses habitants ne sont pas des critères indispensables pour mettre en oeuvre le développement durable. Mais la volonté des élus, l’implication des équipes, la mobilisation des acteurs et l’inscription dans le temps en sont des moteurs indispensables. C’est également le sens du propos de Jacques Pélissard, président de l’Association des Maires de France, lors de la rencontre-débat du Comité 21 du 18 septembre dernier, rappelant que « les maires sont des fantassins du développement durable » parce qu’ils sont nombreux et travaillent ensemble, qu’ils sont en première ligne, et qu’ils connaissent leur territoire !

J’espère que ces initiatives seront source d’inspiration voire d’enchantement.
Bonne rentrée à tous !

Catherine Decaux, directrice générale

 EDITION 2013

Rubans du développement durable

Rubans du développement durable : 24 collectivités lauréates en 2013 !

Elles sont 24 collectivités territoriales à avoir reçu officiellement le Ruban du développement durable lors d’une cérémonie, le 2 juillet dernier au Sénat, sous la présidence de Jean-Pierre Bel, et animée par Denis Cheissoux, producteur et animateur de l’émission CO2 mon amour, sur France Inter.
Ce label a été créé en 2003 par l’Association des maires de France, l’Association des maires de grandes villes de France et le Comité 21.
Il distingue chaque année des collectivités qui conduisent des politiques globales, mobilisatrices, efficaces et innovantes en la matière sur la base d’un questionnaire très poussé et d’une évaluation par un jury de spécialistes.
Le palmarès 2013 a retenu 12 nouvelles collectivités lauréates et 12 renouvellements.
Les collectivités nouvellement labellisées sont : Saint-Yon (91), Saint-Hilaire-de-Riez (85), Pont-du-Château (63), Saint-Fargeau-Ponthierry (77), Pamiers (09), Bruz (56), Firminy (42), Chalon-sur-Saône (71), Niort (79), Le Havre (76), Communauté d’agglomération Seine-Eure (27), Vannes agglomération (56).
Les collectivités qui renouvellent pour la première fois leur Ruban sont : Saint-Priest-sous-Aixe (87), Bras-Panon (974), Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise (95), Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole (42).D’autres collectivités renouvellent leur Ruban pour la seconde fois : Ayen (19), Communauté de communes du Pays des Herbiers (85), Pessac (33), Mérignac (33), Clermont-Ferrand (63), Grenoble (38), Conseil général de l’Hérault (34), Conseil général de la Gironde (33).
Les partenaires des Rubans sont la Caisse des dépôts, GDF-SUEZ, Eiffage, et SNCF.

- Dossier de presse

- www.rubansdudeveloppementdurable.com/

 Les lauréats 2013 des Rubans du développement durable

 Conseil général de la Gironde

Des outils garantir l’amélioration continue des actions et l’engagement des acteurs

En lien avec la mise en oeuvre de son Agenda 21, le Conseil général de Gironde renforce la transparence sur son engagement, ses efforts et leurs résultats en matière de développement durable.
Les outils récemment mis en place le placent sous un triple regard : un regard interne autocritique, un regard expert indépendant et un regard citoyen.
La discussion avec les services pour l’évaluation de leurs plans et projets, l’élaboration du guide de questionnement des projets, l’outil d’autodiagnostic, et le plan de concertation, permettent de suivre au quotidien les actions engagées.
L’institution départementale a initié sa démarche de responsabilité sociétale avec sa première évaluation AFAQ 26 000 collectivités (avec 642 points sur 1000, le conseil général de la Gironde a atteint le niveau « confirmé »).
Enfin, l’information, et même l’évaluation citoyenne ont été renforcées via les nouveaux outils numériques open data et data visualisation sur les actions des Agenda 21 existants sur le territoire girondin (Galerie de l’Agenda 21) et le Profil DD de la Gironde (constitué à partir des indicateurs territoriaux de développement durable) :
- www.datalocale.fr .
- Julie Chabaud - j.chabaud@cg33.fr

 LES CONDITIONS DE PERENNITE DE L’AGENDA 21

 Saint Hilaire de Riez

Evaluer et communiquer dès la première année

Dès la première année de mise en oeuvre, la commune de Saint-Hilaire-de-Riez s’est attelée à mettre en place un dispositif performant d’évaluation qui permettra d’avoir davantage de visibilité sur les actions et de mieux les conduire.
Outre soixante indicateurs, qui doivent être finalisés pour un bilan annuel à l’été 2013, d’autres critères qualitatifs viennent enrichir l’évaluation des actions : l’un sur l’opérationnalité (portant sur les conditions de mise en oeuvre de l’action) ; l’autre sur la durabilité (analysant le projet au regard des trois piliers).
Le suivi et l’évaluation des projets se fait en relation étroite avec les services municipaux, et systématiquement, les résultats sont présentés et discutés en Equipe projet, en Comité de Suivi Interne et en Conseil de Développement Durable.
L’autre priorité a été l’amélioration de la connaissance de l’Agenda 21 par les habitants, via la conception de plusieurs supports : un document grand public publié début 2013, territorialisant les objectifs de l’Agenda 21 et présentant le programme d’actions complet (distribué à l’Office du tourisme), mais aussi une exposition présentée dans toutes les manifestations sur la Ville sur les projets de l’Agenda 21 liés à ses deux axes : cadre de vie et mieux vivre ensemble.
Evolutive, elle sera complétée annuellement avec les projets nouveaux.
- Antoine Piraud - apiraud@sainthilairederiez.fr

 Mérignac

Des formes innovantes de concertation apportées par le Plan climat

Un an après l’Agenda 21, l’élaboration du Plan climat mérignacais a encore fourni l’occasion de développer des formes innovantes de participation en associant le théâtre et les arts plastiques.
Le PCET a été l’occasion de concerter une nouvelle fois les Mérignacais, sous des formes renouvelées.
La concertation s’est organisée autour de 4 ateliers sous forme de théâtre-forum (énergie, transports, aménagement/construction, consommation) en présence d’experts et de 40 personnes tirés au sort parmi 120 volontaires.
Les participants ont également été invités à participer à la construction d’une oeuvre collective avec l’artiste Jephan de Villiers et au montage d’un film témoignant des ateliers.
Enfin, la Ville a mené un important travail avec les séniors (foyers restaurants) afin de mesurer leur niveau de sensibilité au développement durable et leur perception de la Ville.
Le développement durable a également été abordé via un travail sur le bien être individuel et collectif qui a été présenté lors de la semaine du développement durable 2013.
Ce travail alimentera la définition de l’indicateur de bien-être, en cours de construction.
- Mathieu Raimbault - Agenda21@merignac.com

 Pessac

Faire de l’Agenda 21 un outil stratégique de mobilisation

Adopté fin novembre 2012, le deuxième plan d’actions Agenda21/Plan climat comporte trois périmètres explicites de mobilisation et d’actions : les actions relevant de l’exemplarité municipale en matière d’intégration du développement durable dans ses pratiques et politiques, les actions de l’Agenda 21 citoyen destinées aux habitants pour susciter l’envie d’agir pour le développement durable, et le Contrat d’objectif partenarial « Pessac territoire durable 2020 ».
En interne, le plan de formation développement durable (2012-2015) comprend trois modules obligatoires pour les 1000 agents de la commune, des formations développement durable par métiers, ou encore un kit de survie des porteurs d’actions Agenda 21.
En externe, la Ville a élaboré un programme d’Education au Développement Durable avec les associations, afin de mobiliser tous les acteurs socio-éducatifs locaux (écoles, associations, acteurs culturels.) Avec les associations Ecosite du Bourgailh, elle a par exemple mené 72 animations et 30 activités en 2012.
Enfin, elle mobilise les entreprises et les organismes publics (le campus universitaire bordelais par exemple) via le Club des gros consommateurs, groupe d’échanges entre ces structures pour les aider à réduire leurs émissions de GES.
- Karine Lancement - karine.lancement@mairie-pessac.fr

 Pont-du-Château

Assurer une volonté politique durable

Engagé en 2006 et labellisé par l’Etat en 2007, le premier Agenda 21 de Pont-du-Château a permis aux élus de s’approprier le développement durable dans leurs délégations et de monter en compétence à travers les informations sur le nouveau cadre réglementaire Grenelle, les nouvelles dispositions du SCOT, les discussions avec les partenaires de l’agglomération et les échanges dans Plateforme 21.
A présent, les élus de Pont-du-Château sont en mesure de témoigner de leur expérience (auprès du CNFPT, de la CCI de Vichy, de l’école des ingénieurs et techniciens agricoles, du Club des élus Développement durable de Clermont Communauté, ...) et d’inciter d’autres communes du territoire à s’engager.
En 2012, l’équipe municipale a adopté à l’unanimité l’Agenda 21 version 2 et pris onze délibérations concernant la réalisation du plan d’actions.
135 741€ ont été affectés à 18 actions en 2012.
Par ailleurs, les élus se montrent encore plus volontaristes envers les acteurs du territoire : édictions de règles dans les Chartes de la biodiversité, éco-critères dans les cahiers des charges pour l’éclairage public et pour les promoteurs, communication auprès du Conseil municipal et de la population renforcée via les rapports annuels de développement durable.
Julia Naud - jnaud@pontduchateau.fr

