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Développement Durable en action
Un label et un outil opérationnel d’aide à la conduite des Plans Climats Territoriaux

Cit’ergie : le label Energie des collectivités

lundi 23 novembre 2009
Posté par David Naulin

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L’ADEME présente le label Cit’ergie, déclinaison nationale des European Energy Award® destiné aux collectivités -communes et intercommunalités- qui souhaitent contribuer activement à améliorer leur politique énergie durable en cohérence avec les objectifs climatiques nationaux et européens.



Les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer dans la lutte contre le changement climatique. Chaque commune ou intercommunalité peut agir sur plus de 50% des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre sur son territoire. L’ADEME, avec le label Cit’ergie, leur propose un outil opérationnel pour la conduite de politiques énergétiques avec des objectifs climatiques. Le label Cit’ergie est la déclinaison française du label European Energy Award® ou EEA déjà accordé à plus de 200 collectivités européennes. Cit’ergie est un label de « bonne conduite » qui récompense pour 4 ans le processus de management de la qualité de la politique énergétique et/ou climatique de la collectivité. Avec ce label, l’ADEME récompense les collectivités pour leurs politiques globales de maîtrise de l’énergie et de lutte contre le changement climatique. L’ADEME devient le porteur du dispositif en France et le développe en partenariat avec des associations représentatives des collectivités, des intercommunalités et des régions.

Le label Cit’ergie s’inscrit dans le cadre du Grenelle de l’environnement. Le label Cit’ergie peut apporter une contribution importante dans le cadre de
l’élaboration de Plans climats Territoriaux ou dans la construction du volet énergie d’Agendas 21. De plus, le processus qu’il propose constitue un atout pour répondre aux exigences de la Convention des Maires pour la lutte contre le changement climatique.

Déjà 4 collectivités françaises sont labellisées Cit’ergie : Besançon (120 000 habitants), Echirolles (37 000 habitants), Montmélian (4000 habitants) et la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole (400 000 habitants). De nouvelles collectivités françaises viennent de s’engager dans Cit’ergie : la ville de Rennes, la Communauté urbaine de Nice Alpes Côte d’Azur, la ville et l’agglomération de Châtellerault, la Communauté urbaine de Niort et la ville et agglomération de Chalon sur Saône. Et d’autres encore sont sur le point de rejoindre le processus…

 CIT’ERGIE, LE LABEL ENERGIE DES COLLECTIVITES

En France, 75 % de la consommation d’énergie se fait dans les villes. Cela signifie qu’aujourd’hui les collectivités vont avoir un rôle important à jouer dans la réduction des consommations d’énergie. Cit’ergie est un label destiné aux collectivités, communes et intercommunalités, qui souhaitent contribuer activement à améliorer leur politique énergie durable en cohérence avec des objectifs climatiques. C’est un label de « bonne conduite » qui récompense pour 4 ans le processus de management de la qualité politique énergétique et/ou climatique de la collectivité. Cit’ergie est diffusé par les directions régionales de l’ADEME comme une démarche d’appui opérationnelle notamment dans le cadre de l’élaboration de Plan Climat Territorial ou du volet énergie d’un Agenda 21.

1- Appellation française de European Energy Award®

Le label Cit’ergie est la déclinaison française du label European Energy Award® déjà accordé à plus de 200 collectivités européennes dans 10 pays : Allemagne, Autriche, Italie, France, Pays-Bas, Irlande, Lichtenstein, Lituanie, Suisse et Tchéquie. A l’heure actuelle, 581 villes européennes sont engagées dans la labellisation European Energy Award® dont 270 déjà labellisées. Le label European Energy Award® a été créé en 2003 à l’initiative de collectivités suisses et autrichiennes. Il permet de conduire des actions localement et d’agir sur l’offre et la demande d’énergie. Ce label propose aux collectivités un processus d’amélioration continue en vue d’élaborer une politique énergétique et climatique efficace. La démarche se fait autour de six domaines dans lesquels la collectivité est compétente ou influente : le développement territorial, le patrimoine de la collectivité, l’approvisionnement énergétique, eau et assainissement, la mobilité, l’organisation interne et la communication.

Le label European Energy Award® récompense les collectivités qui sont
engagées dans un processus de management de qualité, appliqué à la mise en oeuvre d’une politique de l’énergie au niveau de leur territoire.
De par sa conception, cette labellisation favorise une gestion transversale et pluridisciplinaire de la politique énergétique et climatique dans les collectivités. Elle permet la mise en place d’une nouvelle culture, de nouvelles modalités de pilotage, de suivi des politiques et actions énergie et climat grâce à une méthodologie commune à tous les pays d’Europe et à l’accompagnement d’un conseiller Cit’ergie.

En France, le label Cit’ergie a été expérimenté par 8 collectivités depuis 2005 dans le cadre du projet REVE Jura-Léman animé par Energie Cités et soutenu par l’ADEME. « 8 collectivités françaises qui sont parties de la labellisation européenne étaient en avant-garde car cette labellisation n’existait pas en France. Pour Besançon par exemple, la labellisation Cit’ergie a tout d’abord été un travail avec le conseiller Cit’ergie et avec une traduction en langage suisse/français car nous avions besoin d’une adaptation en adéquation avec nos préoccupations et problématiques » commente Myriam Normand, Directrice de la maîtrise de l’énergie à la Mairie de Besançon.

Le Forum European Energy Award® créé en 2003 fédère et coordonne tous les porteurs de projets nationaux qui mettent le label en oeuvre. La Suisse, l’Allemagne, l’Autriche, la Lituanie, la Slovaquie, les Pays Bas et la France y participent. L’ADEME est membre du bureau du Forum European Energy Award®.

2- Trois niveaux de performance

Trois niveaux de performance récompensés par deux labels et une reconnaissance En tant que démarche d’amélioration continue, le dispositif de Cit’ergie reconnaît 3 niveaux de performance pour aller vers l’excellence énergie climat :

- Reconnaissance pour les collectivités entrées dans la démarche mais ne pouvant pas satisfaire aux exigences du label.
- Premier niveau du label qui récompense les collectivités qui dépassent 50% d’actions mises en oeuvre dans le cadre de leurs compétences propres.
- Niveau d’excellence du label. Seulement 16 collectivités européennes le possèdent. Il récompense les collectivités qui dépassent 75% d’actions mises en oeuvre dans le cadre de leurs compétences propres.

Quatre collectivités françaises ont reçu le label Cit’ergie le 18 décembre 2007 :
- Besançon avec 120 000 habitants
- Grenoble Alpes Métropole avec 400 000 habitants
- Echirolles avec 37 000 habitants
- Montmélian avec 4 000 habitants

4 collectivités ont été reconnues CAP Cit’ergie et s’engagent à tout mettre en oeuvre pour obtenir le label Cit’ergie d’ici 2011 :
- La Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard avec 122 000
habitants
- La ville d’Evian-les-Bains avec 7 000 habitants
- La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon avec 176 000
habitants
- La Communauté de Communes du Jura Dolois avec 48 000 habitants

3- Bénéfices pour la collectivité

En entrant dans la démarche du label Cit’ergie, la collectivité évalue la
performance de sa politique énergie et/ou climat. Elle se fixe des objectifs de progrès et met en place des actions d’amélioration ambitieuses. Enfin, elle mesure le progrès accomplis et valorise les actions déjà entreprises.

De par sa conception, cette labellisation favorise une gestion transversale et pluridisciplinaire de la politique énergétique et climatique dans les collectivités. Elle permet la mise en place d’une nouvelle culture, de nouveaux outils de pilotage, de suivi des politiques et actions énergie et climat grâce à une méthodologie proposée et à l’accompagnement d’un conseiller.