 Saint-Priest-sous-Aixe

Passer la main à un collectif d’habitants

L’adoption de l’Agenda 21 en 2011 a marqué une étape entre un travail accompli par les élus depuis 2001 sur des actions de développement durable, et la mise en oeuvre d’un Agenda 21 doté d’axes stratégiques précis.
La première action de l’Agenda 21 a été la mise en place de l’Association 3D, composée d’une vingtaine de citoyens et d’élus, chargée de mettre en oeuvre un tiers des actions du programme.
Parmi les actions de mobilisation, l’association 3D organise des réunions publiques et des cafés citoyens, lieu de concertation autour du développement durable.
L’association 3D met aussi en oeuvre des actions de sensibilisation : avec le syndicat départemental de gestion des déchets, elle a organisé au printemps 2013 deux sessions de formation au compostage auprès des particuliers, et des broyeurs ont été prêtés à ces derniers afin de transformer les résidus de paille en paillage.
L’association organise aussi journées détente ouvertes à tous : ballades dans les sites naturels de la commune, pique-niques, jeux.
Afin d’agir davantage sur les pratiques des habitants, elle a préparé en avril 2013 le « livret du jardinier amateur » qui sera distribué sur différents évènements et en mairie, et propose un kit « Fleurissement » des pieds de murs à tous les particuliers afin d’éviter le désherbage.
- Philippe Nauleau - pnauleau2@gmail.com

 Conseil général de l’Hérault

Un engagement des élus contagieux autour de l’eau et la préservation des ressources et des sols

Le département de l’Hérault fêtera cette année les dix ans de son Agenda 21.
L’engagement de ses élus en faveur de la préservation des ressources et des sols est contagieux ! Le réseau des 100 « citoyens sentinelles » est chargé d’observer la biodiversité du territoire et de rapporter leurs observations sur un espace collaboratif et participatif, et les résultats sont ensuite analysés par des scientifiques.
Le Conseil général a également impulsé des dispositifs d’aménagement nécessitant l’acculturation des communes et l’engagement très fort des Maires accueillant les projets.
Il a conditionné le financement d’extension de réseau d’irrigation sous réserve qu’il soit dédié à l’usage agricole.
Trois communes, membres du réseau Agenda 21, se sont également engagées dans des PAEN (périmètres de protection des espaces agricoles et naturels), figés en territoires non constructibles.
A un périmètre plus large, le département est engagé dans des programmes européens dans les domaines de l’eau, du littoral, de la consommation des sols comme celui Watercore, de Waterloss, de Life lagune, ou de la Charte de Bologne qui vise à échanger des connaissances et des expériences sur le littoral et les milieux marins pour assurer la protection des zones côtières en Méditerranée.
Alain Rota - arota@cg34.fr

 Communauté d’agglomération Seine-Eure

A chaque acteur son dispositif d’engagement !

L’Agenda 21 initié en 2006 tire sa cohérence et sa légitimité du travail transversal conduit entre élus, services, associations, entreprises, communes, familles, et jeunes.
La Communauté d’agglomération Seine-Eure accompagne tous ces acteurs à travers des dispositifs spécifiques à chacun d’eux.
En direction d’une trentaine d’associations, l’agglomération anime le « réseau des associations de la solidarité internationale » et participe avec elles depuis 2010 à la semaine de la solidarité internationale.
En partenariat avec l’ADEME, l’Espace info énergie, l’association PrioriTerre et l’Agence locale de l’énergie et du climat, l’agglomération a mis en place le dispositif « Familles à énergie positive » : 130 familles ont participé aux deux premières éditions du Défi Familles à Energie Positive et ont réalisé une économie de 19% en énergie.
La signature d’une charte d’éco-engagement leur permettant de décliner à leur échelle l’Agenda 21 est l’occasion pour les communes du territoire de rejoindre le Club des communes et de se faire accompagner par une conseillère en économie partagée.
En coopération avec le Conseil Développement Durable, la communauté d’agglomération mobilise également les entreprises par des « petits déjeuners entreprises », dont la première édition a rassemblé 30 personnes.
Enfin, la collectivité mobilise des jeunes par groupe de 5 à 6 personnes par le biais « d’ateliers vidéos participatifs ».
A ce jour, 18 reportages ont été réalisés sur différents sujets par un lycée, deux collèges, un CFA et l’EPIDE, ainsi que diverses associations.
- Rebecca Armstrong - rebecca.armstrong@seine-eure.com

 Ayen

« le durable a son village »… et l’Agenda 21 son Collectif !

Dans le cadre de la mise en oeuvre de l’Agenda 21 2ème génération, un Collectif associatif s’est créé fin 2012 à Ayen.
Ce Collectif, fort de 30 adhérents (associations, partenaires publics et privés), a pour but de fédérer tous les acteurs de la commune et de mettre en valeur toutes les démarches de développement durable sur la commune et ses territoires proches.
Le Collectif porte et anime notamment le slogan « Ayen le Durable a son Village » et la Maison du Développement Durable, lieu de contact et de découverte.
Le Collectif y propose diverses actions de solidarité, des formations, des ateliers pour les enfants, mais aussi des sessions d’information auprès des touristes sur les pratiques éco responsables du village vacances et de la commune.
A l’initiative du Comité de pilotage des jeunes créé début 2012, le Collectif réalise également un film avec le SMITOM pour mobiliser les jeunes sur l’amélioration du tri, ou organise une soirée à l’étang pour renforcer le lien intergénérationnel.
Le Collectif, dans le cadre d’un partenariat avec la DREAL Limousin et un lycée technologique, a également pour ambition de créer une ferme et des sentiers pédagogiques.
Grace à son Collectif et à son slogan, la commune a su se démarquer comme pôle de développement durable au sein de la communauté d’agglomération de Brive-la-Gaillarde.
- Jérôme Perdrix - jerome.perdrix@laposte.net

 Bruz

Le campus premier partenaire de la municipalité en faveur du développement durable !

Démocratie participative et développement durable ont été mis en place de manière concomitante en 2008 par la nouvelle équipe municipale, et ont permis d’élaborer la Charte pour le développement durable de Bruz.
L’engagement municipal fait écho à celui des écoles du campus de Ker Lann, engagées dans un Plan vert commun, et qui constituent un moteur national du développement durable au sein de l’enseignement supérieur.
Cette coopération donne lieu à de multiples événements liés au développement durable comme l’éco-challenge, ou l’organisation en mai 2013 des journées du développement durable de la conférence des grandes écoles, ou les acteurs de Ker Lann ont croisé leurs témoignages.
La Ville soutient fortement la démarche de développement durable du campus, avec la participation de douze élus municipaux aux journées portes ouvertes annuelles, et avec la participation de l’élu au développement durable dans le comité de pilotage du Plan vert et au sein de la cellule élus spéciale Ker Lann.
Considérant que ce campus est un quartier de Ker Lann, l’équipe municipale entend renforcer encore les liens et les liaisons avec lui, en travaillant particulièrement sur les déplacements doux et l’implantation de commerces et de services à proximité du campus.
- Marie-Laure Bourgouin - marielaure.bourgouin@ville-bruz.fr

 Saint-Fargeau

Les entreprises et les associations mobilisées !

L’Agenda 21 est mis en place avec l’implication forte des élus, des agents et des habitants grâce à une concertation dynamique.
Mais la mobilisation s’étend aussi aux entreprises et aux associations via diverses modalités d’implication de la Ville.
La volonté d’impliquer les entreprises dans le développement durable passe par l‘accueil conditionné des entreprises sur les zones d’activités économiques de la commune : chaque entreprise doit en amont avoir signé la charte environnementale.
Cette obligation va s’étendre en 2013 aux promoteurs avec l’obligation de signer la charte pour tout projet de construction ou de rénovation développé sur la commune.
La ville s’est également engagée à financer partiellement 50% de diagnostics énergétiques dans les commerces de moins de 300 m².
En outre, 50 entreprises se réunissent au sein des petits-déjeuners dédiés aux sujets environnementaux.
La définition du nouveau règlement publicité a par exemple été l’objet de discussion avec les entreprises au sein des petits-déjeuners.
Les associations sont elles aussi mobilisées, via le Conseil d’associations (30 associations membres), par le biais d’éco manifestations, et l’élaboration d’une charte des manifestations responsables.
- Claire Moutardier - cmoutardier@saint-fargeau-ponthierry.fr

 DES COLLECTIFS LOCAUX AUTOUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE

 Saint-Yon

Les enfants, source d’énergie pour l’Agenda 21 du village !

Evénement phare du village, le carnaval des enfants est organisé tous les ans sur un thème différent lié au développement durable : en 2011, autour des déchets, en 2012 autour de Rio +20, en 2013 autour de l’énergie.
Chaque année, 50 à 70 enfants y participent, et c’est l’occasion de mobiliser et sensibiliser les parents également ! En 2013, le carnaval des enfants a fourni l’occasion de distribuer auprès des parents un questionnaire de ressenti sur l’énergie dans leur habitat.
En écho au débat national sur la transition énergétique, la commune a mis en place d’autres actions mobilisatrices : préparation et lecture d’un texte sur l’énergie par le conseil municipal des enfants lors des voeux du Maire, sensibilisation à la prévention des déchets lors de la chasse aux oeufs de Pâques et au tri via un jeu de tri des déchets par équipe à l’école, réunion d’information sur la rénovation et l’efficacité énergétique, stand sur l’efficacité énergétique lors la fête municipale de juin.
Le thème de l’énergie dans le bâti est également abordé concrètement par l’équipe et les services de la municipalité, à travers l’Approche environnementale urbanisme et la révision du PLU, en cours.
- Alexandre Touzet - alexandre.touzet@gmail.com

 Communauté de communes du Pays des Herbiers

Des actions bénéfiques aux habitants autant qu’aux entreprises locales !

Dans le cadre de son Agenda 21 adopté en 2009 pour dix ans, la Communauté de communes du Pays de Herbiers a impulsé une dynamique bénéfique sur l’énergie et le soutien aux acteurs économiques locaux.
Les près de 3 000 subventions versées depuis 2006 aux habitants aux revenus modestes (avec des aides de l’ANAH) ont généré un chiffre d’affaires de plus de 17 millions d’euros, au bénéfice des entreprises locales du bâtiment (un secteur qui a mieux résisté à la crise que d’autres secteurs vendéens !).
A présent, la Communauté de communes cherche à faire adhérer les agriculteurs et les consommateurs à la Charte de Territoire Durable en faveur de la production des aliments locaux sains et respectueux de l’environnement, avec un accompagnement parallèle de ses huit structures de restauration collective dans la définition de leur plan d’actions en faveur de l’agriculture locale et biologique.
Le dialogue avec les PME et PMI du territoire sur des problématiques de développement durable se poursuit en partenariat avec les Herbiers Entreprise, le Centre des Jeunes Dirigeants et le Comité 21 Pays-de-la-Loire à travers différents dispositifs : un groupe de travail sur l’éco-conception et l’écologie industrielle, des petits-déjeuners thématiques ou encore le dialogue entre les élus et les chefs d’entreprises autour de l’Agenda 21.
- Christelle Labbe - dvpt@cc-paysdesherbiers.fr

 Bras-Panon

La mise en valeur de l’agroalimentaire

La commune se prépare activement aux problématiques de demain en entreprenant de nombreuses actions autour de l’agriculture et des activités agroalimentaires.
La Foire agricole de Bras-Panon, qui est la plus grande manifestation de l’île avec 220 000 visiteurs, est l’occasion majeure de toucher le grand public et les agriculteurs sur les problématiques environnementales.
De nombreuses autres actions de sensibilisation sont lancées sur le territoire.
Dans le cadre du CUCS, un potager géré et animé par l’Association pour la Valorisation de l’agriculture biologique, sera cultivé par 10 personnes en insertion et les produits récoltés seront revendus aux habitants de Bras-Panon.
La ville, en coopération avec l’Office National des Forets, le Parc Naturel Régional, le Conservatoire botanique et l’Université, sensibilise également les écoles autour des savoirs de la nature : sentiers botaniques, pépinières d’essences rares, entretien des arbres.
La ville met aussi en valeur son patrimoine agricole et naturel pour favoriser le tourisme de territoire : sont organisées des visites chez les agriculteurs ou au nouvel observatoire des oiseaux.
Enfin, la ville agit au sein des actions de coopération décentralisée avec les pays voisins tels que les Seychelles ou la ville a approvisionné en motoculteur et serres pour aider à produire localement.
- Adèle Fontaine - a.fontaine@braspanon.re

 DES ECONOMIES LOCALES

 Pamiers

L’attractivité et l’équilibre économique du territoire, objectifs phares de l’Agenda 21

Dans le prolongement des plans d’actions précédents, le deuxième axe du nouveau programme d’actions Agenda 21 de Pamiers (2013 - 1018) vise à soutenir le développement économique et favoriser l’emploi, en privilégiant le travail partenarial et transversal, l’émergence de pratiques, de modes de productions et d’échanges plus responsables, l’usage privilégié des ressources locales et l’équilibre entre les pôles d’activités.
Cet axe s’illustre par plusieurs objectifs et actions concrètes.
Les entreprises des trois zones industrielles de la commune se sont fédérées au sein d’un Club d’entreprises, afin de fournir à la commune un interlocuteur privilégié et avancer sur des problématiques communes : les déchets, la signalétique.
Deux entreprises de Pamiers sont labellisées ISO 14001 et ont accueilli la visite du Club régional des dirigeants durables de Midi-Pyrénées.
Pamiers soutien également son économie locale.
Un distributeur de lait de ferme est installé en centre-ville, la restauration des écoles et des crèches est exclusivement approvisionnée en produits 100% bio, en circuits courts et produits frais , et un vendeur de panier bio et frais itinérant s’installe une fois par semaine à la gare.
- Muriel Gressier - muriel.gressier@ville-pamiers.fr

 Cergy-Pontoise

Une incitation dynamique à la conduite énergétique responsable

Dans le cadre de son Agenda 21 et de son Plan climat, Cergy-Pontoise agglomération a initié des actions volontaristes et à fort impact sur les changements de comportement en matière de mobilité.
Elle a commencé en 2010 par créer la plateforme de covoiturage EcoMouv’ étendue progressivement aux entreprises.
En 2011, elle a édité un guide de la mobilité qui présente toutes les solutions alternatives à la voiture avec des cartes et des temps de parcours (à pied, à vélos...) et l’a mis à disposition dans tous les bâtiments publics.
En 2012 a suivi l’opération pédagogique « l’agglo sans mon auto » avec ses partenaires (STIVO, VélO2, Cyclocity, Auto2, Vinci Park, la SNCF et la Sauvegarde 95) à l’occasion de la Semaine européenne de la mobilité : six volontaires se sont privés de leur véhicule durant trois semaines en septembre 2012 et un pass navigo d’un an a été offert aux participants.
Quatre d’entre eux se sont déclarés prêts à abandonner leur voiture pour le trajet domicile/travail.
Ses propres agents changent également leurs comportements, au sein d’un Plan de déplacement employés commun à cinq administrations : Conseil Général du Val d’Oise, Ville de Cergy, Direction départementale des Territoires, Préfecture, Communauté d’agglomération, soit 5 300 agents ! Enfin, son délégataire de transport en bus Stivo est le seul réseau d’Ile-de-France à avoir la certification AFNOR pour toutes ses lignes.
- Guillaume Quevarec - guillaume.quevarec@cergypontoise.fr

 Saint-Etienne Métropole

Les communes soutenues dans leur engagement en faveur de la transition énergétique

La Charte n°2 du Plan climat énergie territoire de Saint-Etienne Métropole réunit 65 partenaires signataires, notamment les communes et les entreprises.
L’engagement de ces acteurs est particulièrement structuré et accompagné par la Communauté d’agglomération.
Alors que dans la première charte les communes s’engageaient à mettre en place les actions déjà prévues dans le PCET, elles doivent dans cette nouvelle charte proposer des actions.
Un point d’avancement est prévu avec chaque signataire en 2013.
Saint-Etienne Métropole finance des associations, comme ALEC42, ou met à disposition l’expertise de ses agents, pour intervenir dans les entreprises et les communes ou les accompagner à leur demande.
Au sein des réseaux départementaux et régionaux des PCET, Saint-Etienne Métropole teste des outils d’accompagnement énergie climat des communes.
Les fonds de concours que l’agglomération leur propose sont conditionnés à la signature de la charte qui prévoit notamment des objectifs de réhabilitation énergétique supérieurs aux objectifs réglementaires, et la prise en compte d’objectifs de biodiversité.
En contrepartie, l’agglomération finance des formations pour les communes de l’agglomération, et a passé une convention avec la LPO pour la labellisation des parcs communaux.
Enfin, 17 réhabilitations de bâtiments publics ont été financées pour un montant d’un million d’euros d’aide.
- Jean-Baptiste Calvi - jb.calvi@agglo-st-etienne.fr