« Aujourd’hui, les projets sont dans tous les cas transversaux et il est inévitable de travailler en transversalité. La démarche Cit’ergie n’est pas simple à mettre en place car elle modifie et bouscule les méthodes de travail. Nous devons changer nos habitudes » confie Marion Athiel, Responsable du développement durable à la mairie d’Echirolles. « Le label Cit’ergie apporte toute une organisation à la collectivité et pour une
direction comme celle de l’environnement c’est très important parce qu’il
permet d’impliquer non seulement les membres du service de l’environnement mais aussi tous les autres services de la collectivité »
ajoute Benoit Bertiaux, Directeur de l’environnement à la Communauté d’agglomération du Pays de Montbéliard.

La collectivité labellisée possède une notoriété nationale et européenne qui valorise son image.

 CIT’ERGIE : PHILOSOPHIE ET DEMARCHE

La réussite d’une politique de maîtrise de l’énergie et de lutte contre le
changement climatique passe par un déploiement simultané au niveau régional et national. Les collectivités locales ont un rôle important à jouer en matière de politique énergétique. Elles ont de larges compétences pour assurer avec efficacité les nombreuses tâches relatives à la mise en oeuvre de politiques énergétiques et climatiques sur leur territoire. Parce qu’elles peuvent agir directement sur l’offre et la demande d’énergie, les collectivités locales sont des acteurs déterminants dans la maîtrise de l’énergie et la lutte contre l’effet de serre.

Cit’ergie est à la fois un label et une démarche. Il distingue et guide plus vite et plus loin la performance des meilleurs politiques et actions énergie climat. Le label Cit’ergie mobilise tous les leviers possibles pour agir ; non seulement les politiques d’aménagement et d’urbanisme, d’habitat, de transport, d’approvisionnement énergétique, mais également celles de l’organisation interne, des partenariats, des incitations, de l’information et de la communication auprès des populations et acteurs concernés. Le label évalue les collectivités sur les actions qu’elles conduisent dans le cadre de leurs compétences propres.

Le processus de labellisation favorise une culture partagée sur l’énergie et le climat au sein des services de la collectivité. Il permet la construction d’une politique énergétique fondée sur des objectifs fédérateurs et un plan d’actions pluriannuel énergie portée par chaque direction.

1- Objectivité et efficacité

Véritable guide méthodologique destiné à l’amélioration continue de la politique énergétique des collectivités, le processus du label se conduit en quatre temps avec l’appui d’un conseiller Cit’ergie qui utilise pour cela :
- un catalogue standardisé au niveau européen, constitué de 87 actions
réparties dans les 6 domaines d’intervention de la collectivité,
- un référentiel national d’aide à l’évaluation, qui lui permet d’apprécier les
actions conduites par la collectivité au regard de ses compétences propres.

Un auditeur accrédité intervient en fin de processus pour valider la demande de labellisation de la collectivité.

2- Une démarche en 4 étapes

La démarche de labellisation est définie par quatre étapes :

- Faire un état des lieux de chacun des 6 domaines considérés :
développement territorial, patrimoine de la collectivité, approvisionnement énergie, eau et assainissement, mobilité, organisation interne et communication et coopération
. L’état des lieux évalue la performance de la politique énergétique territoriale de la collectivité à partir d’un catalogue de mesures standardisé au niveau européen comprenant 87 actions dans les six domaines énumérés au-dessus. Il permet d’identifier les forces et les faiblesses de la politique énergétique de la collectivité.

- Valider un programme de politique énergétique ou de politique énergieclimat. L’élaboration de ce programme fait partie intégrante du processus de labellisation. Il définit une vision prospective de la politique énergétique ou de la politique énergie climat, un programme d’actions voté pour 4 ans, les budgets afférents, un calendrier et des responsables identifiés pour chaque action.