 LA TRANSITION ENERGETIQUE

 Vannes agglomération

Une aide aux acteurs locaux pour faire leur transition énergétique

Vannes agglo s’est lancée en 2009 dans l’élaboration de l’Agenda 21 et de son Plan climat énergie territoire.
Aujourd’hui, elle aide les acteurs locaux à faire leur transition énergétique : élus, techniciens, partenaires et citoyens.
Elle s’est pleinement investie dans la mise en place en 2012 du dispositif Renov’ée, lancé auprès des propriétaires occupants de l’agglomération et promu au niveau national par le Plan Bâtiment Grenelle.
Le dispositif Renov’ée attribue des aides financières sur critères sociaux et sous condition que les travaux de rénovation entrepris dans les habitations permettent de réaliser un gain énergétique de 30%.
Une plateforme web met en relation les propriétaires, les diagnostiqueurs agréés et les artisans partenaires.
Vannes agglo accompagne également très activement les communes et les entreprises par du conseil en mobilité et en énergie partagée : 19 des 24 communes du territoire sont aujourd’hui conseillées par la ville sur leur consommation d’énergie, et la collectivité accompagne 22 Plan de Déplacement Entreprises.
- Nicolas Briant - nbriant@vannesagglo.fr

 Chalon sur Saône

Laisser pousser les initiatives associatives et les grandes infrastructures !

Chalon-sur-Saône a adopté son Agenda 21 « Chalon se met au vert » en mars 2012.
Au bout d’un an, 41 actions (sur les 57 prévues pour la période 2012-2015) sont déjà en oeuvre.
Il s’agit d’investissements structurants pour le territoire : Bus à haut niveau de service en hypercentre mis en place en septembre 2012, énergies renouvelables dans le réseau de chaleur urbain couvrant par le bois énergie 15 000 logements depuis 2011 et 3 écoles depuis 2013, 23% de produits locaux et/ou bios dans la restauration collective.
Il s’agit aussi de dispositifs mobilisateurs pour changer les pratiques.
L’ appel annuel à projet Environnement a été lancé en 2011 et a pour vocation de faire émerger des projets durables, comme la plantation de saules en bord de Saône en 2012, en lien avec le retour du castor dans la ville, ou encore la mise en place d’une Ecole du vélo et d’une bricothèque conçue à partir d’un projet d’atelier bricolage en 2011 avec la Maison de quartier et les associations locales.
La mobilisation est également dynamisée via des événements comme le Printemps du développement durable, créé avec la volonté de monter un programme plus important que la semaine du développement durable, au vu du foisonnement des initiatives des associations locales.
- Boris Pageaux - boris.pageaux@chalonsursaone.fr

 Clermont-Ferrand

Un Plan Climat Energie Territorial participatif

Actualisé une première fois en 2007, l’Agenda 21 clermontois a été actualisé en 2013, en intégrant le Plan climat air énergie commun à la Ville et à l’agglomération.
L’élaboration du Plan climat a fourni une nouvelle occasion d’impliquer les citoyens dans la mise en œuvre l’Agenda 21, puisque ce PCET en constitue le premier axe.
Les citoyens sont impliqués via une enquête, des réunions thématiques organisées dans les Conseils de la Vie Locale de décembre 2012 à février 2013 pour partager le diagnostic et élaborer des propositions et des engagements, et un Forum plan climat ouvert pour tous les Clermontois lors de la Semaine du développement durable.
En avril 2013, voulant impliquer également les acteurs institutionnels, universitaires, économiques, sociaux et associatifs du territoire autour des questions de sobriété énergétique et de lutte contre le changement climatique, Clermont-Ferrand et Clermont Communauté lancent conjointement le Club Energie-Climat.
Les associations étudiantes animent des Cafés-Débat ou soirées thématiques pendant lesquels des thèmes précis intégrés dans le PCET sont évoqués.
Enfin, les petits déjeuners-climat organisés tous les deux mois, permettent à un acteur économique local de témoigner auprès de ses pairs portés.
- Martine Jacquet - mjacquet@ville-clermont-ferrand.fr

 Firminy

Rénover les quartiers et la démocratie locale !

L’équipe municipale élue en 2008 s’est fixé comme objectif d’apporter la démocratie participative pour dynamiser la gestion municipale et la vie des quartiers.
En 2009, l’équipe municipale a mis en place un budget participatif de 400 000 euros (soit une enveloppe budgétaire de 9% du budget d’investissement de la commune) alloué aux six quartiers et réparti selon la population de chaque quartier.
Ces budgets participatifs se sont ensuite diffusés vers les écoles, les habitants des logements sociaux et les jeunes. Ils ont fait émerger des projets : plantation d’arbres, mise en place de compostages collectifs, aménagement d’un sentier piétonnier, création d’un verger, réfection d’un square avec des cheminements doux et un accès PMR, réhabilitation du parc grand parc central favorable au maintien de la nature en ville et au lien social.
La réhabilitation du patrimoine Le Corbusier, qui comprend une majorité de logements sociaux énergivores, est une autre priorité de cette mandature.
Les questions opérationnelles qui se sont posées à Firminy ont poussé la Ville à initier l’Association des villes Le Corbusier, que préside le Maire Marc Petit, après un premier Séminaire 21 de 65 participants (architectes, étudiants, entreprises, bailleurs sociaux et élus) lancé avec Villeurbanne.
- Amandine Ferriere - aferriere@ville-firminy.fr

 Grenoble

Penser en système plutôt qu’en réseau ou en bâtiment

En septembre 2008, le Conseil municipal a adopté un plan de 30 actions « Grenoble Facteur 4 », avec pour objectif la division par quatre des émissions de gaz à effet de serre du territoire d’ici 2050.
Les actions de Grenoble Facteur 4 touchant à la rénovation énergétique de l’habitat (en particulier les copropriétés), et aux transports - avec le déploiement de deux nouvelles lignes de tramway depuis 2011 et la mise en place du Pass mobilité, ticket unique de transport multimodal - ont un impact fort et intégré sur l’aménagement urbain.
C’est pourquoi la Ville cherche désormais à développer des projets non à l’échelle d’un bâtiment, mais d’un système cohérent - quartier ou réseau -, et évite les prototypes au profit de solutions déployables partout sur la ville et sans besoin de conditions ou de financements exceptionnels pour sa réalisation.
La Ville raisonne non plus en immeubles individuels mais en quartier, ou le système de l’habitat est conçu comme un ensemble avec le système de l’énergie et le système du transport.
Les nouvelles opérations de réhabilitation vont au-delà des espérances en termes de performance énergétiques, avec 40% d’économies d’énergie sur l’ensemble des logements sans augmentation du prix de l’accédant, dont 30% concernent les copropriétés.
- Delphine Derobert - delphine.derobert@ville-grenoble.fr

 Le Havre

Changer l’image de la ville par la biodiversité

Adopté en 2013, le troisième Agenda 21 de la ville du Havre bénéficie des acquis de mobilisation des élus, des agents, des partenaires locaux et des habitants autour du développement durable, et vise désormais à concrétiser l’ambition « Le Havre, ville durable », portée par l’équipe municipale et ses partenaires locaux.
Il s’agit de pallier définitivement son déficit d’image urbaine et environnementale lié à son passé industriel et portuaire et redonner de l’attractivité au territoire pour l’accueil de nouvelles activités respectueuses de l’environnement et la qualité de vie de ses habitants.
Pour trouver l’harmonie et la qualité de vie urbaine, la Ville approfondit particulièrement la préservation de la biodiversité, deuxième axe de l’Agenda 21.
Le Plan biodiversité, lancé en 2012, comprend 25 actions.
La Ville a par exemple rédigé un guide de la nature, dont 1000 exemplaires ont été distribués via les associations, les écoles, les librairies.
Via le passeport environnement créé en 2011, et mené en partenariat avec l’Education Nationale, chaque enfant de CM1-CM2 bénéficie d’une formation /sensibilisation à différentes thématiques dont celle de la biodiversité.
Le Plan Arbre en ville, symbolisé par 24 000 plantations en 2012 dont 150 variétés différente, montre également l’engagement de la ville dans la préservation de la nature en ville.
- Isabelle Maze-Dit-Mieusement - isabelle.mazeditmieusement@lehavre.fr

 LA VILLE DURABLE

 Niort

Du temps stratégique de la prospective au temps quotidien des habitants

Dès 2008, Niort a également pris en compte le temps long avec sa démarche de prospective Niort 2026, qui a servi de base à la Stratégie niortaise de développement durable et à sa déclinaison opérationnelle : l’Agenda 21.
Cette réflexion s’est traduite de manière opérationnelle dans le fonctionnement et l’organigramme de la Ville, qui dispose d’un élu en charge de la citoyenneté, de l’agenda 21, du temps dans la ville et du bilan carbone, et d’une chargée de mission des temps dans la ville.
Niort souhaite traiter les problèmes de temps imposés par le mode de vie urbain et faire émerger des idées nouvelles.
L’éclatement des temps de loisirs et de travail modifie le rapport des habitants à la Ville et impacte l’accès aux services publics, aux loisirs, avec le problème des horaires décalés, ou les mobilités, avec les problèmes de stationnement.
Il s’agit aussi de prendre en considération l’espace-temps en termes de déplacement, d’accès au service public, et de prendre en compte les difficultés liées aux situations sociales complexes (familles monoparentales, personnes âgées...).
Ce nouveau concept prospectif a pour objectif de changer le rapport des gens aux centres villes et à l’habitation en privilégiant les constructions au centre plutôt qu’en périphérie, et de changer le rapport des gens au positionnement des commerces par le biais du nouveau schéma directeur immobilier.
Avec l’aide de l’Université de Poitiers, la Ville intègre le temps dans les réflexions liées au PLU.
- Claire Batifoulier - claire.batifoulier@mairie-niort.fr

 EDITION 2012

 10 ans d’initiatives innovantes récompensées !

Les Rubans du développement durable [1] fêtent leur 10ème anniversaire sans avoir pris une ride. Destiné à distinguer les collectivités qui s’engagent en faveur du développement durable, ce concours a toujours mis en avant des initiatives exemplaires, mises en oeuvre dans le cadre de politiques globales. Chaque année des réalisations innovantes, et concrètes sont valorisées. Dès l’origine, le Comité 21 et les partenaires fondateurs (Association des Maires de France, Association des Maires de Grandes Villes de France et Dexia - jusqu’en 2011 -) ont tenu à privilégier les démarches systémiques, les actions qui s’inscrivent dans le temps, qui mobilisent le plus grand nombre d’acteurs et favorisent les partenariats.

En 10 ans, 137 labels ont été attribués ou renouvelés. Les collectivités récompensées ont en commun des élus convaincus, des équipes mobilisées et des acteurs du territoire associés ; autant d’ingrédients indispensables à l’émergence de territoires durables. Les collectivités sont les catalyseurs des dynamiques territoriales et jouent un rôle fondamental d’assembleur. L’identité des territoires, leur histoire, colorent les projets mis en place. Chaque action est adaptée aux problématiques locales, que ce soit en matière de préservation de la biodiversité, de lutte contre les discriminations, d’exemplarité de l’administration, d’éducation au développement durable, d’épanouissement humain, de soutien aux filières de l’économie sociale et environnementale ou encore de coopération internationale.

Rubans du développement durable

En 2012, la sélection exigeante effectuée par le jury [2] a consacré 19 collectivités. Chacune approfondit une démarche de développement durable qui mobilise les citoyens et les acteurs socio-économiques, s’ancre dans le territoire et se maille avec la vie des entreprises. Si les grandes conférences internationales montrent les difficultés des Etats à élaborer des projets politique ambitieux visant à engager de nécessaires évolutions de société, des acteurs locaux, au premier rang desquels les collectivités, font preuve d’initiatives et de volontarisme permettant des changements à leur échelle.

En mettant en avant des démarches exemplaires, les Rubans du développement durable ont également pour vocation leur dissémination pour des territoires durables. L’édition 2013, et les suivantes, continueront de jouer un rôle d’observatoire des démarches novatrices et des thèmes émergents.

- www.rubansdudeveloppementdurable.com

Catherine Decaux, directrice générale du Comité 21

 Les lauréats 2012 des Rubans du développement durable

 MOBILISATION CITOYENNE EN FAVEUR DE LA QUALITE DE VIE

 La Somme

Conseil général de la Somme : Vallée de Somme, l’un des « 80 projets durables »

En 2010, le Conseil général de la Somme a adopté son Agenda 21, articulé en 80 projets dont l’emblématique « Grand Projet Vallée de Somme ». Chaque année, 160 personnes participent au forum « Vallée de Somme » qui vise à réfléchir sur le devenir du fleuve, à développer des projets à partir d’idées et d’envies des acteurs du tourisme. Pour la préservation et la mise en valeur des sites, des « chartes des usages » adressées aux acteurs locaux sont élaborées à l’issue de séances de concertation où sont rappelés les principes fondateurs du projet Vallée de Somme et les conditions de partage des espaces et d’usage du site (chasse, pêche, ouverture au public, protection de la faune et de la flore, etc.). Parmi les actions : le prolongement du circuit archéologique, la « Véloroute voie verte » constituée de 11 boucles de 8 à 28 km, la multiplication des jardins d’insertion depuis 2010, etc. Enfin, une équipe d’éco-gardes a été créée en 2011 et favorise l’insertion de 12 jeunes de moins de 25 ans.
- Annick Delannoy - a.delannoy@somme.fr

 Beynat

Beynat : la concertation et le volet social renforcés dans le nouveau plan d’actions

Depuis 2006, l’Agenda 21 de Beynat (19) concrétise l’ambition des élus en faveur d’un territoire où il fait bon vivre. Soutenu par l’adhésion croissante des acteurs locaux, l’Agenda 21 se poursuit dans un second programme d’actions pilotées à la fois par la commune et ses partenaires. En 2010, plus de 100 personnes ont assisté à la présentation du bilan du premier plan, 30 à 35 membres du comité de pilotage et d’habitants volontaires ont participé à trois ateliers (social, économie et environnement) pour proposer des actions. Le volet social du second plan a été renforcé via la nouvelle épicerie sociale, la mise en place de collecte de vêtements, le label tourisme et handicap, le label Ville fleurie, le profil des eaux de baignade, des visites du chantier de l’école pour sensibiliser les acteurs locaux à utiliser ces techniques, des visites de hangars photovoltaïques, etc. Institués en 2011, les nouveaux comités de village permettent de créer des temps d’échanges entre le Maire, les élus de secteur et les habitants. 50 à 60 personnes ont participé à chacun de ces quatre comités.
- Ghislaine Verlhac - mairie-de-beynat@wanadoo.fr

 Colmar

Colmar : un Agenda 21 inclusif, pour tous et par tous !

Depuis la première labellisation aux Rubans du développement durable en 2010, l’Agenda 21 de Colmar s’est fortifié grâce à la concertation engagée avec les acteurs locaux. La contribution du Conseil économique, social et environnemental créé en 2009 n’a pas faibli. Les partenaires sociaux, représentants d’établissements publics et habitants du Conseil, émettent régulièrement des avis (sur l’Agenda 21, l’insertion des jeunes par exemple). L’évaluation du plan d’action a aussi fait l’objet d’un nouveau questionnaire de perception des habitants en 2012. Enrichi de 30 actions inédites à caractère social - comme le plan de lutte contre le bruit ou la Charte de lutte contre la solitude -, le programme d’actions pour 2011-2014 est désormais équilibré entre les cinq finalités du développement durable. Il fait l’objet d’un suivi semestriel assuré par les élus et les services, en y associant davantage les habitants et ses partenaires. Ainsi, des groupes de travail s’organisent : avec les habitants sur le chauffage bois suite à un appel à projet, avec le Conseil municipal des jeunes sur le tri des déchets, avec une quarantaine d’associations du social et de l’environnement, etc.
- Hélène Brethome - helene.berthomieu@ville-colmar.com

 L’IMPLICATION DES ACTEURS SOCIO-ECONOMIQUES

 Grand Alès

Le Grand Alès, territoire pionnier de l’économie verte

Le Grand Alès se positionne comme un territoire pionnier dans l’économie verte en soutenant le développement de l’offre et en encourageant la demande. Ainsi, les aides accordées aux particuliers sont connectées à sa politique de développement de l’offre économique locale. Par exemple, une subvention de 200 euros est versée depuis trois ans aux habitants pour l’installation de systèmes d’énergies renouvelables et 30% des bénéficiaires ont fait appel à une entreprise du territoire. Les retombées financières pour ces entreprises locales sont de 915 000 euros alors que la dépense consentie par le Grand Alès est de 44 000 euros. Les 30 entreprises de son Pôle des éco-industries sont associées à la démarche « Bâtiments durables méditerranéens ». Initiée par la région PACA, elle prend en compte les spécificités méditerranéennes pour servir, dans un premier temps, de guide méthodologique pour les projets de construction et, dans un second temps, de grille d’évaluation pour ces mêmes projet. Alors qu’un guide sur la construction durable a été publié en 2012, le nouveau bâtiment « Enrôle » accueillera 20 entreprises de l’éco-construction.
- Ghislain Baver - ghislain.bavre@ville-ales.fr