- Réaliser un audit externe en vue de la demande de labellisation.
Intervention d’un auditeur selon le niveau de performance de la
collectivité
. Si plus de 50% du potentiel est mis en oeuvre, un auditeur externe national intervient pour la demande du label Cit’ergie. Si plus de 75% du potentiel est mis en oeuvre, un auditeur national et international interviennent pour la demande du label European Energy Award® Gold. Si moins de 50% du potentiel est mis en oeuvre, il n’y a pas d’intervention
d’auditeur externe et la demande de reconnaissance CAP Cit’ergie peut
être faite directement.

- Faire un ré-audit tous les 4 ans pour justifier la conservation du label.

3- Six domaines d’action

Le label Cit’ergie prend en compte six domaines d’action :

- Le développement territorial : planification territoriale en matière d’énergie, de déplacements et d’urbanisme.
- Le patrimoine de la collectivité : gestion de l’énergie et de l’eau dans le patrimoine. Bâtiments, éclairage public, flottes de véhicules…
- L’approvisionnement énergie, eau et assainissement : coordination des réseaux, production d’énergies renouvelables et réseaux de chaleur.
Valorisation énergétique des processus, produits, tarifs et taxes.
- La mobilité : actions de rééquilibrage des modes de déplacements.
Stationnement, promotion des transports collectifs et des Plans de
Déplacements d’Entreprises, mobilité douce.
- L’organisation interne : organisation de la transversalité, des moyens humains et financiers. Communication et information interne.
- La communication et coopération : communication externe, incitations, sensibilisation et partenariats.

« L’intérêt de la labellisation Cit’ergie est de reposer sur 6 domaines d’activité. L’audit qui est réalisé nous permet de nous donner une notation en fonction des 6 domaines d’activité choisis. Nous avons sélectionné les domaines d’activité où nous n’avons pas eu une bonne notation car la priorité est de travailler dessus » raconte Marion Athiel, Responsable développement durable à la mairie d’Echirolles.

Schéma représentant les 4 étapes de la démarche (source ADEME)

Schéma représentant les 4 étapes de la démarche (source ADEME)

« En matière d’état des lieux et en matière de prospective, le label Cit’ergie est un excellent outil pour ma direction et toute les autres directions appliquées puisqu’elles ont leur état des lieux, leurs objectifs qu’elles se sont fixées et le programme d’action avec les moyens financiers associés. L’élément de la transversalité est un élément majeur. Cit’ergie permet le rassemblement, de travailler ensemble et de définir les objectifs et les plans d’action ensemble » explique Myriam Normand, Directrice de la maîtrise de l’énergie à la mairie de Besançon.

« Le catalogue de 87 actions nous aide dans la réflexion et dans la mise en place de nouvelles mesures. Il nous donne un cadre qui nous permet de mieux élaborer et maîtriser nos actions » raconte Serge Darmon, Directeur général des services de la Métro Communauté d’agglomération de Grenoble. « Ce catalogue nous permet de prendre en compte des aspects auxquels nous n’aurions pas forcément pensés. Nous pouvons nous appuyer sur ce catalogue pour essayer d’améliorer des choses dans des domaines méconnus » précise Nicolas Podeur, Responsable service énergie à la Mairie de Montmélian.

 LA DEMARCHE EN PRATIQUE

1- L’accompagnement dans la démarche

La collectivité qui souhaite entrer dans le processus de labellisation Cit’ergie doit être accompagnée tout au long de cette démarche par un conseiller accrédité Cit’ergie.
Le conseiller Cit’ergie est chargé de différentes missions tout au long du processus de labellisation :
- Il accompagne la collectivité
- Il co-anime le groupe de travail de la collectivité et éclaire les décisions
- Il valorise les actions déjà conduites
- Il est une ressource sur les expériences et bonnes pratiques des autres
collectivités
- Il évalue la politique de la collectivité
- Il prépare le rapport en vue de la demande du label présenté à l’auditeur et à la Commission du label
- Il assure la visite annuelle de suivi

« La visite annuelle du conseiller Cit’ergie nous permet de faire un état des lieux sur l’avancement de nos actions. Nous avons des actions qui avancent plus rapidement que d’autres et nous avons tendance à travailler plus dessus. La visite nous rappelle que les six domaines d’activité sont importants et que toutes les actions doivent être mises en place. C’est un petit rappel à l’ordre qui est essentiel pour le bonne progression de la démarche » explique Marion Athiel, Responsable développement durable à la mairie d’Echirolles.