 Pays de Montbéliard

Le label « Agglomération » du Pays de Montbéliard pour ses communes

Dans le cadre de son projet d’agglomération, Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) ambitionne de devenir une éco-agglomération d’ici 2020. Elle a créé le label « Agglomération durable du Pays de Montbéliard » pour inciter les acteurs publics et privés du territoire à participer à la réussite de cette éco-agglomération. Ainsi, le label valorise les projets de développement durable du territoire dans quatre domaines : les déplacements, la gestion des eaux pluviales, l’infrastructure verte et bleue et la gestion des énergies. A titre d’exemple, le bassin de récupération des eaux pluviales d’une zone commerciale, le réaménagement de l’entrée de ville de Voujeaucourt, l’installation de panneaux solaires sur l’espace sportif et culturel Axone ont été labellisés. En janvier 2012, trois nouveaux projets ont été récompensés au titre du volet énergie : les rénovations du centre Bel air à Bavas, du bâtiment accueillant le périscolaire à Vieux-Charmons et des Bains-Douches à Montbéliard. 17 communes se sont vues attribuer le label depuis le début de l’année 2011. D’autres domaines sont susceptibles de venir à terme compléter le label comme des volets « qualité paysagère » et « insertion ».
- Pascal Delisle - pascal.delisle@agglo-montbeliard.fr

 Bordeaux

Bordeaux : des leviers multiples pour soutenir l’économie durable de proximité

Projet structurant pour 2008-2014, l’Agenda 21 est un cadre d’action pour tracer de forts partenariats entre la Ville et les acteurs économiques locaux. Ainsi, de nombreuses chartes sont élaborées comme la Charte des éco-commerçants artisans avec l’association de commerçants et artisans « La Ronde des quartiers », et la Charte de la construction durable avec les promoteurs immobiliers. Dans le cadre du Plan climat énergie territoire, une charte d’engagement de réduction des gaz à effet de serre a été signée en octobre 2012 avec trente acteurs économiques de la Ville (dont le CHU) et aura vocation à rassembler d’autres entreprises volontaires. Par ailleurs, la Ville est associée à diverses initiatives et projets locaux. Ainsi, elle apporte son soutien au forum Ned, convention d’affaires dédiée à l’économie verte. Elle s’engage dans le maintien d’une agriculture de proximité en travaillant avec les Chambres d’agriculture et le réseau AMAP Gironde. Un Conseil du commerce équitable a été créé avec la Communauté urbaine de Bordeaux. Enfin, tous les marchés publics transversaux comportent des clauses développement durable depuis 2011. Les clauses d’insertion ont atteint 47 000 heures en 2011, surpassant l’objectif 2012 de 40 000 heures.
- Patrick Faucher - p.faucher@mairie-bordeaux.fr

 Orléans

Orléans : Le développement durable au cœur des dispositifs de contractualisation

Dans le cadre de son Agenda 21 adopté en 2006, Orléans contractualise avec l’ensemble des acteurs locaux pour les impliquer dans le développement durable du territoire. La Mairie a sensibilisé ses dix clubs sportifs de haut-niveau et a conclu des conventions d’objectifs avec les associations autour du développement durable. 60 associations sportives ont bénéficié en 2011 d’un « bonus » sur leur subvention au titre du développement durable. Concernant les délégataires de services publics, le nouveau contrat conclu pour 2012-2024 avec l’Orléanaise des eaux (groupe Lyonnaise des Eaux) permet l’installation de compteurs intelligents pour la télérelève, la mise en place d’une tarification progressive et incitative depuis le 1er janvier 2012, et une nouvelle convention pour la protection de l’eau avec la Chambre d’agriculture du Loiret et les autres communes. De plus, Orléans a contractualisé avec Dalkia et Corel pour le passage des deux réseaux de chaleur à la biomasse pour 2014, ce qui représente 115 emplois créés et une réduction de 12% des émissions de GES.
- Jonathan MORICE - jmorice@ville-orleans.fr

 Valenciennes

Valenciennes : un vivier de réseaux dynamiques

Depuis 1995, Valenciennes est engagée un Agenda 21 local. Pour en démultiplier l’impact sur l’attractivité économique du territoire et diffuser la culture commune du développement durable, la Ville est à l’initiative du Collège des hautes études du développement durable (CHEDD) et du pôle Seyne. Créé en 2003, le CHEDD est une association qui vise à apporter aux cadres dirigeants et aux responsables, des connaissances les plus pertinentes sur l’environnement et du développement durable. Il s’entoure d’un réseau de 150 experts franco-européens (institutionnels, associatifs, architectes, universitaires, industriels, éducatifs, juridiques, etc.). Sept élus et six agents ont suivi une formation au CHEDD. Le pôle Seyne, créé en 2007, rassemble 78 organisations qui mutualisent leur savoir-faire. Le maire Dominique Riquet et son adjoint Bernard Brouillet en sont membres fondateurs. Le pôle est constitué en majorité d’entreprises mais aussi d’associations, de collectivités, d’organismes de formations, etc. Des temps d’échanges sont organisés régulièrement comme les rencontres entreprises de 2011-2012 qui ont porté sur la coordination de chantiers durables, le traitement des eaux industrielles, la construction durable.
- Yveline L’épillet - ylepillet@ville-valenciennes.fr

 Villefranche-sur-Saône

Villefranche-sur-Saône : un Plan inspiré de dynamiques entrepreneuriales

En mars 2009, Villefranche-sur-Saône a adopté son Plan environnement et développement durable (PEDD). Il est porté par l’élu délégué au développement durable et à la gestion des risques majeurs, lui-même chef d’entreprise en cosmétique bio. En matière de responsabilité sociétale, un groupe de travail sur le bien-être au travail a été mis en place pour aboutir, en 2011, à la rédaction d’une Charte de management et à la mise en place de trois journées de formations pour les cadres. Par ailleurs, une opération pilote « Eden marché » est menée avec 100 commerçants depuis 2008 afin de réduire l’utilisation de sacs plastiques et de mettre en place un système de tri sélectif. Le milieu scolaire a lui aussi été sensibilisé par un projet de création de mini-entreprise dans un collège. De plus, une coopérative citoyenne « Vendanges d’Energie Citoyenne » s’est créée en décembre 2011 pour développer des énergies renouvelables avec le soutien de la Ville. Elle s’est notamment mobilisée pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture d’une école publique.
- Nicolas Sprinkler - nspinnler@villefranche.net

 LES THEMATIQUES D’ACTION DE L’EDITION 2012

 La Réunion

Conseil général de la Réunion : des actions au croisement des dimensions sociales, environnementales et pédagogiques

Le Conseil général de la Réunion a adopté à l’unanimité son Plan d’action départemental pour le développement durable (PA3D) en mars 2009. Relancé en 2011, il intègre pleinement les dimensions sociales, économiques et pédagogiques du développement durable. 90% des collégiens ont participé au concours « La Réunion, mon île durable » ; des panneaux photovoltaïques ont été installés sur les toits de 23 collèges et les élèves de 6ème peuvent visiter des espaces naturels sensibles grâce à un fonds de transport dédié par classe. Dans cette visée pédagogique, la Case Demete, maison écologique par excellence, reçoit en moyenne 150 visiteurs par mois. Enfin, le Conseil général conduit des actions de pointe en matière d’insertion et de lutte contre les inégalités sociales : ouverture en 2012 d’une ressourcerie qui collectera 3 000 ordinateurs revendus à bas prix ; 305 ménages équipés en 2012 de chauffe-eau solaire et de récupérateurs d’eau grâce à des chèques de développement durable ; emploi de 700 ouvriers en contrats uniques d’insertion qui réalisent des travaux d’entretien des espaces naturels et forestiers.
- Frédéric Guhur - frederic.guhur@cg974.fr

 Pau Pyrénées

Communauté d’agglomération de Pau Pyrénées : la technologie au coeur de la vision béarnaise du développement durable

Adopté à l’unanimité en juin 2011, l’Agenda 21 de la Communauté d’agglomération Pau Pyrénées reflète la vision béarnaise du développement durable qui met en avant les sciences et technologies vertes, le terroir et la transmission aux générations futures. Les communes misent notamment sur le développement de nouvelles technologies et s’associent aux acteurs de l’enseignement et de la recherche. Ainsi, l’Université Pau Pyrénées et des Pays de l’Adour conduit des travaux et thèses sur l’industrie et les métiers verts, les nez électroniques autour d’incinérateurs, etc. Pau Pyrénées est partenaire du pôle de compétitivité Avenia qui trace des perspectives à long terme sur l’exploitation des ressources fossiles et géothermie. L’entreprise Total et la communauté d’agglomération travaillent sur le plus grand projet français d’enfouissement de CO2 en France. Au-delà de ces initiatives, l’ensemble de la population est impliquée et sensibilisée au développement durable : plus de 500 personnes visitent chaque année l’espace pédagogique intégré au site Cap écologia (station d’épuration, incinérateur de déchets, plateforme de compostage et déchèterie) et Pau a accueilli les premières Assises nationales sur la biodiversité en 2011.
- Aurélie Delbigot - a.delbigot@agglo-pau.fr

 Créon

Créon : le vélo au cœur du pacte social citoyen et durable

Afin d’améliorer la gouvernance, la commune de Créon a instauré une « Charte pour un pacte social, citoyen et durable » en 2008. Dans une logique de co-construction entre élus et citoyens, le Pacte est révisé chaque année et se fixe des objectifs annuels. Ainsi, plus de sept rencontres citoyennes ont eu lieu en 2011 et 2012 sur différents thèmes comme par exemple : « Que faisons-nous de nos impôts ? ». De plus, cinq comités consultatifs locaux travaillent sur des projets précis comme, pour 2012, la nouvelle station d’épuration et le réaménagement du centre-ville. Par ailleurs, le vélo est un sujet d’actions originales et emblématiques sur le territoire. Créon a été la première ville labellisée « vélo touristique » en France et le premier Point Relais Vélo qui loue aujourd’hui plus de 3 000 vélos tous les ans. Parmi les plus récentes initiatives, le premier réseau de vélos partagés en milieu scolaire « Veloscolib » a été lancé à Créon en 2012 et la première Université populaire du vélo y a été organisée en juillet 2012, en présence de 100 participants. Une convention sera signée avec une usine de recyclage pour l’achat de vélos à bas prix. L’ensemble de ces initiatives a valu à la Ville la certification internationale Cittaslow en 2012.
- Marie-Claude Gambini - dgs@mairie-creon.fr 

 Echirolles

Echirolles : priorité au bâti durable, du quartier à l’échelle européenne

Si les efforts d’Echirolles ont déjà été récompensés par les Rubans du développement durable en 2008 et 2010 et par le label Cit’ergie en 2010, la Ville continue à ½uvrer pour sa qualité de vie et la maîtrise de la demande énergétique, notamment en matière de logement. Dans le cadre de son Plan climat énergie labélisé Cit’ergie, Echirolles a enregistré une baisse de 8% de la consommation totale d’énergie entre 2004 et 2010, de 25% d’émissions de CO2 liés au patrimoine bâti et de 53% de la consommation de carburant. Le concours ADEME EFFIBAT a notamment récompensé la gestion exemplaire des bâtiments municipaux (réduction de 40% de la consommation énergétique). Par ailleurs, des grandes opérations d’aménagement sont menées sur la Ville : OPATB sur les Grands boulevards avec le passage du tramway, création d’une gare multimodale, projet ANRU Village 2. Les bailleurs et les copropriétés prennent part à la campagne d’isolation « MURMUR », pilotée par la Communauté d’agglomération (objectif de 300 logements rénovés). Enfin, dans le cadre du projet européen CASH (Cities actions for sustainable housing), Echirolles est à la tête d’un réseau international de dix collectivités engagées dans la réhabilitation énergétique des logements sociaux.
- Emilie Rousset - e.rousset@ville-echirolles.fr

 L’ANCRAGE TERRITORIAL

 Seine-Saint-Denis

Seine-Saint-Denis : l’articulation exemplaire de l’Agenda 21 et des projets départementaux structurants

En phase de mise à jour depuis 2011, l’Agenda 21 du Conseil général de Seine-Saint-Denis poursuit un double objectif : prendre en compte les évolutions territoriales et assurer la réappropriation du projet en interne. Le Département assure ici un rôle de coordinateur et d’animateur en accompagnant les acteurs et en mettant en cohérence les plans territoriaux. Ainsi, l’Agenda 21 s’articule ainsi au travers quatre projets stratégiques et structurants : le Plan climat énergie territorial (PCET), le projet d’aménagement et de développement métropolitain (PADM), le projet éducatif et le projet social. Volet climat-énergie de l’Agenda 21, le PCET adopté en 2010 décline 70 actions pour contribuer à l’objectif national de « facteur 4 ». Autre volet de l’Agenda 21, le PADM a pour but de définir la vision d’aménagement et de développement pour le Département à 15 ou 20 ans. Par ailleurs, l’écologie urbaine est l’un des piliers du projet éducatif en cours d’élaboration. Celui-ci reprend le flambeau sur les Agendas 21 scolaires et comprend un volet construction et rénovation des 36 collèges. Enfin, cinq conférences du projet social se sont déroulées à l’automne 2011 autour des enjeux de la solidarité en Seine-Saint-Denis. Ces temps de concertation permettent d’enrichir la stratégie de l’Agenda 21. Au sein du Conseil général, l’élu délégué au développement durable coordonne l’Agenda 21, épaulé par les quatre élus porteurs de chacun des projets.
- Laura Krieps - lkrieps@cg93.fr

 Grand Nancy

Grand Nancy : la contractualisation comme fer de lance du développement durable

Mis à jour en juillet 2011, le projet d’agglomération du Grand Nancy vise à créer « une communauté urbaine et humaine ». Cette stratégie de développement durable est aujourd’hui déclinée dans les grands programmes stratégiques pleinement articulés les uns avec les autres : l’Agenda 21, le Programme local de l’habitat durable, le Plan climat air énergie territorial (en cours d’élaboration), le Plan de déplacement urbain et le programme Nature en ville. Tout en renforçant l’exemplarité de son fonctionnement, le Grand Nancy soutient de plus en plus étroitement les communes et entreprises de son territoire dans leurs initiatives de développement durable. Pour ce faire, elle s’appuie sur ses nombreux partenaires (l’ADEME, le CPIE, la Caisse des dépôts, les chambres consulaires, etc.) via des conventions cadres et des contrats d’objectifs. Une charte de développement durable a ainsi été signée avec une zone ATP tandis que 100 entreprises se sont engagées sur la Charte PCET. Une politique mutualisée des Certificats d’économie d’énergie a été établie avec les communes et bientôt avec les établissements publics de santé, les collèges et les particuliers.
- Ludovic Entemeyer - ludovic.entemeyer@grand-nancy.org

 Carquefou

Carquefou : un projet urbain participatif et prospectif inspiré de l’Agenda 21

Le projet urbain Carquefou 2015 découle de l’Agenda 21 (2010-2014) et le décline sur les opérations d’aménagement de la Ville. Il prévoit l’aménagement de quatre éco-quartiers, dont une dite de la Fleuriaye 2 situé en contact avec le site classé de la vallée de l’Erdre et la ZNIEFF (Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique). Il comprend également la construction et la rénovation d’équipements publics à partir de réflexions partagées avec les usagers. Un forum ouvert à tous les citoyens et futurs usagers a permis de co-construire le projet d’animation de la nouvelle Maison de l’environnement. Par ailleurs, une nouvelle cité scolaire est en construction : 400 élèves seront accueillis dans un bâtiment éco-conçu, passif et optimal en matière de qualité de l’air. Enfin, Carquefou relaie et participe aux réflexions prospectives « Ma Ville demain » menée par Nantes Métropole ou encore celle sur les nouveaux indicateurs de richesses initiée sur la Région.
- Benoit Richard - b.richard@mairie-carquefou.fr

 Mellé

Mellé « village durable » : un Agenda 21 exemplaire en milieu rural

La qualité de vie, le lien social et la participation, clés de voûte de l’ancrage territorial du développement durable, sont les points forts des communes rurales : c’est ce que Mellé s’attache à démontrer grâce à son Agenda 21, labellisé Rubans du développement durable en 2010. Soutenue par l’association Pierres et Nature, Mellé actionne plusieurs leviers pour devenir un « village durable » notamment avec le travail expérimental et prospectif mené sur la réhabilitation du patrimoine bâti vacant en centre-bourg. Les habitants seront appelés à participer à une réflexion sur l’aménagement durable des centres-bourgs, en lien avec l’Etablissement public foncier de Bretagne. La première mission a pour objectif de dresser un constat de la situation actuelle du centre bourg, d’identifier les attentes des habitants et de donner envie à de futurs habitants d’investir le projet. Trois chantiers pilotes seront ensuite menés. Enfin, Mellé partage largement son expérience et ses bonnes pratiques au sein de réseaux régionaux et nationaux, notamment grâce au dynamisme du maire, Claude Duval.
- Sylvain Cotto - sylvain.cotto@pierresetnature.com