Pour s’engager dans le processus, la collectivité doit s’organiser en mode projet. L’ADEME accompagne les collectivités tout au long de la démarche de labellisation et anime un réseau national des collectivités engagées dans la processus Cit’ergie. L’ADEME valorise les collectivités engagées et labellisées et apporte un soutien financier.

2- Modalités pratiques

Pour entrer dans le processus, la collectivité doit prendre contact avec la
Direction régionale de l’ADEME de sa région afin de réaliser avec elle le pré
diagnostic sommaire de sa situation énergétique et de ses compétences.
Elle délibère sur sa volonté de s’engager dans la démarche de labellisation et à s’organiser en mode projet. Elle mandate son conseiller Cit’ergie parmi les 15 accrédités et signe une convention de partenariat avec l’ADEME.

Le label Cit’ergie est objectif parce qu’il fait appel à une démarche qui est
largement encadrée. Dans un premier temps, les conseillers Cit’ergie, extérieurs à la collectivité, accompagnent la démarche. Ensuite, l’auditeur observe le travail réalisé par le conseiller en collaboration avec la collectivité. Lorsque l’auditeur remet son rapport, la commission nationale du label définit si oui ou non la collectivité peut obtenir le label.

« Le label Cit’ergie n’est vraiment pas facile à obtenir. Si je dois citer un chiffre, Besançon est à 56 % en terme de résultat donc nous avons encore une bonne marge de manoeuvre avant d’obtenir la labellisation Gold. En fait, Cit’ergie est aussi un outil permettant de mesurer les marges de manoeuvre pour tendre vers le mieux. De plus, il faut prendre en compte que ce label n’est pas statique et qu’à chaque fois, il fixe des nouveaux objectifs beaucoup plus ambitieux » ajoute Myriam Normand, Directrice de la maîtrise de l’énergie à la mairie de Besançon.

3- Pourquoi entrer dans la démarche ?

« Nous sommes entrés dans la démarche de labellisation Cit’ergie parce que nous avions en interne un élu très motivé et très sensibilisé, deux chargés de mission passionnés par leur métier et tous c’est mis en place sous leur pilotage. Ils ont vraiment tiré la machine » explique Serge Darmon, Directeur général des services de la Métro Communauté d’agglomération de Grenoble. « Maintenant nous avons une volonté politique d’aller plus loin. Cit’ergie nous servira de base pour l’élaboration du Plan climat Territorial » dit Benoît Bertiaux, Directeur de l’environnement à la Communauté d’agglomération du Pays de Montbéliard. « Notre chapeau c’est l’Agenda 21, notre politique en matière de développement durable et notre plan énergie. La labellisation Cit’ergie
correspond au volet énergie de notre Agenda 21. L’idée est de créer des
cohérences pour que nous puissions donner une visibilité claire à nos élus pour qu’ils prennent les bonnes décisions. Nous devons travailler de manière cohérente »
ajoute Marion Athiel, Responsable du développement durable à la mairie d’Echirolles. « Pour nous, l’Agenda 21 est une forêt et le Plan climat Territorial un arbre ; mais les racines de tous ces arbres c’est Cit’ergie. C’est ce qui va permettre de faire pousser cette forêt » conclut Benoît Bertiaux.

4- Contact ADEME

Contact technique : Muriel Jeanneret - ADEME - Chargée de mission Cit’ergie - Tél. : 03 81 25 50 17 - Mail : muriel.jeanneret@ademe.fr - Site web : www.citergie.fr

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