 Remise du dixième palmarès des Rubans du développement durable le 4 décembre au Sénat

Le Comité 21, aux côtés de l’AMF et l’AMGVF, vous invite à célébrer la dixième remise des Rubans du développement durable, en présence des représentants de SNCF, Eiffage, GDF SUEZ et Caisse des dépôts, partenaires des Rubans, et de Dominique Bourg, président du jury 2012. La cérémonie se tiendra sous le parrainage de Jean-Pierre Bel, président du Sénat, mardi 4 décembre 2012 à partir de 16h45 dans les Salons de Boffrand de la présidence du Sénat. Après avoir retracé les dix ans de l’opération grâce à des témoignages et des images, les partenaires remettront les prix aux 19 collectivités lauréates des Rubans 2012. Parmi elles, 10 collectivités membres du Comité 21 se verront récompensées : La Roche-sur-Yon (85), Valenciennes (59), la communauté d’agglomération de Pau-Pyrénées (64), la communauté de Lorient agglomération (56), le Conseil général de la Somme (80), le Conseil général de la Seine-Saint-Denis (93), Bordeaux (33), Carquefou (44), Orléans (45), et le Grand Nancy (54). Denis Cheissoux, producteur et animateur de l’émission « CO2 mon amour » sur France Inter, et président des jurys 2010 et 2011 des rubans, animera cette remise.

- Renseignements et inscriptions : Elise Gaultier – gaultier@comite21.org
- Télécharger l’invitation


 Le palmarès

Le dossier de presse, édité le 12 septembre, propose une présentation détaillée du concours des Rubans du développement durable et du palmarès 2012, avec des interviews exclusives de Dominique Bourg, président du jury 2012, et des élus porteurs des démarches labellisées. Il revient également sur les critères de sélection du jury et les avis portés sur les candidatures. Des communiqués régionaux et un communiqué national sont également disponibles.

- Renseignements : Claire-Marie Signouret
- Télécharger le dossier de presse
- Télécharger le communiqué de presse national

 Appel à projet Ecocity

Appel à contribution au sommet Ecocity des villes durables 2013

ECOCITY, le sommet mondial des villes durables, organisé en partenariat avec ECOCITY BUILDERS et ICLEI, a lieu à Nantes les 25-27 septembre 2013 et sera le temps fort de l’année Nantes Capitale Verte Européenne. La programmation d’ECOCITY 2013 s’organise autour de quatre défis prioritaires pour la ville durable : financer, gouverner, penser, faire. Venez relever le défi de la ville durable en répondant à l’appel à contribution avant le 30 novembre 2012. Votre proposition de contribution peut revêtir des formes très différentes voire non encore abouties. La plateforme collaborative mise en place début 2013 permettra de créer des liens entre les contributeurs ayant de problématiques proches, et d’enrichir ainsi chacune des contributions.
- Télécharger le dossier de présentation Télécharger l’appel à contribution

Comité 21
132 rue de Rivoli - 75001 Paris
tél. : 01 55 34 75 21 - fax : 01 55 34 75 20
Contact : Christine Delhaye

- Site internet du Comité 21


[1Palmarès 2012 : découvrez les lauréats !

- Huit collectivités obtiennent le label des Rubans : La Roche-sur-Yon (85), Valenciennes (59), Villefranche-sur-Saône (69), la communauté d’agglomération de Pau-Pyrénées (64), la communauté de Lorient agglomération (56), le Conseil général de la Somme (80), le Conseil général de la Réunion (974), le Conseil général de la Seine-Saint-Denis (93).

- Onze collectivités obtiennent le renouvellement de leur Ruban : Beynat (19), Bordeaux (33), Carquefou (44), Colmar (68), Créon (33), Echirolles (38), Mellé (35), Orléans (45), Grand Alès-en-Cévennes (30), Pays de Montbéliard Agglomération (25), Grand Nancy (54).

- Voir la présentation détaillée des lauréats

[2présidé par Dominique Bourg, philosophe et professeur à l’Université de Lausanne et composé de l’Association des maires de France, l’Association des maires de grandes villes de France, le Comité 21, la Caisse des Dépôts, GDF SUEZ, Eiffage, SNCF, l’Assemblée des départements de France, la Fédération des Villes moyennes, l’Association des Petites Villes de France, Notre Village, l’Association des communautés urbaines de France,la fédération des Parcs naturels régionaux, le CNFPT, le PNUE, la DATAR, Cyria Emelianoff, Cap’Com, La Gazette des communes, Néoplanète, Demain ! et Environnement Magazine

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lire aussi :
  • Rubans du développement durable 2012
  • Les Rubans du développement durable 2011
  • Spécial Rubans du développement durable 2010
  • Rubans du développement durable : 12 nouvelles collectivités territoriales labellisées en 2009
  • Les 13 collectivités territoriales qui prennent en compte le développement durable dans toutes ses dimensions
  • Les rubans du développement durable 2007
  • 8ème édition des Rubans du développement durable : 10 nouvelles collectivités territoriales labellisées
  • Spécial Transport et logistique durable
  • Financer la transition des territoires - Propositions pour les Agendas 21
  • Spécial genre et diversité
  • Spécial Complémentarité des acteurs et articulation des démarches dans les territoires
  • Spécial Changement climatique
  • Spécial Education au changement climatique


  • forum

    • Le Colloque des Rubans du développement durable : Un label synonyme du vivre mieux
      4 août 2014, par Cyrille

      Le 9 septembre prochain se tiendra le tout premier Colloque des Rubans du développement durable (RDD) à Paris. Il réunira les élus et services des collectivités lauréates en présence de Ségolène Royal, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Énergie*, Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France, Député-Maire de Lons-le-Saunier, André Rossinot, Secrétaire général de l’AMGVF, Jean-Marc Borello, Président du directoire du groupe SOS et Gilles Berhault, Président du Comité 21 et du Club France Développement durable.

      Le développement durable fait aujourd’hui partie intégrante des politiques locales. Ce premier Colloque des Rubans du développement durable permettra d’échanger sur les réalisations DD qui se veulent innovantes et exemplaires et qui ont été proposées par les collectivités lauréates aux Rubans depuis la création du label en 2003. La preuve par quelques exemples que sur les territoires labellisés, on vit mieux :

      - La ville de Bordeaux, labellisée RDD en 2010, a mis en place plus de 10 396 places de stationnement pour les vélos, aménagé 70 parcelles de jardins familiaux, créé une application Smartphone pour localiser des places de stationnement handicapés, apporté 109 000€ de soutien financier aux habitants pour la maîtrise des consommations d’énergie...

      - La ville du Havre, labellisée RDD en 2013, a remporté le trophée Ville électromobile en 2012, économisé près de 30 000 m3 d’eau, obtenu le label Famille...

      - La petite commune d’Ayen, labellisée RDD en 2013, a obtenu une baisse de 95% des produits phytosanitaires, mis en avant l’esprit de partage avec le covoiturage, propose un accès annuel et ininterrompu à la culture et à la lecture, s’attache à mettre en avant les liens intergénérationnels...

      - Le Conseil général de Seine-Saint-Denis, labellisé RDD en 2012, lutte contre le sexisme et l’homophobie, maîtrise les nuisances sonores, s’implique au niveau international dans le cadre de la prévention sur les ressources en eau...

      - La Communauté Urbaine du Grand Nancy, labellisée RDD en 2010, a mis en place le Plan Climat Air Energie Territorial avec l’ensemble des acteurs de son territoire, sensibilise ses habitants à la prévention des déchets, protège les espèces rares, a installé 20 ruches au cœur de son jardin botanique...

      Ce colloque se tiendra le mardi 9 septembre à partir de 9h30 à l’Auditorium de l’Association des Maires de France - 41 Quai d’Orsay 75007 Paris

      • Inscription obligatoire avant le 2 septembre 2014 : gaultier@comite21.org

      * sous réserve de leur présence


      Les Rubans du développement durable, événement annuel depuis 2003, labellisent et encouragent les collectivités locales qui instaurent des réalisations innovantes et exemplaires en matière de développement durable. Véritable référence pour les collectivités, ce label met en avant le travail déjà engagé par les collectivités locales de tous niveaux et les encourage à poursuivre leurs efforts.

     

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